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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 23.11.2023
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Pazayac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 23.11.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Justice et droit,
COMMUNE
DE
PAZAYAC
République
française,
Département
de
la
Dordogne
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
23
NOVEMBRE
2023
Délibérations
prises
N°
d'ordre
Objet
Décision
du
Conseil
Municipal
39/2023
Approbation
du
schéma
communal
de
défense
extérieure
contre |
Approuvé
l'incendie
40/2023
Délibération
instaurant
les
indemnités
horaires
pour
travaux |
Approuvé
supplémentaires
41/2023
RODP
2023
- Télécommunications
Approuvé
42/2023
RODP
2023
— Ouvrages
de transport
de
gaz
Approuvé
43/2023
Délibération
portant
création
au
tableau
des
effectifs
d'un
emploi |
Approuvé
permanent
d’adjoint
administratif
principal
de
2°"
classe
à
temps
non
complet
dont
la
création
ou
la
suppression
dépend
de
la
décision
d’une
autorité
qui
s'impose
à la collectivité
et autorisant
le
cas
échéant,
le
recrutement
d’un
agent
contractuel
dans
une
commune
de
moins
de
2000
habitants
ou
un
groupement
de
communes
de
moins
de
10
000
habitants
44/2023
Travaux
d'éclairage
public
—
EP/
Effacement
rue
du
11
novembre
et |
Approuvé
rue
du
coteau
45/2023
Indemnité
pour
le gardiennage
de
l’Eglise
communale
—- Année
2024 |
Approuvé
46/2023
RPQS
Assainissement
collectif
et
assainissement
non
collectif
— |
Prend
acte
Exercice
2022
47/2023
Signature
d’une
convention
d'adhésion
au
service
missions | Approuvé
temporaires
du
centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
la
Dordogne
pour
la
mise
à disposition
d’agent
48/2023
Distribution
colis
de
Noël
aux
personnes
âgées
Approuvé
49/2023
Délibération
en
faveur
du
nouveau
projet
pour
des
mobilités | Approuvé
d'avenir
—
Aménagement
du
triangle
d’or
de
la
vallée
de
la
Dordogne
Sarlat
—- Domme
—
Saint
Cyprien
50/2023
Reversement
du
produit
de
la
récolte
communale
de
noix
sous |
Approuvé
forme
de
subvention
à l'OCCE
51/2023
Recours
au
service
civique
Approuvé
52/2023
Renouvellement
du
contrat
2024
—
Assurance
statutaire
du | Approuvé
personnel