Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 20 DEL240328 Subventions associatives 2024
Conseil Municipal - CM 060423 DEL 19 Subventions associatives 2023
Acte - 15 DEL 240208 Subventions projets PACTE
Déliberation - 11 NOTE et DELIBERATION SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2
Conseil Municipal - RAR 27 DEL 20230629 subventions associatives 2023
unknown - 35 1 ANNEXE Convention PEDT 2025 2029
Acte - 21 DEL241212 Subventions projets PACTE projet VL 2
Déliberation - 14.Fonds d Initiatives Associatives Attribution
Déliberation - 34.Fonds d Initiatives Associatives Attribution
Déliberation - 12 NOTE et DELIBERATION PASS ASSOCIATIF 2025 2026
Conseil Municipal - 15 DEL20250327 subventions associatives 2025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Jouy-le-Moutier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 15 DEL20250327 subventions associatives 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Du 27 mars 2025
Le vingt-sept mars deux mille vingt-cinq à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à l’Hôtel de Ville sous la présidence de Monsieur Hervé FLORCZAK, Maire.
Etaient présents :
Monsieur Hervé FLORCZAK, Maire
Monsieur Hamid BACHIR, Madame Christelle SAINT-JUST CAPALITA, Monsieur Eric LOBRY, Madame Najad LAICH, Monsieur Don Abasse BOUKARI, Madame Audrey NAKACHE, Monsieur Maxime LOUBAR, Madame Julie PERREGAUX adjoints,
Madame Muriel TARTARIN, Madame Siham TOUAZI et Madame Christine CATARINO conseillères déléguées,
Madame Guermia APHAYAVONG, Madame Valérie ZWILLING, Monsieur Samir TAMINE, Monsieur Luc DOGBEY, Monsieur Jonathan LEBON, Monsieur Jérémy CAYZAC, Monsieur Thibault LEROUX, Madame Célia CHIACK, Madame Olga DURAN, Monsieur Jean-Claude FARAIN, Madame Michèle ZIDDA, Monsieur Pierre KIANI, Madame Françoise CORDIER, Monsieur Bruno RODRIGUES, Madame Marina HARPON, Madame Nathalie VAUTIER et Monsieur Brice ERRANDONEA, conseillers.
Étaient absents, ayant donné pouvoir :
Yaël RADOLANIRINA Pouvoir à Hervé FLORCZAK Laurence JOUSSEAUME Pouvoir à Françoise CORDIER Florence FOURNIER Pouvoir à Marina HARPON Fabienne BATTAGLIOLA Pouvoir à Bruno RODRIGUES
Était absent : -
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Nombre de conseillers municipaux présents : 29
Nombre de conseillers municipaux absents : 0
Nombre de conseillers municipaux ayant donné pouvoir : 4
Soit nombre de conseillers municipaux présents et représentés : 33
Secrétaire de séance : Monsieur Bruno RODRIGUES
Date de convocation : 14 mars 2025 _ envoi des documents budgétaires 21 mars 2025 _ envoi complet du dossier Rapporteur : ,
DÉLIBÉRATION N° 15 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/03/2025
VU la loi n°82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 1611-4 et L. 2311-7, VU la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative au droit des citoyens dans leurs relations avec les administrations, et notamment son article 9-1,
VU l’avis de la commission « Ressources et cadre de vie » en date du 18 mars 2025, CONSIDÉRANT que les associations et organismes concernés participent au développement d’actions d’intérêt local,
CONSIDÉRANT que les subventions de fonctionnement visent à soutenir le fonctionnement courant des associations,
CONSIDÉRANT qu’en vertu de l’article L. 2311-7 précité, l’attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du vote du budget,
CONSIDÉRANT qu’après examen de la demande, il est proposé de soutenir les associations pour un montant de 85 495,50 €,
CONSIDÉRANT que la Ville souhaite réaffirmer et concrétiser son soutien à la vie associative locale au travers d’aides financières,
Sur le rapport de Madame Julie PERREGAUX,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés,
- ACCORDE les montants des subventions à verser aux associations au titre de l’année 2025 selon la liste ci-après :
Associations / subventions de fonctionnement Domaine Subventions avril 2025
3 JLM JUDO SPORT 2 000 €
AJILS CULTURE 1 750 €
AMICALE DES OFFICIERS DE RESERVISTE DU VAL
D'OISE (AAORVO) CULTURE 100.00 €
AMICALE DES AGENTS COMMUNAUX DE JOUY-LE-
MOUTIER LOISIRS 6 000.00 €
ASSOCIATION GENEALOGIQUE MENUCOURT ET JLM
(AGHMJM) CULTURE 150.00 €
ASSOCIATION SPORTIVE DU GOLF D'ECANCOURT SPORT 500.00 €
ASSOCIATION VILLAGEOISE DE JOUY LE MOUTIER
AVJLM CULTURE 500.00 €
CAJVB SPORT 4 000.00 €
CAPOEIRA SENZALA SPORT 1 800.00 €
EX-AEQUO SPORT 2 200.00 €
FCPE EDUCATION 500.00 €
FOOTBALL CLUB DE JOUY-LE-MOUTIER (FCJLM) SPORT 20 000.00 €
FOUS DE LA RAQUETTE SPORT 2 000.00 €
GERC SPORT 1 000.00 €
JOUY ELITE KARATE (JEK) SPORT 500.00 €
KODIAK 95 SPORT 1 700.00 €
LA BOITE A CHANSONS CULTURE 600.00 €
LA BOULE JOCASSIENNE SPORT 700.00 €
LA GODASSE JOCASSIENNE SPORT 900.00 €
LE CADRATIN CULTURE 700.00 €
LE COTEAU DES JOUANNES CULTURE 700.00 €
OBJET : Attributions de subventions de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2025 LE FOYER JOCASSIEN LOISIRS 5 000.00€
LES JOYEUX JARDINIERS DE JOUY PATRIMOINE - LOISIRS 150.00 €
LES JARDINS DU PARC PATRIMOINE - LOISIRS 150.00 €
LES VOIX DE L’HAUTIL CULTURE 2 500.00 €
OCJM SPORT 4 500.00 €
MANDIHY SPORT 200.00 €
LES MAITRES ENCHANTEURS CULTURE 250.00 €
RELAXATION EVEIL SPORT - LOISIRS 700.00 €
PALIERS 95 SPORT 1 000.00 €
SPEAKORAL EDUCATION 300.00 €
TENNIS DE TABLE JLM VAUREAL SPORT 1 500.00 €
TENNIS CLUB JOCASSIEN (TCJOC) SPORT 6 000.00 €
UNION DES ANCIENS COMBATTANTS (UNC) CULTURE 1 200.00 €
CONSEIL CITOYEN CÔTE DES CARRIERES CITOYENNETE 800.00 €
TOTAL SUBVENTIONS 72 550.00 €
Coopérative et associations du 1er / 2nd degré Subventions avril 2025
ASSOCIATION DE L'ECOLE MATERNELLE DU VAST EDUCATION 266.40 €
ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE HENRI GUILLAUMET EDUCATION 200.00 €
ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DES VAUX
LABOURS
EDUCATION 780.70 €
ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE LE NOYER EDUCATION 791.80 €
ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE LES TREMBLAYS EDUCATION 799.20 €
OCCE ECOLE PRIMAIRE LES JOUANNES EDUCATION 958.30 €
ASSOCIATION CULTURELLE ECOLE DU VILLAGE EDUATION 529.10 €
ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE LES MERISIERS EDUCATION 200.00 €
TOTAL SUBVENTIONS 4 525.50 €
APPEL A PROJETS CONTRATS DE VILLE Subventions avril 2025
BOOST TON ENERGIE SPORT 620.00 €
1789 CULTURE 1 500.00 €
ASSOCIATION EX-AEQUO SPORT 1 300.00 €
TOTAL SUBVENTIONS 3 420.00 €
TOTAL SUBVENTIONS 85 495.50 €
Publié le 31 mars 2025 Fait et délibéré le 27 mars 2025
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours administratif auprès de l’Administration ou d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise (la Cour Administrative d’Appel compétente étant celle de Versailles) dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication