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Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Déliberation - delib 12 a 23 9 juin 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N°49/2023
Afférents au conseil Municipal : 27
En exercice : 25
Date d'affichage : 2 Juin 2023
Date de convocation : 2 Juin 2023
SEANCE DU 9 JUIN 2023
L'an deux mil vingt trois et le neuf juin à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de ROUSSET s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis CANAL, Maire
Présents : Tous les Conseillers Municipaux sauf Mmes Armandi (pouvoir à Mme Carlet-Flak), Feraud (pouvoir à Mme Pellegrino), Mrs Lecoq (pouvoir à Mr Pignon), Masut (pouvoir à Mr
Baude)
Absent excusé: Mr Mokrani,
Secrétaire de séance : Mme Pellegrino
Modification du tableau des emplois
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal la modification des emplois
suivante :
*OUVERTURE DE POSTE : effet au 1/6/2023
- 1 poste d'Adjoint Technique Territorial
*TRANSFORMATION DE POSTE : effet au 1/07/2023
1 poste d'Adjoint d'Animation Territorial stagiaire
En
1 poste d’ Adjoint d'Animation Territorial titulaire
* RENOUVELLEMENT DE CONTRAT effet au 1/9/2023
- 1 poste de Coordonnateur Jeunesse Catégorie B à temps complet - renouvellement CDD 3
ans sur le fondement de l'article 3-3 2°de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée - cadre d'emploi des Animateurs, niveau de recrutement 5/6
* OUVERTURE DE POSTE : effet au 1/9/2023
- 1 poste d'apprenti sur 2 ans (Spécialité : CAP Petite Enfance)
- 1 poste d’apprenti sur 2 ans (Spécialité : CAP Monteur Installation Sanitaire (M.I.S)
Le Conseil Municipal
- Ouï l'exposé de Monsieur le Maire,
- Après en avoir délibéré,
- Autorise Monsieur le Maire à procéder à la modification du tableau des emplois telle que
présentée ci-dessus.
ADOPTE A L’UNANIMITE
Le secrétaire de séance,
Violette PELLEGRINO DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N°50/2023
Afférents au conseil Municipal : 27
En exercice : 25
Date d'affichage : 2 Juin 2023
Date de convocation : 2 Juin 2023
SEANCE DU 9 JUIN 2023
L'an deux mil vingt trois et le neuf juin à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de ROUSSET s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis CANAL, Maire
Présents : Tous les Conseillers Municipaux sauf Mmes Armandi (pouvoir à Mme Carlet-Flak), Feraud (pouvoir à Mme Pellegrino), Mrs Lecoq (pouvoir à Mr Pignon), Masut (pouvoir à Mr Baude) Absent excusé: Mr Mokrani,
Secrétaire de séance : Mme Pellegrino
Dénomination d’une impasse privée située quartier La Croix — Les Bannettes
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de procéder à la dénomination d'une impasse privée desservant les propriétés des riverains, située quartier La Croix - Les Bannettes :
tenant : Avenue les Bannettes, aboutissant : sans issue vers l'est à 180 mètres environ de son origine. (voir plan au verso).
Proposition : Impasse de la Croix
Le Conseil Municipal
- Oui l'exposé de Monsieur le Maire,
- Après en avoir délibéré,
- Décide de dénommer l'impasse privée desservant les propriétés des riverains située Quartier La Croix-
Les Bannettes :
Impasse de la Croix
tenant : Avenue les Bannettes, aboutissant : sans issue vers l'est à 180 mètres environ de son origine.
(voir plan au verso).
ADOPTE A L'UNANIMITE
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Violette PELLEGRINO 1911450 1911600
3146400
3146250
Avenue des
Bannettes
1911450
258
LES PLANES-NORD
Impasse de la Croix
3146400
3146250
1911600 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N°51/2023
Afférents au conseil Municipal : 27
En exercice : 25
Date d'affichage : 2 Juin 2023
Date de convocation : 2 Juin 2023
SEANCE DU 9 JUIN 2023
L'an deux mil vingt trois et le neuf juin à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de ROUSSET s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis CANAL, Maire
Présents : Tous les Conseillers Municipaux sauf Mmes Armandi (pouvoir à Mme Carlet-Flak), Feraud (pouvoir à Mme Pellegrino), Mrs Lecoq (pouvoir à Mr Pignon), Masut (pouvoir à Mr Baude) Absent excusé: Mr Mokrani,
Secrétaire de séance : Mme Pellegrino
| Dénomination d’un chemin privé en prolongement d’une voie existante quartier les Prés |
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de procéder à la dénomination de la partie de la voie privée située en prolongement du chemin du Pépidon desservant les propriétés des riverains, située quartier les Prés: Le chemin existant de 100 mètres est prolongé de 360 mètres totalisant 450 mètres.
tenant : Route Nationale 7, aboutissant : chemin d'exploitation vers le nord à 450 mètres environ de son origine (voir plan au verso).
Proposition : Chemin du Pépidon
Le Conseil Municipal
- Out l'exposé de Monsieur le Maire,
- Après en avoir délibéré,
- Décide de dénommer la partie de la voie privée située en prolongement du chemin du Pépidon
desservant les propriétés des riverains, située quartier les Prés : Le chemin existant de 100 mètres est prolongé de 350 mètres totalisant 450 mètres.
Chemin du Pépidon
tenant : Route Nationale 7, aboutissant : chemin d'exploitation vers le nord à 450 mètres environ de son origine (voir plan au verso).
ADOPTE A L'UNANIMITE
Le secrétaire de séance,
/
Violette PELLEGRINO 7
Chemin du Pépidon
Portion privée
——
193
Chemin du Pépidon
Portion publique
AN DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N°52/2023
Afférents au conseil Municipal : 27
En exercice : 25
Date d'affichage : 2 Juin 2023
Date de convocation : 2 Juin 2023
SEANCE DU 9 JUIN 2023
L'an deux mil vingt trois et le neuf juin à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de ROUSSET s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis CANAL, Maire
Présents : Tous les Conseillers Municipaux sauf Mmes Armandi (pouvoir à Mme Carlet-Flak), Feraud (pouvoir à Mme Pellegrino), Mrs Lecoq (pouvoir à Mr Pignon), Masut (pouvoir à Mr Baude) Absent excusé: Mr Mokrani,
Secrétaire de séance : Mme Pellegrino
Dénomination d’une impasse privée quartier la Marnière
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de procéder à la dénomination d'une impasse privée située quartier la Marnière : tenant : Route de FAVARY, aboutissant : sans issue vers le nord à 200 mètres environ de son origine (voir plan)
Proposition : Impasse de la charrue BONNET
Le Conseil Municipal
- Oui l'exposé de Monsieur le Maire,
- Après en avoir délibéré,
- Décide de dénommer l'impasse privée située quartier la Marnière : tenant: Route de FAVARY,
aboutissant : sans issue vers le nord à 200 mètres environ de son origine (voir plan au verso) :
Impasse de la charrue BONNET
ADOPTE A L'UNANIMITE
Violette PELLEGRINO / DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N°53/2023
Afférents au conseil Municipal : 27
En exercice : 25
Date d'affichage : 2 Juin 2023
Date de convocation : 2 Juin 2023
SEANCE DU 9 JUIN 2023
L'an deux mil vingt trois et le neuf juin à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de ROUSSET s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis CANAL, Maire
Présents : Tous les Conseillers Municipaux sauf Mmes Armandi (pouvoir à Mme Carlet-Flak), Feraud (pouvoir à Mme Pellegrino), Mrs Lecoq (pouvoir à Mr Pignon), Masut (pouvoir à Mr Baude) Absent excusé: Mr Mokrani,
Secrétaire de séance : Mme Pellegrino
Dénomination d’un chemin privé quartier le Plantier |
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de procéder à la dénomination d'une voie privée desservant les propriétés des riverains située quartier le Plantier. La rue du Grand Puits desservant l'accès au gymnase intercommunal n'a jamais fait l'objet d’une dénomination officielle bien que ce nom soit utilisé depuis de nombreuses années en référence au puits situé à son entrée.
Tenant : Avenue Louis Alard, aboutissant : chemin d'exploitation vers l'est à 385 mètres environ de son
origine
Proposition : Rue du Grand Puits
Le Conseil Municipal
- Ouï l'exposé de Monsieur le Maire,
- Après en avoir délibéré,
- Décide de dénommer la voie privée desservant les propriétés des riverains située quartier le Plantier
(voir plan au verso) :
Rue du Grands Puits
ADOPTE A L’UNANIMITE
Le secrétaire de séance,
Violette PELLEGRINO ;,,
Prolongement rue
du Grand Puit