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Déliberation - delibs 9 fev 2026
Déliberation - DELIBS 9 fev20260211144024249
Document publié le Lundi 9 février 2026 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBS 9 fev20260211144024249)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
COMMUNE
DE
VOUGY
L'an
deux
mil
VINGT
CINQ
Le
9 février
2026
à 20h00
Le
conseil
municipal
de VOUGY
Düûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
ordinaire
à Vougy
Sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
MOULIN,
maire,
Date
de
la convocation
: 6 février
2026
TABLEAU
DES
VOTES
DEBUT
DE
SEANCE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
11
Nombre
de
présents
9
Nombre
de
pouvoirs
1
Votes
comptabilisés
10
Quorum
- majorité
est
atteinte
si le
nombre
de
conseillers
en
exercice
présents
à la
Atteint
séance
est
supérieur
à la
moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice
- à 6
Le
président
et
le
secrétaire
de
séance
déclarent
que
l’ensemble
des
conseillers
municipaux
présents
à
la
réunion
du
conseil
municipal
ont
pris
connaissance
de
la
liste
des
délibérations
suivantes
:
N‘délibération
Objet
Approuvé
Refusé
TRAVAUX
DE
MISE
AUX
NORMES
DU
MULTIACCUEIL
«
N° 4/2026
LES
ENFANTS
D'ABORD
»
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
.
AUX
FONDS
LOCAUX
DE
LA
CAISSE
D'ALLOCATIONS
FAMILIALES
N° 5/2026
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DU
COMITE
DE
LA
FETE
DE
x
VOUGY
- ANNEE
2026
°
SIEL
-
RENOUVELLEMENT
LANTERNES
SODIUM
2026
N°
6/2026
(OP
29354)
X
N° 7/2026
REAMENAGEMENT
DE
LA
SALLE
ALBERT
GINET
-
ETAT
*
DES
LIEUX
ET
FAISABILITE
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Mme
Emmanuelle
DANIERE
M.
Bernard
MOULIN