Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - conseil du 18 AOUT 2020
Conseil Municipal - conseil du 15 SEPTEMBRE 2020
Conseil Municipal - Conseil du 20 Octobre 2020
Conseil Municipal - conseil du 29.08.2022
Déliberation - conseil du 07.09.2021
Déliberation - conseil du 17.01.2023
Conseil Municipal - conseil du 22.02.2022
Conseil Municipal - conseil du 14.03.2023
Conseil Municipal - conseil du 03.02.2023
Déliberation - conseil du 17.02.2026
Conseil Municipal - conseil du 23 JUIN 2020
Document publié le Mardi 23 juin 2020 par la commune de Sallenelles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil du 23 JUIN 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
REUNION DU MARDI 23 JUIN 2020
L’AN DEUX MIL VINGT, LE VINGT-TROIS JUIN A VINGT HEURES, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du 17 juin 2020 s‘est réuni à la Salle des Fêtes en séance publique sous la présidence de Monsieur Laurent LEMARCHAND, Maire de SALLENELLES .
Étaient présents : MM BUSSON Christophe – DAGORN Pascale – MAHEUX Jérôme – BRICHART Junior – CHAUME Ingrid – CHRETIEN Paola – GERMAINE Noémie – LARSONNEUR Jean-Louis – MARTIN LELIEVRE Catherine – VEAUX Charles
Monsieur Jean-Louis LARSONNEUR a été élu secrétaire de séance.
-----------------------------------------------------
1 / Approbation du conseil du 29 mai 2020 :
Le conseil du 29 mai 2020 ne soulève aucune remarque.
2/ Informations sur le budget 2020 :
Le conseil est informé sur les montants des chapitres des sections de fonctionnement et d’investissement.
3/ Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il existe un plan communal de sauvegarde sur la commune et que sa mise à jour est nécessaire à sa bonne application suite au renouvellement du conseil municipal.
Il est donc procédé à la mise à jour qui sera transmise au représentant de l’Etat.
4/ Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs :
Monsieur le Maire fait part au conseil que suite aux élections municipales de 2020, la commission communale des impôts directs (CCID) doit être renouvelée. Cette commission tient un rôle central dans la fiscalité directe locale et son installation nécessite des propositions de commissaires de la part du conseil municipal.
Il est rappelé que le renouvellement de la CCID est effectué par l’administration fiscale sur proposition du conseil. La composition est composée du Maire qui en est Président, de 6 commissaires titulaires et de 6 commissaires suppléants pour une commune dont la population est inférieure à 2 000 habitants. La durée du mandat des membres de la commission est la même que celle du mandat du conseil municipal.
La liste des personnes proposées, en nombre double, pour siéger en commission est la suivante :
Mr Laurent LEMARCHAND (Maire) – GREFFIN Jean-Louis – BERNEDE Sébastien – AUGER Michel – GERMAINE Noémie – LEBEL Françoise – WIART Myriam – YGAN KOHOE Honoré – CASTEL Damien – MARTIN Emmanuel – AUBE Sabrina – CHAZAL Frédéric – MARIGONEZ Christine – DUVIVIER Aurélie – DEHAYE Michel – MILFORD Françoise – LAURENT Elodie – GEOFFROY Frédéric – LARSONNEUR Jean-Louis – TAIEB Michèle – BUSSON Christophe – LELIGNY Jean-Michel – LEGOUPIL Françoise- KARMOUS Anne – LAUNAY Fabienne.
Vote POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
5/ Désignation de 2 suppléants pour le SIVOM :
A la réunion du conseil municipal du 29 mai 2020, 2 délégués titulaires ont été désignés pour le SIVOM RDO.
A la demande du SIVOM, il convient de désigner 2 suppléants :
Ces derniers sont : Mr Laurent LEMARCHAND et Mme Pascale DAGORN
6/ Commission de contrôle des listes électorales :
La Préfecture du Calvados nous demande de désigner un délégué titulaire élu et un suppléant pour la commission de contrôle des listes électorales. Les délégués du Préfet et du Tribunal de Grande Instance restent inchangés.
Sont donc désigné :
Mme MARTIN LELIEVRE Catherine, déléguée titulaire
Mme GERMAINE Noémie, déléguée suppléant
7/ Contrat illuminations de Noël :
Monsieur le Maire fait part au conseil que le contrat avec l’entreprise BALDER, pour les illuminations de Noël est arrivé à terme fin 2019. Il convient donc de le renouveler. Un devis pour une période de 4 années a été reçu pour un montant de 2 188, 80 € TTC qui comprend la location, la pose, l’allumage, l’entretien, l’extinction, la dépose et le stockage. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne son accord et autorise Monsieur le Maire a signé le devis. 9/ Questions diverses :
Suite aux demandes du précédent conseil municipal, Il a été proposé plusieurs devis pour différents travaux :
- Remplacement des candélabres au Boulevard Maritime – devis accepté pour un montant de 2 244€ TTC
- Remplacements rideaux des fenêtres côté cour de la salle des fêtes – achat repoussé à une date ultérieure
- Remplacement des tables et chaises de la salle du conseil municipal – projet reporté
Il a été décidé de positionner des récupérateurs d’eau de pluie afin de réaliser des économies : Un au local technique et un à l’église dans un premier temps.
Une réflexion sera lancée pour en positionner d’autres sur la commune.
L'ensemble des ordres du jour étant vu et aucun autre sujet abordé
La séance est levée à 22 heures 45 minutes.
Le Maire Le Secrétaire Le Conseil Municipal