Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 04 11 2011 ODJ22
Déliberation - 04 11 2016 ODJ48
Déliberation - 04 11 2016 ODJ51
Déliberation - 04 11 2016 ODJ16
Déliberation - 05 01 2016 ODJ22
Déliberation - 16 11 12 ODJ22
Déliberation - 15+04+22 ODJ22
Déliberation - 04 05 16 ODJ22
Déliberation - 14 04 2017 ODJ22
Déliberation - 03 11 2017 ODJ22
Déliberation - 04 11 2016 ODJ22
Document publié le Vendredi 4 novembre 2016 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 04 11 2016 ODJ22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Eau et assainissement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 04 novembre 2016 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI quatre novembre deux mille seize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 28 octobre 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Magali GALLAIS à Cyril CINEUX, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Luc BLANC, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Alain LAFFONT à Florent NARANJO, Pierre MIQUEL à Jean-Christophe CERVANTES
Excusé(e)s :
Absent(e)s : François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI
Secrétaire : Marianne MAXIMI
M. Alparslan COSKUN quitte la séance pendant le débat de la question n°3 et donne pouvoir à M. Guillaume VIMONT. M. Antoine RECHAGNEUX quitte la séance pendant la présentation de la question n°4 sans laisser de pouvoir. Jérôme GODARD quitte la séance pendant le débat de la question n°6 et donne pouvoir à Mme Cécile AUDET. Christian PORTEFAIX quitte la séance pendant la présentation de la question n°11 et donne pouvoir à M. Saïd Akim BARA. M. Dominique ADENOT quitte la séance pendant la présentation de la question n°11 sans laisser de pouvoir. 2
----------------------------------------------------
Rapport N° 22
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS
----------------------------------------------------
En application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil municipal en date du 26/02/2016, reçue en Préfecture du Puy-de-Dôme le 27/02/2016, donnant délégation à M. le Maire à l'effet de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, quel que soit leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget, il vous est présenté ci-joint en annexe la liste des décisions prises par Monsieur le Maire ou son représentant en matière de signature de marchés publics ou d’avenants.
La passation des marchés présentés a été exécutée en procédure formalisée ou en procédure adaptée en fonction des seuils définis par la réglementation en vigueur.
Il vous est demandé de bien vouloir prendre acte de ces décisions. RECENSEMENT DES DÉCISIONS DU MAIRE
N°
marché Objet
Titulaire
Adresse Montant HT attribué
Montant
mini HT/Q
Montant
maxi HTQ
Date
décision
Nature
(F-S-T)
TRAVAUX
15-
262MS
Marché subséquent issu AC14-044 - Travaux
d'eau et d'assainissement quartier Kessler
Rabanesse entre les rues Raynaud et
Mitterrand
Grpt EHTP / GRAVIERE
ZA Le Petit Champ
63430 PONT DU CHÂTEAU
225 937,50 € 09/11/2015 T
16-
193MS
Marché subséquent issu AC14-049 - Travaux
de voirie - Enduits d'adhérence pour 4
virages
COLAS RHONE ALPES AUVERGNE
7 avenue de l'Europe - 63370 LEMPDES 92 278,25 € 05/09/2016 T
SERVICES
16-
189PA Renouvellement de souscription AUTOCAD
PARA GRAPH - 17 avenue du Parc
91380 CHILLY MAZARIN 13 272,00 € 05/09/2016 S
16-
196PA
Installation d'une grande roue et participation
à l'animation par achat de billets
Michèle VATONNE - 4 rue de
Balainvilliers
91160 LONGJUMEAUX
62 500,00 € 26/09/2016 S
FOURNITURES
AVENANTS
13-270 Avenant n° 1 - MBC Fourniture de béton et mortier BASALTES DU CENTRE Route de la Plaine - 63830 DURTOL Changement d'indice 05/09/2016 F
13-418 Avenant n° 1 - Nettoyage divers bâtiments NETPLUS - 40 rue du Bignon 35135 CHANTEPIE 53 000,00 €, soit 21,2 % d'augmentation 16/09/2016 S
16-
044MS
Travaux eau assainissement rue Jules Verne
(AC14-044)
EUROVIA DALA - 222 av Jean
Mermoz
63000 CLERMONT-FERRAND
Ajout prix au BPU 16/09/2016 T DELIBERATION
Le Conseil Municipal prend acte de ces décisions.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 23 novembre 2016
Pour Le Maire et par délégation,
La Première Adjointe,
Françoise NOUHEN