Procès Verbal - pvcm221123

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Procès Verbal - pvcm221123 Document publié le Mercredi 22 novembre 2023 par la commune de Faverges-de-la-Tour. Lien du pdf (Procès Verbal - pvcm221123)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Logement, Faverges de la Tour — séance du 22 novembre 2023

PROCES-VERBAL

Réunion du Conseil MUNICIPAL du 22 novembre 2023

L'an deux mil vingt-trois, Le vingt-deux novembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de FAVERGES DE LA TOUR, dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la Présidence de Monsieur Jean-Marc DAMAIS, Maire.

Etaient présents : MM Jean-Marc DAMAIS, maire — Gisèle GAUDET, adjointe - Cindy MARREL, adjointe - Olivier FERRÉ,

adjoint - Chantal KINZONZI - Chantal MAJO - Alain GENTIL - Wanda SIMONUTTI - Christophe RAINERI - Anne-Sophie REVENU MAGOTTE - Karine SERINDA - Mickaël MONIN - Sébastien SEROTIUK

ABSENTS et excusés : Eric RABATEL, Olivier VERGER

Pouvoirs : Olivier VERGER à Jean-Marc DAMAIS

Secrétaire de séance : Gisèle GAUDET

Compte-rendu de La réunion du 18/10/2023 approuvé à l'unanimité.

Délibérations à prendre :

- Délibération n° 1: Tarif de location de la salle des fêtes

- Délibération n° 2 : Désignation d'un correspondant « incendie et secours »

Compte-rendu Comité : sans objet

informations diverses :

- Convention RASED

- Consultation Maison Garon

-__ Travaux écoles élémentaire et maternelle

- Arrêté de circulation route de Saint-Martin

- Conseil d'école du 6 novembre 2023

- Fête du livre

- Frelons asiatiques

- Moustiques tigre

- Projet Pumptrack

Délibération D36_2023

Objet : Tarif de location de la salle des fêtes à compter du 1°’ janvier 2024

Vu la délibération D29_2022 du 19 octobre 2022 fixant le tarif de location de la salle des fêtes

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que le tarif de location de la salle des fêtes a été fixé à 260 € lors de La séance du 19 octobre 2022.

Or, cette salle est de plus en plus utilisée par Les associations qui signalent fréquemment un manque de propreté après la location par des particuliers ou l'organisation de manifestation. Par ailleurs, Les particuliers ou les organisateurs de manifestations rencontrent des difficultés à effectuer un nettoyage approfondi.

Ceci exposé, Monsieur le Maire propose au conseil municipal d'ajouter un « forfait ménage » de 40 € au tarif actuel portant celui-ci à 300 €.

IL précise que ce nettoyage supplémentaire sera effectué Le lundi par le personnel communal.

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l'unanimité :

-__ Abroge la délibération D29_2022

- Décide de fixer Le tarif de location de la salle à 300 €.

- Dit que le règlement intérieur de la salle des fêtes sera modifié en ce sens.Délibération D37_2023

Objet : désignation d'un(e) correspondant(e) « incendie et secours »

Vu le courrier du SDIS de l'Isère en date du 26 octobre 2023

Vu la loi MATRAS du 25 novembre 2021

Monsieur le Maire informe le conseil municipal, qu'à la demande du SDIS de l'Isère et conformément à La loi MATRAS, il convient de désigner au sein des membres du conseil municipal un(e) correspondant(e) « incendie et secours » qui sera chargé(e) des questions de sécurité civile.

Monsieur Mickaël MONIN se porte candidat.

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l'unanimité :

- Désigne Monsieur Mickaël MONIN comme correspondant « incendie et secours » de La commune de Faverges de La Tour

Informations diverses :

Convention RASED

Monsieur Le Maire informe le conseil municipal que La commune a signé une convention avec l'association R.AS.E.D (Réseau d'Aide Spécialisées aux Enfants en Difficultés) qui a pour vocation d'aider les enfants en difficultés scolaires. Gisèle GAUDET précise que les membres de ce réseau sont composés de psychologues et de professeurs des écoles spécialisés. Ils interviennent au sein de petits groupes auprès des enfants des écoles maternelles et élémentaires.

Consultation Maison Centre Village

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que, dans le cadre du projet de réhabilitation d'un bâtiment communal situé au centre village Le dossier de consultation pour Le choix de la Maîtrise d'Œuvre va être mis en ligne le 29 novembre pour une durée d'un mois. Une CAO sera organisée courant janvier.

Travaux écoles élémentaire et maternelle

Monsieur Le Maire informe le conseil municipal que, Les portes de l'école élémentaire ont été changées le mercredi 22, la porte principale sera, quant à elle, installée le mercredi 29.

Le remplacement de la chaudière de l'école maternelle bénéficiera de subventions pour un montant global de 17 960 € versées par Le TE38 et Isère Rénov. Une entreprise sera retenue après études des devis reçus.

Arrêté de circulation route de Saint-Martin

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que, des travaux d'enlèvement d'un pylône auront lieu route de Saint- Martin, sur une durée d'un jour entre le 27 novembre et le 1# décembre, occasionnant une coupure de la circulation dans les deux sens, une déviation sera mise en place. Un flyer d'information sera distribué aux riverains et les cars Faure ont été prévenus. Alain GENTIL se porte volontaire pour effectuer cette distribution.

Conseil d'école du 6 novembre 2023

Gisèle GAUDET et Chantal KINZONZI informent le conseil municipal des point principaux du dernier conseil d'école.

Le projet d'une œuvre collective pour une future fresque réalisée par les enfants des 2 écoles a fait l'unanimité, après une présentation auprès de chacune des classes. Le thème retenu est la paix, le rassemblement et la solidarité. Les enfants en garderie périscolaire participeront également. Ce projet devrait aboutir pour la fin de l'année.

Suite à la journée de sensibilisation sur Le harcèlement scolaire, l'équipe pédagogique souhaite créer une sorte de « fil rouge » sur ce thème. Un projet sera monté avec, notamment, la fabrication d'un banc de l'amitié sur lequel iront s'installer les enfants qui ressentent un mal-être. Celui-ci sera fabriqué par les enfants avec l'aide de Marcel GAUDET.

Dans le cadre du projet Grand Nord, les enfants suivent le voyage d'un musher qui viendra en mars sur La commune présenter son équipage. A cet effet, ils sont à la recherche d'un espace clos de 1000 m2 pour accueillir leurs chiens.

Comme chaque année, sera organisé le « courseton ». L'école participe également à un projet dans le cadre des futurs JO de Paris. IL s’agit de La « Course de la Flamme », Faverges ira porter celle-ci à Saint-Didier.

Une nouvelle intervention de sécurité sera programmée avec Les enfants pendant la pause méridienne à la cantine. Lors de la précédente intervention à l'école élémentaire, il a été rapporté qu'il manquait deux tatkies-walkies, ceux-ci ont été commandés et livrés.Fête du Livre

Cindy MARREL rappelle l'organisation de la fête du livre ce week-end. Un appel à volontaires est lancé pour La mise en place le vendredi dès 8h30 et Le rangement Le dimanche en fin de journée. Les discours sont prévus le dimanche à partir de 11 heures suivis par un moment convivial.

Frelons asiatiques

Alain Gentil signale un nid de frelons asiatiques vers la Maison de la chasse. Un autre nid a été vu près du cimetière. Gisèle GAUDET l'informe qu'à cette époque de l'année il n'est plus nécessaire de les détruire, les femelles sont parties et Les quelques mâles restants vont bientôt mourir. C'est au printemps qu'il faut être vigilant et procéder à la destruction des nids primaires.

Elle précise qu'une convention tripartite a été établie entre la Communauté de Communes des Vallons du Dauphiné, le département et la commune pour une prise en charge financière de la destruction des nids de frelons. 190 nids ont été détruits cette année sur le territoire des Vallons du Dauphiné. Le coût de ces interventions varie en fonction de la hauteur du nid.

Moustiques tigre

Gisèle GAUDET attire l'attention du conseil municipal sur l'apparition du moustique tigre sur la commune. Il est important d'informer la population sur la nécessité de la suppression des points d'eau stagnante.

Projet de pumptrack

Mickaël MONIN informe le conseil municipal que Le projet de pumptrack bénéficie de subventions ; confirmée à hauteur de 50% par l'ANS et en attente d'acceptation pour 30% par le département. L'objectif est de finir Les travaux pour juin 2024. Un appel d'offres avec publicité sera lancé.

Rappel dates :

- Fête du livre : 25 & 26/11/2023

- Vente de sapin et marché de Noël Sou des Ecoles : 01/12/2023

- _ Couscous à emporter La 7ème en 4L: 03/12/2023

- Animations autour du sapin : 08/12/2023

- Distributions des colis de Noël Honneur à nos Aînés : décembre 2023 - _ Vœux du maire : 07/01/2024

Prochains conseils municipaux : 13/12/2023 - 24/01/2024 - 21/02/2024 - 27/03/2024 - 24/04/2024

Fin de séance : 21h00

Ainsi fait et délibéré Le 22/11/2023

Le Maire, Jean-Marc DAMAIS La Secrétaire, Gisèle GAUDET

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