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Procès Verbal - 28janvier(1)
Document publié le Mercredi 28 janvier 2015 par la commune de Faverges-de-la-Tour.
Lien du pdf (Procès Verbal - 28janvier(1))
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
1
PROCES VERBAL
du Conseil Municipal du 28 Janvier 2015
Le vingt-huit janvier deux mille quinze à vingt-heures, le conseil municipal de la commune de FAVERGES DE LA TOUR, dûment convoqué s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Hugues SCHIAVO, Adjoint.
Etaient présents : Hugues SCHIAVO, Adjoint – Anouck MICHEL, Adjointe – Jean-Marc DAMAIS, Adjoint – Gabriel COUTHON – Claude JOLY – Gisèle GAUDET - Ntelo KINZONZI - Chantal MAJO – Annie FERNANDES – Eric RABATEL – Anne-Sophie REVENU MAGOTTE – Thomas PICHEROT – Anne-Laure VERGER.
ABSENTS et excusés : Daniel CEZARD et Cindy MARREL
POUVOIRS : Daniel CEZARD à Hugues SCHIAVO
Secrétaire de séance : Anne-Laure VERGER
Date de la convocation : 22 janvier 2015
--------------------
Le compte-rendu de la précédente réunion est approuvé à l’unanimité.
Monsieur Schiavo Hugues, 1er adjoint, rappelle l’ordre du jour :
Délibérations :
1. Convention d’adhésion à la plateforme de dématérialisation entre la commune et le Centre
départemental de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Isère
2. Convention de partenariat entre la commune et le CNFPT dans le cadre d’actions de formation hors cotisation
Informations :
Compte-rendu des comités consultatifs
Vie associative.
Divers.
DELIBERATIONS
Délibération n° 01_2015
Objet : Autorisation de signer la convention d’adhésion à la plateforme de dématérialisation
Monsieur Schiavo Hugues, adjoint informe les conseillers que dans le cadre de ses missions d’assistance aux collectivités en matière de gestion locale, le Centre de Gestion propose un accompagnement dans la mise en œuvre du processus de dématérialisation.
Il propose par convention, pour le compte de la collectivité cosignataire, un ensemble de prestations destiné à mutualiser les frais d’installation et de fonctionnement d’outils de dématérialisation et de télétransmission des documents administratifs et financiers.
Il précise que le coût forfait s’élève à 52 € la première année et 36 € les années suivantes.
Le conseil municipal après avoir entendu et délibéré à l’unanimité :
- DONNE son accord à cette adhésion,
- AUTORISE le maire à signer la convention,
- DIT que les crédits seront inscrits au BP 2015. 2
Délibération 02_2015
Objet : Adhésion à la convention cadre de participation financière entre le CNFPT et la Commune
Monsieur SCHIAVO Hugues, adjoint donne lecture au conseil municipal de la convention de partenariat relative aux actions de formation avec participation financière de la collectivité.
Il rappelle le rôle du CNFPT (Centre National de la Fonction Publique Territoriale) qui est la formation du personnel et précise que la Collectivité cotise trimestriellement à hauteur de 1 % de la masse salariale.
Le conseil municipal après en avoir délibéré et voté à l’unanimité :
- DONNE son accord pour l’adhésion à cette convention,
- AUTORISE le maire à la signer,
- DIT que des crédits seront prévus au BP de chaque année.
1. Comité consultatif « Ecologie – Environnement – Fleurissement »
Suite à la réunion du 21/01/2015, le comité consultatif a abordé différents sujets dont : Manifestation du 8/12
Bon retour de la part de la population notamment des parents des élèves qui ont participé au défilé avec les lumignons fabriqués pendant les TAP.
Matinée nettoyage de printemps (14 mars 2015)
Le rendez-vous est fixé à la mairie à 8 heures. Logistique identique à l’année précédente. Des flyers seront distribués à la population.
Fleurissement du village
Le plan d’entretien et de fleurissement du village sera identique à celui de 2014. Il y aura deux emplacements supplémentaires à fleurir, le croisement de la route du fer à cheval/chemin du flavay et le parking à droite de l’entrée du Château. Gisèle GAUDET se propose d’installer des « Hôtels à Insectes » qui ont été fabriqués par les enfants pendant les TAP. Olivier CHOMEL et Michel CHENAVIER se proposent pour identifier la flore la mieux adaptée pour l’installation de ces hôtels.
Questions diverses
Problématique du remblaiement et du dépôt de matériaux le long du ruisseau du Pissoud. Il est proposé d’envoyer un courrier au propriétaire afin de lui rappeler la réglementation. Avant l’envoi de ce courrier, la mairie se propose de le rencontrer.
Problématique de la décharge pour déchets verts sur un terrain de Michel CHENAVIER ; cet emplacement est illégalement utilisé par d’autres personnes et a nécessité à plusieurs reprises, l’intervention des pompiers pour brûlage intempestif des végétaux. Michel CHENAVIER propose d’en condamner l’accès en installant un portail. Reconduction pour 2015 de l’opération « 1000 arbres 1000 haies » initiée par le conseil général de l’Isère et soutenue par la Communauté de Communes les Vallons de la Tour. L’an dernier, 954 plants (828 pour les haies et 126 pour les fruitiers) ont été mis en terre. Michel CHENAVIER regrette que cette initiative n’ait pas fait l’objet d’une concertation avec des professionnels locaux et que le choix de certaines essences soit contestable. Il a été évoqué l’intérêt des « sentiers découverte », pourrait on identifier sur le territoire de la commune, les essences remarquables, plantes ou arbres, et réaliser une signalétique à destination des promeneurs et randonneurs ?
Le comité consultatif envisage d’organiser des réunions de sensibilisation aux problématiques de l’environnement en proposant des thématiques susceptibles d’intéresser un grand nombre de favergeois. Le thème du « compostage » a été retenu, avec le souhait de demander au SICTOM un accompagnement pour l’organisation de cette réunion.
2. Comité consultatif « voirie »
Suite à la dernière réunion, il a été proposé d’étudier la possibilité d’agrandir le circuit des sentiers de randonnée. Repartir d’une carte existante et rajouter des mailles de circuits, voir les propriétaires, aménager les chemins et réfléchir sur la création d’un livret signalétique signalant la faune, la flore etc.... Maison Marion
Le diagnostic amiante a été fait, nous attendons le résultat. Suivra le désamiantage par l’Entreprise TRIBAT et la démolition par l’Entreprise VERGER.
Elagage campagne 2015
Nous allons lancer les consultations.
Impasse moulin vredon
Ce chemin est très abimé, les bouches à clefs dépassent et il devient nécessaire de l’arranger. Un devis a été demandé à l’Entreprise Julien Ponsard.
Une information sera donnée aux riverains du Peyronnet, Chandriat, chemin des Amoureux et route du fer à cheval concernant le report des travaux d’assainissement pour 2020. 3
3. Comité consultatif « bâtiments »
Suite à la réunion du 16 décembre, une discussion a été engagée sur le projet de construction d’une salle multi activités sous le préau de l’école maternelle.
Nous en sommes à la phase APD. Le permis de construire est déposé.
Un conseiller en énergie partagé est mis à disposition des communes par la CAPI et les Vallons de la Tour. Ses conseils devraient nous permettre de mener une réflexion et réaliser des actions pour améliorer la consommation énergétique de nos bâtiments.
Travaux à venir :
Halle Marcel Vergnaud : Aménagements de placards au fond de la salle ; suite au constat de nombreuses fuites au toit de la Halle, un devis est demandé pour changer la couverture translucide ; Suite au contrôle du système de désenfumage, des réparations sont nécessaires.
Installation d’interrupteurs pour l’éclairage de la salle des fêtes, remplacement du chauffe-eau et réparation de l’alarme incendie.
Le chauffe-eau de l’école maternelle doit être changé.
Une réflexion est menée sur la rénovation de la cuisine de la salle des fêtes, le sujet sera abordé à la prochaine réunion qui aura lieu sur place.
4. Comité consultatif « culture »
Suite à la réunion du 26 janvier 2015, divers thèmes ont été abordés dont l’organisation de la Fête de la Musique autour de l’inauguration de la Médiathèque et la Mairie. Un appel est fait à toutes les personnes qui font de la musique, du chant, amateurs, groupes etc.... ces personnes peuvent se faire connaître en Mairie. Il y aura une scène installée dans la Halle et une à l’extérieur à la disposition des artistes. Résidence la fabrique des petites utopies :
Elle s’installera à Faverges du 22/6 au 10/07. Nous aurons d’ici là des informations sur le programme. L’inauguration des « hôtels à insectes » confectionnés dans le cadre des TAP sera organisée le 19/6.
Vie associative :
Le 4 Janvier se tenait l’AG de la Boule Favergeoise. Pas de changement au bureau. Le 9 janvier se tenait l’AG du Comité Honneur à nos Ainés, Isabelle Maïna est nommée présidente. Il est souligné l’arrivée de nouveaux membres. Une modification des statuts intègre la participation d’un membre du CCAS. Le Sou des écoles organise le 6/2 son carnaval avec vente de Pizzas.
L’assemblée générale de Génération Favergeoise aura lieu le 30 janvier.
Prochaines réunions :
Comité « économie – services » le 27/02 à 20h
Comité « voirie » le 3/03 à 20 h 30
Comité « culture » le 26/02 à 20 h
Prochains conseils municipaux : 25/02 – 25/03 – 29/04
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 15.
Membres du conseil Fonction Signatures
CEZARD Daniel Maire Pouvoir à H. SCHIAVO
SCHIAVO Hugues 1er adjoint
MICHEL Anouck 2ème adjointe
COUTHON Gabriel Conseiller municipal
JOLY Claude Conseiller municipal GAUDET Gisèle Conseillère municipale
KINZONZI Ntelo Conseiller municipal
MAJO Chantal Conseillère municipale
FERNANDES Annie Conseillère municipale
RABATEL Eric Conseiller municipal
Anne-Sophie REVENU MAGOTTE Conseillère municipale
PICHEROT Thomas Conseiller municipal
MARREL Cindy Conseillère municipale Absente et excusée
VERGER Anne-Laure Conseillère municipale