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Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 3
Document publié le Vendredi 18 octobre 2024 par la commune de Treffléan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 3)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
Département du MORBIHAN Affiché en mairie le 18 octobre 2024 Arrondissement de VANNES
MAIRIE de TREFFLEAN
Code Postal : 56250
: 02 97 53 27 78
mairie@trefflean.com
Nombre de conseillers : 16
Présents : 10
Votants : 15
L'an deux mil vingt-quatre, le dix-sept octobre, à dix-huit heures trente, le conseil municipal de TREFFLEAN, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Claude LE JALLÉ, maire.
PRESENTS : Claude LE JALLÉ, Gwénaël LE FLOCH, Blaise MAYANGA, Bénédicte BARRE- VILLENEUVE, Nicole OGER, Bruno BODARD, Virginie LE JULE, Emilie CARRÉ, Jean-François BRETON, Jack AUBRY.
ABSENTS EXCUSÉS : Nadine MIGNOT, Lucie BERNARD LICOT, Myriam FORGET, Emilie CALVAR, Alexandre JOANNIC, Emmanuel MASSARD.
Madame Nadine MIGNOT a donné pouvoir à Gwénaël LE FLOCH
Madame Lucie BERNARD LICOT a donné pouvoir à Nicole OGER
Madame Myriam FORGET a donné pouvoir à Emilie CARRÉ
Madame Emilie CALVAR a donné pouvoir à Bruno BODARD
Monsieur Alexandre JOANNIC a donné pouvoir à Claude LE JALLÉ
Convocation du 10 octobre 2024
Secrétaire de séance : Virginie LE JULE
Délibération n°2024-37 – Urbanisme : Révision du PLU : adhésion au groupement de commandes
Vote : Unanimité, 15 POUR.
Délibération n°2024-38 – Ressources humaines : Fixation du taux de promotion pour l’avancement de grade
Vote : Unanimité, 15 POUR.
Délibération n°2024-39 – Ressources humaines : modification du tableau des emplois Vote : Unanimité, 15 POUR.
Délibération n°2024-40 – Finances : fixation des durées d’amortissement des immobilisations
Vote : Unanimité, 15 POUR.
Délibération n°2024-41 – Environnement : adhésion au réseau DEPHY Collectivités Bretagne
Vote : Unanimité, 15 POUR.
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS