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Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 23102025 1
Document publié le Vendredi 17 octobre 2025 par la commune de Treffléan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 23102025 1)
Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Sociétal,
Département du MORBIHAN Affiché en Mairie le 24/10/2025 Arrondissement de VANNES
MAIRIE de TREFFLEAN
Code Postal : 56250
: 02 97 53 27 78
mairie@trefflean.com
Nombre de conseillers : 16
Présents : 12
Votants : 13
L'an deux mil vingt-cinq, le vingt-trois octobre, à dix-huit heures trente, le conseil municipal de TREFFLEAN, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Claude LE JALLÉ, maire.
PRESENTS : Claude LE JALLÉ, Gwénaël LE FLOCH, Nadine MIGNOT, Blaise MAYANGA, Bénédicte BARRÉ-VILLENEUVE, Lucie BERNARD LICOT, Virginie LE JULE, Emilie CALVAR, Emilie CARRÉ, Alexandre JOANNIC, Jean-François BRETON et Jack AUBRY.
ABSENTS EXCUSÉS : Nicole OGER, Bruno BODARD et Emmanuel MASSARD
ABSENTE : Myriam FORGET
Bruno BODARD a donné pouvoir à Claude LE JALLÉ
Convocation du 17 octobre 2025
Secrétaire de séance : Alexandre JOANNIC
Délibération n°2025-38 – Ressources Humaines – Instauration des heures supplémentaires et complémentaires
Vote : 13 POUR
Délibération n°2025-39 – Ressources Humaines – Indemnités Forfaitaires Complémentaires pour Élection (IFCE)
Vote : 13 POUR
Délibération n°2025-40 – Vie Sociale – Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) pour la période 2026/2030
Vote : 13 POUR
Délibération n°2025-41 – Vie Sociale – Convention de gestion des flux de réservation des logements sociaux au titre des collectivités locales
Vote : 13 POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 OCTOBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Délibération n°2025-42 – Vie Associative – Règlement intérieur de la salle Belle Etoile Vote : 13 POUR
Délibération n°2025-43 – Urbanisme – Rétrocession de parcelles du lotissement Clos Saint Georges par la société TERRAVIA
Vote : 13 POUR