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Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 12 1
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Treffléan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 12 1)
Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Département du MORBIHAN Affiché en mairie le 10 décembre 2024 Arrondissement de VANNES
MAIRIE de TREFFLEAN
Code Postal : 56250
: 02 97 53 27 78
mairie@trefflean.com
Nombre de conseillers : 16
Présents : 11
Votants : 13
L'an deux mil vingt-quatre, le cinq décembre, à dix-huit heures trente, le conseil municipal de TREFFLEAN, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Claude LE JALLÉ, maire.
PRESENTS : Claude LE JALLÉ, Gwénaël LE FLOCH, Nadine MIGNOT, Blaise MAYANGA, Bénédicte BARRE-VILLENEUVE, Nicole OGER, Bruno BODARD, Lucie BERNARD LICOT, Alexandre JOANNIC, Jean-François BRETON, Jack AUBRY.
ABSENTS EXCUSÉS : Virginie LE JULE, Myriam FORGET, Emilie CALVAR, Emilie CARRÉ, Emmanuel MASSARD.
Madame Emilie CALVAR a donné pouvoir à Nicole OGER
Madame Emilie CARRE a donné pouvoir à Lucie BERNARD LICOT
Convocation du 28 novembre 2024
Secrétaire de séance : Lucie BERNARD LICOT
Délibération n°2024-42 – Finances : Tarifs communaux 2025
Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2024-43 – Finances : Décision modificative n°2
Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2024-44 – Finances : autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2024-45 – Ressources humaines : modification du tableau des emplois Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2024-46 – Ressources humaines : convention générale d’utilisation des missions facultatives du centre de gestion du Morbihan
Vote : Unanimité, 13 POUR.
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DECEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Délibération n°2024-47 – Ressources humaines : annualisation du temps de travail Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2024-48 – Urbanisme : Salle communale Belle Etoile – déclassement domaine public
Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2024-49 – Police municipale : Fourrière animale : marché de prestations de services
Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2024-50 – Environnement : Zones d’accélération des Energies Renouvelables – Identification des zones d’implantation de photovoltaïque
Vote : 10 POUR, 1 CONTRE, 2 ABSTENTIONS.
Délibération n°2024-51 – Environnement : Collecte de biodéchets des bâtiments communaux – convention d’adhésion au groupement de commandes Vote : Unanimité, 13 POUR.