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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2014 029 th tre brian onnais grille tarifaire 2014 20151133
Document publié le Jeudi 13 février 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2014 029 th tre brian onnais grille tarifaire 2014 20151133)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Services à la Population REPUBLIQUE FRANÇAISE Culture
= 4 AR PREFECTURE
Département des Hautes-Alpes DuS-24 05 00438-2014 0218-2014 _29-DE
Fegu le 19-02-2014
DELIBERATION N° 2014-29
du 13 février 2014
"de communes du OBJET : THEATRE DU BRIANCONNAIS : GRILLE TARIFAIRE
f 2014/2015
Les Cordeliers Rapporteur : M. René SIESTRUNCK
1, rue Aspirant Jan , , . ,
05105 Briançon cedex Le 13 février 2014 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s’est réuni en Tél : 04 92 21 35 97 séance ordinaire, suite à la convocation du 06 février 2014 en la salle du
Fax : 04 92 20 38 90 Conseil Les Cordeliers sous la présidence de M. Alain FARDELLA
accueil@ccchrianconnais.fr . :
www.ccbrianconnais.fr Nombre de conseillers en exercice : 40
Présents : 27 de la délibération n°2014-01 à 2014-09 et pour les délibérations
n°2014-11 et n°2014-13,
26 pour la délibération n°2014-12 et de la délibération°2014-14 à
2014-18,
25 pour la délibération n°2014-10 et de la délibération n°2014-19
à 2014-23,
24 de la délibération n°2014-24 à 2014-30.
Nombre de pouvoirs : 6 de la délibération n°2014-01 à 2014-14,
7 de la délibération n°2014-15 à 2014-30.
Votants : 33 de la délibération °2014-01 à 2014-09, pour la délibération n°2014-11,
n°2014-13 et de la délibération n°2014-15 à 2014-18,
32 pour les délibérations n°2014-12 et n°2014-14, de la délibération
n°2014-19 à 2014-23,
31 pour la délibération n°2014-10 et de la délibération n°2014-24 à 2014-30.
Mme Estelle ARNAUD est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Marie MARCHELLO (se retire pour les délibérations n°2014-10 et 2014-12), Mme Francine DAERDEN, M. Maurice DUFOUR, Mme Nicole GUERIN, M. Mohammed DJEFFAL (se retire pour la délibération n°2014-10), Mme Marie-Hélène PONSART (se retire pour la délibération n°2014-14), M. Eric PEYTHIEU, Mme Renée PETELET, M. Yvon AIGUIER (jusqu'à la délibération n°2014-14), Mme Karine ESCALLIER, M. Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, Mme Christine VALLA, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Edmond CADET, M. Guy HERMITTE, M. Marc FORNESI, M, Jacques DEYME, M. Henry Pierre ROUX, BLANC, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, Mme Catherine CHAUVIN Gusqu'à la délibération n°2014-18), M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, Mme Brigitte BOREL, M. Sébastien FINE (jusqu'à la délibération n°2014-23).
Avaient donné pouvoir : Mme Laurence FINE à Mme Brigitte BOREL
M. Olivier FONS à M. Gérard FROMM
Mme Nicole MATHONNET à M. Alain FARDELLA
M, Jean-Louis FAURE à M, Philippe MICHELON
M. Jean-Pierre SEVREZ à M. Pierre LEROY
M. Philippe SEZANNE à Mme Karine ESCALLIER
M. Yvon AIGUIER à Mme Marie MARCHELLO (à partir de la délibération n°2014-15)
Etaient excusés : M. Thierry DUCURTIL, M. Pierre BOUVIER,
Délibération n° 2014-29 Page 1 sur 3
Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre - Névache — Puy Saint André
Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d’Arène — Villard Saint Pancrace Services à la Population
Culture AR FREFECTURE
ÊUS-2+ 06 0 0459-2014 0215-2 014 _29-DE
Fegu le 19-02-2014
Vu les statuts de ia Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par Arrêté Préfectoral n° 2011-300-1 en date du 27 octobre 2011 portant compétence en matière de gestion du Théâtre du Briançonnais,
Vu la convention de délégation de service public du 15 février 2011, confiant la gestion de l'équipement « Théâtre du Briançonnais » à l'Association de Développement Artistique et Culturel du Briançonnais du 1° mai 2011 au 1° mai 2016,
Vu article IV-1 de cette convention relatif à la politique tarifaire, portant obligation à l'assemblée délibérante de valider chaque année les tarifs de la saison n+1,
Vu l'avis favorable de la Commissions « Culture et Communication » en date du 23 janvier 2014,
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 3 février 2014,
Le Conseil Communautaire à l’unanimité
"Valide là grille tarifaire 2014/2015 du Théâtre du Briançonnais.
Délibération n° 2014-29 : Page 2 sur 3 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes - Val des Prés — Villar d'Arène - Villard Saint Pancrace Services à la Population
Culture AR PREFECTURE
ÊUS-2+ 06 0 0459-2014 0215-2 014 _29-DE
Fegu le 19-02-2014
THEATRE DU BRIANCONNAIS
Tarifs 2014/2015
Tarif bleu Tarif jau Ë (D ut L°] mA EA = © Le D 5 me nt É D +
Plein Tarif
Tarif Réduit
(+65 ans/Familles Nombreuses/+10
personnes)
Tarif Jeune
(-26 ans) — Chômeurs
Tarif Solidaire
(RSA/QF inf à 650€)
Dernière Minute
(1h00 avant spectacle)
Abo Un Peu - 3 à 4 spectacles
Abo Beaucoup - 5 à 9 spectacles
Abo Passionnément - 10
spectacles
Abo Jeune - 26 ans
(min 3 spectacles, pas de maximum)
MJC /CEAB /UTL /BEAUXARTS-
min 4 spectacles , toute l'année
Abonnement CE
Traversées : tarif vert 2 options seulement
plein tarif: 11 €
tarif jeune : 7 € pour jeunes, chomeurs, & solidaire
Scolaires : parcours 6€ hors parcours : 7€
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Date affichage : 19 FEV. 2014
Pour copie conforme
Le Présidi
Alain FÉROELTA.
Délibération n° 2014-29 Page 3 sur 3 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Vilar d'Arène — Villard Saint Pancrace