Déliberation - DLB 2024 35 Modification du tableau des effectifs ATSEM

Documents similaires

Déliberation - DLB 2024 35 Modification du tableau des effectifs

Déliberation - 2022 04 Modification du tableau des effectifs

Déliberation - 2022 44 Modification du tableau des effectifs

Déliberation - 35 2024 Personnel communal Modification du tableau

Déliberation - DLB 2024 19 Plan de financement theatre arenes

Déliberation - DLB 2024 22 Modification simplifiee n°1 du PLU 1

Conseil Municipal - modification tableau effectif

Déliberation - DLB 2024 18 admission en non valeur 2024

Conseil Municipal - 2021 01 modification du tableau des effectifs

Déliberation - modification tableau effectifs personnel communal

Déliberation - DLB 2024 35 Modification du tableau des effectifs ATSEM Document publié le Mardi 9 janvier 2024 par la commune de Saint-Christol. Lien du pdf (Déliberation - DLB 2024 35 Modification du tableau des effectifs ATSEM)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine, {k République Française Liberté - Égali té - Fraternité Dépaftement de I'Hérault - Arrondissement de Montpellier Commune dEntre-Vignes ENTRE.VIGNES

Nombre de membres :

- du conseil municipal : 23

- en exercice: 23

- présents: 14

- pouvoirs:3

- absents:9

- prenant part à la délibération : 17

Extrait du registre des délibérations

du Conseil Municipal

Séance du 11 avril 2024

L an deux mille vingt-quatre, le 16 septembre à dix-huit heures trente, se sont réunis dans le lieu ordinaire

de leurs séances les membres du Conseil Municipal de la commune d'Entre-Vignes, sous Ia présidence de M.

fean-facques ESTEBAN, maire.

Date de la convocation : 10 septembre 2024 - Date de l'affichage : L9 septembre2O24

Membres Présents:

APARICIO Cloé, CARO Gérard, COULET Brigitte, ESTEBAN fean-facques, GASIGLIA Éric,

GRISOUL Philippe, GROS Vincent, LE BONNIEC Maria, LONVIS Dominique, LUNARDI

Karine, MARTIN fean-Maurice, PIEYRE Laurence, RAYNAUD Fabrice, SABATIER Christophe.

Membres ayant donné procuration:

ASTROLOGI Tenessy à Cloé APARICIO, VERGNET Anne à PIEYRE Laurence, VOISIN Nicolas

à LONVIS Dominique.

Membres absents :

CONGE Pascal, DEVOT Sylvie, MARCAIRE Sabine, PEITAVY Floriane, RUY-BERGEON

Anaïs, URSCH Iacky.

M. Philippe GRISOUL est élu secrétaire de séance.

Délibérationn"2024-35 - Modification du tableau des effectifs

Rapporteur : Jean-Jacques ESTEBAN

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales;

Vu le Code Général de la Fonction Publique;

Conformément à l'article L, 313-1 du Code Général de la Fonction Publique, les emplois de

chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité

ou de l'établissement.

Il appartient donc à l'assemblée délibérante, compte tenu des nécessités du service, de modifier le tableau des emplois, afin de permettre la stagiairisation d'un agent intervenant dans les écoles,

Vu le tableau des emplois,

Il est proposé la création des postes suivants

Adjoint technique territorial à temps non complet90 o/o ;Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

DECIDE

Article L : DAPPROUVER la création du poste ci-dessus mentionné,

Article 2: DADOPTER la modification du tableau des emplois de la commune tel qu'annexé à la présente délibération,

Article 3 : DE DIRE que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans l'emploi seront inscrits au budget, chapitre 012.

Adoptée à l'unanimité (L7 pour)

M.le Maire

fean-facques ESTEBAN

Le Maire

- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,

- informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Montpellier dans un délai de 2 mois à compter de sa notification, sa réception par le représentant de l'Etat et sa publication.MAIRIE D'ENTRE-VIGNES - TABTEAU DES EFFECTIFS AU T6IO9/2A24 Grade Catéeorie DurÉe Missiors rrcur inforrrration fles rnissions Stâtut tHtulâirc Poste Poçtp O ce rrrré Flllère AdmlnilEaÉec

Attaché A 35 SecrÉtariat Général / D.G.S. Titulaire 1 Vecant

Rédacteur B 35 Titrrlaire 1 Vacant

Rédacteur P rincipal le classe B 35 SecrÉtariat Général litulaire 1 1

Adioi nt Adrni nistrat if

- Principal lere classe c 35 Accueil Non titulaire L Vâcant

- Princiual 1e classe c 35 Rpsonsble Adrninistratif et financier Titulaire L 1

- Princirul 2e class c 35 Resoorrsabl e Administratif et fin.urci er Titulaire 1 Vacant

- Principal 2e classe c 35 Accueil Titulaire 1 L

- Adioirrt Administratif c 35 Accueil Titulaire 2 2

- Adioint Adrrrinistratif c 2A SmrÉtairp Norr titulaire 0,8 Vâcânt

- Adioint Adnrinistratif c 24 Asent aninration multimâlia polwalent Non titulair€ o,7 Vacant

- Adioint Adnrinistratif c 20 Aoerrt adlrrinistatif Non titulaire - 0,57 Vacant

Adioint Adrninistrati f c 20 Àccueil Asent saisonnier o.s7 Vacânt

Effectifs filière Lt,64 5.00 Flllàre Techrdoue

Technicien Tertitorial B 35 Responsabl e des Services Teclrniques Titulaire 1 Vacant

Adioint Technioue

Principal lere classe c 35 Resronsabl e des Services Technioues Titulaire 1 1 Principal 1erc classe c 35 Agent T echnique Polyvalent Titulaire 1 1 - Princioal 2e classe c 35 Asent Technioue Polvvalent Titulaire I 1 - Princioal 2e classe c 35 AEent Technioue Polvvalent Titrrlaire 1 1

- Princiual 2e classe c 25 Asent Technioue Polvvalent Titulaire o.7 t o,7r

- Adioint Technique c 25 Aeent T echrrique PolVvaletrt Titulaire 0.7r Vacant

- Adioint Technique c 35 Agent T echnique Polyvaletrt Titulaire 5 2

c 35 Aoent Technioue Polvvalent Asent Saisonnier 1 Vacant - Adioint Techrrioue c 35 Asent T echni oue Polvvaletrt Nnn fitrrlairç 2.OO Vacant - Adioint Techrrique c 35 Asent Techniqr.re Polyvaletrt Cantine Titulaire I 1

- Adioint Technioue c 3S Asent Technioue Polvvalent Acc ueil Titulaire 1 1

- Adioint Technioue c 12 Asent Errtrêtiên Titrrlaire o.34 o34

- Aclioint Technioue c 3S Acent Entretieu Titrrlairp L t

- Arfiolnt Tachnlnrra c 11 5 AnentEntreti€n lllrrlâlrê o.9 0.9 c 20 Asent E ntr€tien Non Tittrlaire 0,s7 Vacant - Adiôint Teclrninue c 12 Aoênt EntrEtiên CCD fprrrrrorai rp o.34 Vacant -.Aclioint Techrrioue c 35 Âoênt Frtrctiên Vacataire 1. Vacant

Efrectifs filière 18,58 10,95 FlllèreAnlmadon

Aninraiêrrr B 30 Resuonsable ALAE Titrrlairc 0.86 Vacant

Adjoint Anirnation c

35

Coorclinatetu' Enfalrce, J eurresse et

Fanrille

Titulaire

1.00 1,00

Adioint Aninratiorr c 16 AeÊnt âni rnâtiôn CCD tèmDorairc o.46 0,46

Effectifs filière 2.31 t,46 Flllère $oclale

ATSEM

-Princiual lere classe c 35 ATSEM Titulaire I Vacant - Prirrcipal 2enre classe c 35 ATSEM Titulaire 1 0,9 Effectifs ftlière 2.O0 0,90

Adi. drr Patrirnoine Ppal 2e cla c 35 Bibliothèque - Archives cornnrtmal es Titulaire 1 I Adioirrt drr Patrirnoine c 35 Bibliothèoue - Arrhives cornmtural es Titulaire 1 Vacant

Effeaifs filière 2,OO 1.00 TOTALDESEFITCTIFS 36s3 t9-3t.