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Déliberation - DELIBERATION 2024 01 008 Determination prix vente verres Mise en ligne le 26 janvier 2024
Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Champdôtre.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION 2024 01 008 Determination prix vente verres Mise en ligne le 26 janvier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
NOMBRE
DE MEMBRES
En
exercice
: 14
Présents
: 12
Absents
: 2
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Pour:
12
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Date
de
convocation
19/01/2024
Date
d'affichage
19/01/2024
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le :
26/01/2024
et
publication
du
:
26/01/2024
Envoyé
en
préfecture
le
26/01/2024
S'LOT
Reçu
en
préfecture
le
26/01/2024
Publié
le
ID
:021-212101380-20240124-2024_01_008-DE
EXTRAIT
DE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL Séance
du
24/01/2024
L'an
deux
mil
vingt
quatre,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
du
Maire,
Jean-Louis
LAGUERRE.
Etaient
présents :
M.
BALANDRAUD
Frédéric,
M.
GREMERET
Marc,
Mme
HELIOT
Stéphanie,
Mme
JACQUOT
Florence,
M.
LAGUERRE
Jean-Louis,
M.
LUQUIN
Marc-Antoine,
M.
MAGDELAINE
Philippe,
Mme
MARCHAND
Christine,
Mme
MYET
Véra-Lucia,
M.
SORDEL
Sébastien,
M.
SORDEL
Philippe,
M.
URSO
Vincent Procuration(s)
:
Etai(ent)
absent(s)
:
Mme
GOMEZ
Delphine,
M.
NOURRY
Benoît
Etai(ent)
excusé(s)
:
A
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
: Mme
MYET
Véra-Lucia
Modifie
et
remplace
la
délibération
n°41/2016,
Considérant
le
rachat
par
la
mairie
de
verres
à
l'effigie
de
la
commune
de
Champdôtre, Considérant
l'augmentation
du
montant
de
la production
des
verres,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide,
—
De
vendre
à
partir
du
04/03/2024
à
tout
particulier
qui
en
fait
la
demande
des
verres
à
l'effigie
de
Champdôtre
par
carton
de
6 verres.
—
De
fixer
le
prix
du
carton
de 6
verres
à
30,00
€.
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
afférent.
Adopté
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
:
POUR
: 12
CONTRE
:
O0
ABSTENTIONS
: O
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme.
ait à CHAMPDOTRE Le Maire,
Jean-Louis
LAGUERRE
Mairie
de
CHAMPDÔTRE]42
Grande
Rue
21
130
CHAMPDÔTRE