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Compte-Rendu - 967697
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Déliberation - 1673134
Déliberation - 2146495
Déliberation - 2164033
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Thivars.
Lien du pdf (Déliberation - 2164033)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liste
des
délibérations
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
07
AVRIL
2026 20h
N°
Titre
Vote
d’ordre 2026-11
|
Désignation
d’un
conseiller
chargé
des
questions
de
défense
A
l’unanimité
2026-12
|
Désignation
du
Correspondant
Environnement
auprès
du
Conseil
A
l’unanimité
Départemental
2026-13
|
Désignation
du
représentant
à l’association
« ENTRAIDE»
A
l’unanimité
2026-14
|
Désignation
des
représentants
à l’association
« Comité
des
fêtes
»
A
l’unanimité
2026-15
|
Désignation
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
A
l’unanimité
2026-16
|
Désignation
d’un
conseiller
chargé
des
questions
de
défense
A
l’unanimité
2026-17
|
CNAS
(Comité
National
de
l’Action
Sociale)
:
désignation
des
A
l’unanimité
délégués
locaux
: un
élu
et un
agent
2026-18
|
Délibération
pour
le
remboursement
à
l'élu
municipal
par
la
A
l’unanimité
commune
de
ses
frais
de
garde
d’enfants
ou
d’assistance
aux
personnes
âgées,
handicapées
ou
ayant
besoin
d'une
aide
personnelle
à son
domicile
2026-19
|
Délibération
pour
formation
des
élus
municipaux
et
fixation
des
A
l’unanimité
crédits
affectés
2026-20
|
Désignation
des
membres
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
A
l’unanimité
électorales
2026-21
|
Règlement
du
Conseil
Municipal
A
l’unanimité
Olivier
SOUFFLET
Affiché
le 9 avril
2026
Liste
des
délibérations
du
07
avril
2026