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Arrêté - 1702632
Compte-Rendu - 967697
Déliberation - 1029595
Procès Verbal - 1115679
Déliberation - 2164033
Déliberation - 2077141
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 02h14 par la commune de Thivars.
Lien du pdf (Déliberation - 2077141)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Liste
des
délibérations
N°
d’ordre
Titre
Vote
2025-23
Convention
de
mise
à
disposition
des
agents
de
la |
Adoptée
à l’unanimité
police
municipale
de
Chartres
et de
leurs
équipements
aux
communes
de
Chartres
Métropole
ne
disposant
pas
de
police
municipale
2025-24
Plan
Local
d'Urbanisme
—
arrêt
et
bilan
de
la]
Adoptée
à l’unanimité
concertation
de
la
révision
allégée
N°1
du
PLU
2025-25
Rapport
d’activités
2024
de
Chartres
métropole
Adoptée
à l’unanimité
2025-26
Demande
de
subvention
au
titre du
Fonds
de
concours |
Adoptée
à
l’unanimité
2026
de
Chartres
Métropole
pour
le
changement
d’informatique
de
la mairie
et de
l’école
élémentaire
2025-27
Validation
du
document
unique
d’évaluation
des |
Adoptée
à l’unanimité
risques
professionnels
2025-28
Création
d’un
emploi
permanent
Adoptée
à l’unanimité
2025-29
Recrutement
pour
un
accroissement
temporaire
|
Adoptée
à l’unanimité
d’activité
2025-30
Fonds
de
solidarité
logement
Adoptée
à l’unanimité
Affiché
le
19
novembre
2025
Olivier
SOUFFLET
Liste
des
délibérations
du
18
novembre
2025
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
18
NOVEMBRE
2025 20h