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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thivars.
Lien du pdf (Déliberation - 1895482)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
04
FEVRIER
2025 20h
Liste
des
délibérations
N°
Titre
Vote
d’ordre 2025/01
|
Déclassement
d'un
immeuble
(15-17
rue
du
Chanoïine |
Adoptée
à l’unanimité
Vergez)
2025/02
|
Vente
du
bâtiment
du
15-17
rue
du
Chanoine
Vergez |
Adoptée
à l’unanimité
(modifie
les
délibérations
2023-13
et 2024-38)
2025/03
|
Délibération
prescrivant
la première
révision
allégée |
Adoptée
à l’unanimité
du
plan
local
d’urbanisme
(PLU)
complément
délibération
2024-13
Affiché
le
05
février
2025
Liste
des
délibérations
du
17
décembre
2024