Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 26 mai 2026
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 18 novembre 202
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 02 juillet 2024
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 16 decembre 202
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 22 octobre 2024
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 4 avril 2023
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 05 mars 2024
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 16 avril 2024 3
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 17 decembre 202
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 12 decembre 202
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 23 fevrier 2026 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Turballe.
Lien du pdf (Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 23 fevrier 2026 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
NATURE N° OBJET DELIBERATION DECISION
ADMINISTRATION
GENERALE
1 Indemnité de fonction des élus - Modification du tableau annexe Prend acte
2 Modification des statuts du SIVU de la fourrière pour animaux de la Presqu’île Guérandaise Approuvée
3 Biens vacants et sans maître - Rétrocession parcelle AK 224 Approuvée
FINANCES
4 Budget annexe Cimetière - Reprise anticipée et affectation du résultat Approuvée
5 Budget annexe Cimetière - Budget primitif 2026 Approuvée
6 Budget Commune - Reprise anticipée et affectation du résultat Approuvée 7 Vote des taux d’imposition 2026 Approuvée
8 Actualisation de l’AP/CP - Sentier Ker Elisabeth Approuvée
9 Actualisation de l’AP/CP - Réaménagement centre-ville Approuvée 10 Actualisation de l’AP/CP - Liaisons douces Approuvée
11 Actualisation de l’AP/CP - Eclairage public Approuvée
12 Actualisation de l’AP/CP - Protection et restauration du littoral Approuvée 13 Actualisation de l’AP/CP - Vidéoprotection Approuvée
14 Actualisation de l’AP/CP - Accessibilité Approuvée
15 Actualisation de l’AP/CP - Aménagement Rue Colbert Approuvée 16 Actualisation de l’AP/CP - Théâtre de verdure de Trescalan Approuvée 17 Actualisation de l’AP/CP - Rénovation énergétique Mairie Approuvée 18 Montant provisoire 2026 des attributions de compensations Approuvée 19 Budget Commune - Budget primitif 2026 Approuvée
20 Actualisation fongibilité des crédits Approuvée
21 Subvention CCAS et approbation de la convention 2026 Approuvée
22 Convention financière avec le Syndicat Mixte « Les Ports de Loire- Atlantique » Approuvée
AFFAIRES SOCIALES 23 Approbation du contrat de mixité sociale entre l’Etat, la communauté d’agglomération de CapAtlantique et la commune Approuvée
RESSOURCES
HUMAINES
24 Modification du tableau des effectifs Approuvée
25 Indemnité forfaitaire complémentaire pour Elections (IFCE) - Nouvelle délibération Approuvée
26 Renouvellement de l’adhésion de la commune à l'offre de santé au travail du CDG 44 Approuvée
27 Surveillance des plages pour la saison 2026 - Approbation de la convention avec l’ASCA44-Sécurité Nautique Atlantique Approuvée
ENFANCE JEUNESSE 28
Renouvellement de la convention de partenariat - Relais Petite
Enfance Approuvée
29 Règlement intérieur CASAJEUX Approuvée
URBANISME/
AMENAGEMENT
30 Cession des parcelles à la SCCV L’ESCALE société du groupe CISN Approuvée
31 Aide à l'accession à la propriété - Dispositif 2026 Approuvée
32 Dénomination « Impasse de la Mamoine » Approuvée
ENVIRONNEMENT 33 Convention de partenariat avec le CPIE Loire Océane pour l’année 2026 Approuvée
Date de parution sur le site le 24/02/2026