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Déliberation - Recapitulatif des deliberations examinees le 6 decembre 2024
Document publié le Vendredi 6 décembre 2024 par la commune de Beaucaire.
Lien du pdf (Déliberation - Recapitulatif des deliberations examinees le 6 decembre 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Jeunesse,
N°24.151
N°24.152
N°24.153
N°24.154
N°24.155
N°24.156
N°24.157
N°24.158
N°24.159
N°24.160
N°24.161
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N°24.163
N°24.164
N°24.165
N°24.166
N°24.167
N°24.168
N°24.169
N°24.170
N°24.171
N°24.172
N°24.173
N°24.174
N°24.175
MAIRIE DE
BEAUCAIRE
Conseil Municipal de Beaucaire
Récapitulatif des délibérations examinées
le 6 décembre 2024
En application de l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
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APPROUVÉE N°24.176
N°24.177
N°24.178
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N°24.180
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N°24.190
N°24.191
N°24.192
N°24.193
N°24.194
N°24.195
PRESCRIPTION DE L’ELABORATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (RLP) SUR LE
TERRITOIRE COMMUNAL — ABROGATION DE LA PRECEDENTE DELIBERATION ET APPROBATION
D’UNE NOUVELLE PRESCRIPTION
CONVENTION DE PARTENARIAT / MAIRIE DE BEAUCAIRE — FRANCE BLEU GARD LOZERE
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS SAINT-
FELIX D'ALZON
ADHESION A L'ASSOCIATION RELAIS LOISIRS HANDICAP 30 — MODIFICATION
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT — PRESTATION DE SERVICE « ACCUEIL DE
LOISIRS SANS HEBERGEMENT »,
BONIFICATION PLAN MERCREDI DU 01/01/2024 AU 31/12/2028 - CAF DU GARD }/ VILLE DE
BEAUCAIRE
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT — ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE
PRESTATION DE SERVICE UNIQUE, FINANCEMENT DES JOURNEES PEDAGOGIQUES,
BONUS « MIXITE SOCIALE », BONUS « INCLUSION HANDICAP », BONUS « TERRITOIRE CTG »,
FINANCEMENT DES JOURNEES PEDAGOGIQUES, FINANCEMENT DU « BONUS ATTRACTIVITE »,
FINANCEMENT DU « BONUS TRAJECTOIRE DE DEVELOPPEMENT », FINANCEMENT DES HEURES
DE PREPARATION ET DE CONCERTATION, LINEARISATION DU MODE DE CALCUL DE LA
PRESTATION PSU DU 01/01/2024 AU 31/12/2028 — CAF DU GARD/VILLE DE BEAUCAIRE
ENFANT :
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CAF DU GARD — PILOTAGE DU PROJET DE
TERRITOIRE — CHARGE DE COOPERATION CTG — DU 1 JANVIER 2024 AU 31 DECEMBRE 2028
AVIS PORTANT SUR LES DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL DES COMMERCES DE DETAIL
POUR L’ANNEE 2025
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) TERRE D’ARGENCE — APPROBATION DU RAPPORT SUR LE
GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE — APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DU MANDATAIRE -
EXERCICE 2023
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) TERRE D'ARGENCE — ETUDES URBAINES ET DE
PROGRAMMATION POUR LE PROJET « VILLE SUD CANAL » — CRAC 2023 - APPROBATION
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) TERRE D'ARGENCE — CONCESSION D'AMENAGEMENT POUR
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APPROBATION
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) TERRE D'ARGENCE — REHABILITATION ET EXTENSION DE
L'ECOLE GARRIGUES PLANES — CRAC 2023 - APPROBATION
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) TERRE D’ARGENCE — REALISATION DU POLE D’'ECHANGE
MULTIMODAL DE BEAUCAIRE — CRAC 2023 - APPROBATION
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) TERRE D'ARGENCE — REHABILITATION ET EXTENSION DE
BONUS « TERRITOIRE CTG »,
L'ECOLE NATIONALE — CRAC 2023 - APPROBATION
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) TERRE D'ARGENCE — REALISATION DE DEUX TERRAINS
SYNTHETIQUES — CRAC 2023 - APPROBATION
ADHESION À UNE CENTRALE D'ACHAT SPECIALISEE DANS LE DOMAINE DU NUMERIQUE ET DES
TELECOMS DENOMMEE « CANUT »
PERMIS DE LOUER — RAPPORT D’ACTIVITES POUR LES ANNEES 2021 À 2023
INDEMNITÉS DE FONCTION DES ELUS MUNICIPAUX — ERREUR MATERIELLE — CORRECTION DE LA
DELIBERATION 24.096 DU 29 JUILLET 2024
INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS MUNICIPAUX — MAJORATION — ERREUR MATERIELLE —
CORRECTION DE LA DELIBERATION 24.097 DU 29 JUILLET 2024
DECISIONS DE GESTION (151)
TT
MAIONE
Secrétaire de séance
Nelson CHAUDON
Maire de Beaucaire
COMPLEMENT INCLUSIF,
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
Mireille FOUGASSE
Présidente de séance pour les
délibérations n°24.184 à
24.190