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Déliberation - Recapitulatif des deliberations examinees le 20 juillet 2024
Document publié le Samedi 20 juillet 2024 par la commune de Beaucaire.
Lien du pdf (Déliberation - Recapitulatif des deliberations examinees le 20 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
MAIRIE DE BEAUCAIRE Conseil Municipal de Beaucaire Récapitulatif des délibérations examinées le 20 juillet 2024 à 11h00 En application de l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales N°24.070 — Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 juin 2024 - 10h30 - Approuvée N°24.071 - Cession ensemble immobilier communal 24 avenue de Farciennes — Parcelles cadastrées AP N°83/84 — Mme Marinela Luminita Ghiciu-Preda - Approuvée N°24.072 - Convention d'investissement « façades » 2022 — Commune de Beaucaire / Conseil régional d’Occitanie - Approuvée N°24.073 - Mise en place de l’éco pâturage - Approuvée N°24.074 - Subvention exceptionnelle 2024 — Association Aviron Beaucaire - Approuvée N°24.075 - Subvention exceptionnelle 2024 — Association La Boule du Pré - Approuvée N°24.076 - Subvention exceptionnelle 2024 — Association Taurine Camarina - Approuvée N°24.077 - Subvention exceptionnelle 2024 — Association Bandas Camariguos - Approuvée N°24.078 - Contrat de Ville — Subventions aux associations — Année 2024 — Approbation - Approuvée N°24.079 - Contrat de Ville de Beaucaire — Engagement quartiers 2030 — Approbation - Approuvée N°24.080 - Budget Ville 2024 — Décision modificative n°2024-001 - Approuvée N°24.081 - Budget Ville 2024 — Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et de créances éteintes - Approuvée N°24.082 - Bibliothèque Municipale — Adoption du règlement intérieur et de la charte informatique - Approuvée N°24.083 - Création de postes — Adjoints techniques territoriaux à temps complet (4) - Approuvée N°24.084 - Modifications des modalités de prise en charge des frais de mission des agents - Approuvée N°24.085 - UGAP -— Nouvelle convention pour l’exécution de prestations de location longue durée de véhicules ainsi que de prestations associées et annexes - Approuvée N°24.086 - Signature d’une convention avec l’'UGAP ayant pour objet la passation et l’exécution d’un marché subséquent sur le fondement de l’accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations de maintenance multi- technique, accompagnées de fournitures de pièces détachées et le cas échéant de prestations associées - Approuvée N°24.087 - Constitution d’un groupement de commandes — Marchés publics relatifs à la maintenance de certains équipements de la commune de Beaucaire et du CCAS de Beaucaire — Convention - Approuvée N°24.088 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers 2023 — CCBTA - Approuvée N°24.089 - Rapport annuel d'activités 2023 — Communauté de Communes Beaucaire Terre d’Argence - Approuvée Julien SANCHEZ Secrétaire de séance Maire de Beaucaire