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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique alm12.02.2018
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique alm12.02.2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du :
lundi 12 février 2018 à 18 heures 00
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil – 5 ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS RAPPORTEURS
Appel nominal M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation M. le Président
Le Conseil de communauté a désigné M.
Alain PAGANO comme secrétaire de
séance
Procès-Verbal – Approbation
Séance du 10 juillet 2017
M. le Président
Le Conseil de communauté adopte à
l’unanimité. N° DOSSIERS RAPPORTEURS
Vœu des élus d’Angers Loire Métropole M. Le Président
Soutien à la Conférence Territoriale de l’Action publique (CTAP) pour un
Contrat d’avenir pour le Grand Ouest
Le Conseil adopte à l’unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques - Finances
Marc LAFFINEUR
1 Débat d'Orientations Budgétaires - DEL-2018-21 Le conseil donne acte
2 Fonds de soutien aux emprunts à risques- Reconduction du dispositif
d'aide dérogatoire - DEL-2018-22
Le conseil adopte à la majorité
Abstention: 1
M. Alain PAGANO.
Déplacements
3 Stationnement - Gestion et exploitation des parkings Ralliement, Fleur
d'eau Les Halles et Le Mail - Convention de Délégation de Service Public
(DSP) avec ALTER Services - Décision de principe - DEL-2018-23
Acte Retiré
Voirie et espaces publics
4 Réparations, rénovations, extensions et maintenance préventive du réseau d'éclairage public - Versements de fonds de concours au SIEML - DEL-
2018-24
Le conseil adopte à l'unanimité
Innovation enseignement supérieur recherche
Jean-Pierre BERNHEIM
5 Contrat de Plan Etat-Région - CPER 2015-2020 - Ecole Nationale
Supérieure d'Arts et Métiers (ENSAM) - Participations financières
d'Angers Loire Métropole - Avenant n°1 à la convention - Approbation. -
DEL-2018-25
Le conseil adopte à l'unanimité
Emploi et Insertion
Christophe BÉCHU
6 ALDEV - Mandat de Service Economique d'Intérêt Général - DEL-2018- 26
Le conseil adopte à l'unanimité
Déplacements
7 Echangeur de la voie des Berges sur l'autoroute A11 - Projet
d'aménagement complémentaire - Avenant n°2 - Approbation - DEL-
2018-27
Le conseil adopte à l'unanimité 8 Délégation de Service Public (DSP) transports urbains, suburbains et
service de transport de personnes en situation de handicap -
Renouvellement - Indemnisation des candidats - DEL-2018-28
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9 Tramway ligne B - Signalisation lumineuse de trafic - Signalisation
ferroviaire - Eclairage public - Travaux d'énergie - Mise en œuvre des
Courants Faibles - Marchés de travaux - DEL-2018-29
Le conseil adopte à l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques – Commande Publique
Christophe BÉCHU
10 Travaux d'entretien dans les bâtiments 2018-2021 - Groupement de
commandes - Marchés subséquents - DEL-2018-30
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Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
11 PLUi - Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Modification simplifiée n°1 - Bilan de la mise à disposition - Approbation. - DEL-2018-31
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12 PLUi - Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Révision générale n° 1 - Investigation des zones humides - Demande d'arrêté préfectoral pour
accéder aux propriétés privées - DEL-2018-32
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13 Recensement du patrimoine de Loire-Authion - Convention de coopération avec le Département et la Région - Approbation - DEL-2018-33
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14 Règlement des réserves foncières - Détermination du taux de portage 2018 - DEL-2018-34
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15 Réserves Foncières Communautaires - Saint-Barthélemy-d'Anjou - Rue du Chêne Vert - Anciens logements du SDIS (Service Départemental
d'Incendie et de Secours) - Déclassement du domaine public - DEL-2018-
35
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16 Villevêque- Aménagement du secteur de l'Aurore - Institution d'un
périmètre de sursis à statuer - DEL-2018-36
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17 Sainte-Gemmes-sur-Loire et Les-Ponts-de-Cé - Zone Agricole Protégée
(ZAP) - Soumission au Préfet du dossier de création - DEL-2018-37
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Cycle de l'eau
Laurent DAMOUR
18 Assainissement - Schéma directeur d'assainissement des eaux usées -
Marché de prestations intellectuelles - DEL-2018-38
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19 Eau et Assainissement - Loire-Authion - Tarifs 2018 et convergence. -
DEL-2018-39
Le conseil adopte à l'unanimité 20 Eau et Assainissement - Loire-Authion - Commune déléguée de Saint-
Mathurin-sur-Loire - Travaux d'aménagement du bourg - Convention de
co-maîtrise d'ouvrage - Approbation - DEL-2018-40
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21 Eau et Assainissement - Angers - Restructuration et extension des locaux de la Direction de l'Eau et de l'Assainissement sur le site de la rue Chèvre -
Marchés de travaux - DEL-2018-41
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Protection de l'environnement
Jean-Louis DEMOIS
22 Val d'Authion et Val de Loire - Prévention des inondations Authion Loire 2018 -2020 - Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI)
- DEL-2018-42
Le conseil adopte à l'unanimité
23 Travaux de la grande levée de Loire - Financement de la maîtrise d'oeuvre - Convention avec l'Etat - Approbation - DEL-2018-43
Le conseil adopte à la majorité
Abstentions: 2,
M. Alain PAGANO, M. Pierre
VERNOT.
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Christophe BÉCHU
24 AURA - Agence d'Urbanisme de la Région d'Angers - Modification des
statuts - Désignation des représentants - DEL-2018-44
Le conseil adopte à l'unanimité
25 Organismes extérieurs - Désignation de représentants - DEL-2018-45 Le conseil adopte à l'unanimité
26 Conseil de développement - Convention de mise à disposition de moyens humains et techniques - Charte de partenariat avec la Communauté de
communes Anjou Loire et Sarthe, la communauté de communes Loire
Layon Aubance, le Pôle métropolitain Loire Angers - Approbation - DEL-
2018-46
Le conseil adopte à l'unanimité
M. le Président
Liste des Décisions de la Commission Permanente du 5 février 2018
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 13 février 2018
Christophe BECHU