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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique 11 octobre
Document publié le Lundi 11 octobre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique 11 octobre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du :
lundi 11 octobre 2021 à 18 heures 15
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
N° DOSSIERS RAPPORTEURS
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Environnement
Corinne BOUCHOUX, Vice-Présidente
1 Assises de la transition écologique - Restitution des
résultats - Lancement des actions. - DEL-2021-175
Le conseil donne acte
Abstention: 1, Mme Claire SCHWEITZER.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Enseignement Supérieur et Recherche
Roselyne BIENVENU, Vice-Présidente
2 Soutien à la recherche - Allocations post doctorales,
doctorales, habilitation à diriger des recherches, colloques -
Conventions - Attribution de subventions. - DEL-2021-176
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: Mme Corinne
BOUCHOUX, M. Dominique BREJEON, M.
Benoit PILET, M. Benjamin KIRSCHNER, M.
Philippe VEYER.
Développement économique
Yves GIDOIN, Vice-Président
3 Les compagnons du devoir - Rénovation et extension du
centre de formation - Attribution d'une aide à l'immobilier.
- DEL-2021-177
Le conseil adopte à l'unanimité
4 UIMM - Union des Industries et Métiers de la Métallurgie -
Construction d'un nouveau centre de formation -
Attribution d'une aide à l'immobilier. - DEL-2021-178
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstentions: 4, M. Yves AUREGAN, Mme Elsa
RICHARD, M. Arash SAEIDI, Mme Claire
SCHWEITZER.
5 Fonds de revitalisation territorial - Prolongation - Avenant
n°3 à la convention - Approbation - DEL-2021-179
Le conseil adopte à l'unanimité 6 Concession d'aménagement Saint-Serge Faubourg Actif -
Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan
financier au 31 décembre 2020 - Approbation - DEL-2021-
180
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. Jean-Marc
VERCHERE, M. Roch BRANCOUR, M. Benoit
PILET, Mme Maryse CHRÉTIEN, M. Damien
COIFFARD, Mme Hélène CRUYPENNINCK,
M. Francis GUITEAU, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Patrice NUNEZ, M. Philippe
VEYER.
7 Zone d'aménagement concerté Quai Saint-Serge - Compte
rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan Financier au
31 décembre 2020 - Approbation. - DEL-2021-181
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. Jean-Marc
VERCHERE, M. Roch BRANCOUR, M. Benoit
PILET, Mme Maryse CHRÉTIEN, M. Damien
COIFFARD, Mme Hélène CRUYPENNINCK,
M. Francis GUITEAU, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Patrice NUNEZ, M. Philippe
VEYER.
8 Parc d'activités communautaire Angers/Cours Saint-Laud -
Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan
financier au 31 décembre 2020 - Approbation - DEL-2021-
182
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. Christophe
BÉCHU, M. Jean-Marc VERCHERE, M. Roch
BRANCOUR, M. Jean-Charles PRONO, M.
Benoit PILET, M. Denis CHIMIER, Mme
Maryse CHRÉTIEN, M. Damien COIFFARD,
M. Jacques-Olivier MARTIN.
RENOVATION URBAINE - CADRE DE VIE
Roch BRANCOUR, Vice-Président
9 NPNRU Belle-Beille - Compte rendu annuel à la
collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2020
- Prolongation d'avance de trésorerie - Convention -
Approbation - DEL-2021-183
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. Jean-Marc
VERCHERE, M. Roch BRANCOUR, M. Benoit
PILET, Mme Maryse CHRÉTIEN, M. Damien
COIFFARD, Mme Hélène CRUYPENNINCK,
M. Francis GUITEAU, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Patrice NUNEZ, M. Philippe
VEYER. 10 NPNRU Monplaisir - Compte rendu annuel à la collectivité
(CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2020. - DEL-
2021-184
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. Jean-Marc
VERCHERE, M. Roch BRANCOUR, M. Benoit
PILET, Mme Maryse CHRÉTIEN, M. Damien
COIFFARD, Mme Hélène CRUYPENNINCK,
M. Francis GUITEAU, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Patrice NUNEZ, M. Philippe
VEYER.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Urbanisme et aménagement urbain
11 Les Ponts-de-Cé - Zone d'aménagement concerté (ZAC)
Les Hauts-de-Loire - Compte rendu annuel à la collectivité
(CRAC) au 31 décembre 2020 - Convention d'avance de
trésorerie - Approbation - DEL-2021-185
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. Jean-Marc
VERCHERE, M. Roch BRANCOUR, M. Benoit
PILET, Mme Maryse CHRÉTIEN, M. Damien
COIFFARD, Mme Hélène CRUYPENNINCK,
M. Francis GUITEAU, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Patrice NUNEZ, M. Philippe
VEYER.
12 Quartier Hauts de Saint-Aubin - Zone d'aménagement
concerté (ZAC) Verneau - Compte rendu annuel à la
collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2020
- Avenant n°1 à la covnention d'avance de trésorerie -
Approbation. - DEL-2021-186
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. Jean-Marc
VERCHERE, M. Roch BRANCOUR, M. Benoit
PILET, Mme Maryse CHRÉTIEN, M. Damien
COIFFARD, Mme Hélène CRUYPENNINCK,
M. Francis GUITEAU, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Patrice NUNEZ, M. Philippe
VEYER.
13 Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Zone d'aménagement
concerté (ZAC) Capucins- Compte rendu annuel à la
collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2020
- Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie -
Approbation. - DEL-2021-187
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. Christophe
BÉCHU, M. Jean-Marc VERCHERE, M. Roch
BRANCOUR, M. Jean-Charles PRONO, M.
Benoit PILET, M. Denis CHIMIER, Mme
Maryse CHRÉTIEN, M. Damien COIFFARD,
M. Jacques-Olivier MARTIN.
14 Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Zone d'aménagement
concerté (ZAC) du Plateau de la Mayenne- Compte rendu
annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31
décembre 2020 - Approbation. - DEL-2021-188
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. Christophe
BÉCHU, M. Jean-Marc VERCHERE, M. Roch
BRANCOUR, M. Jean-Charles PRONO, M.
Benoit PILET, M. Denis CHIMIER, Mme
Maryse CHRÉTIEN, M. Damien COIFFARD,
M. Jacques-Olivier MARTIN. 15 Ecouflant - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Les
Vergers de Provins - Compte rendu annuel du
concessionnaire au 31 décembre 2020 - DEL-2021-189
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. Christophe
BÉCHU, M. Jean-Marc VERCHERE, M. Roch
BRANCOUR, M. Jean-Charles PRONO, M.
Benoit PILET, M. Denis CHIMIER, Mme
Maryse CHRÉTIEN, M. Damien COIFFARD,
M. Jacques-Olivier MARTIN.
16 Verrières-en-Anjou - Zone d'aménagement concerté (ZAC)
Vendanges - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC)
au 31 décembre 2020 - Avenant n°1 à la convention
d'avance de trésorerie - Approbation. - DEL-2021-190
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. Christophe
BÉCHU, M. Jean-Marc VERCHERE, M. Roch
BRANCOUR, M. Jean-Charles PRONO, M.
Benoit PILET, M. Denis CHIMIER, Mme
Maryse CHRÉTIEN, M. Damien COIFFARD,
M. Jacques-Olivier MARTIN.
17 Verrières-en-Anjou - Zone d'aménagement concerté (ZAC)
Petite Baronnerie - Compte rendu annuel à la collectivité
(CRAC) au 31 décembre 2020 - Convention d'avance de
trésorerie - Approbation - DEL-2021-191
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. Christophe
BÉCHU, M. Jean-Marc VERCHERE, M. Roch
BRANCOUR, M. Jean-Charles PRONO, M.
Benoit PILET, M. Denis CHIMIER, Mme
Maryse CHRÉTIEN, M. Damien COIFFARD,
M. Jacques-Olivier MARTIN.
18 Acquisitions et cessions - Année 2020 - Bilan - DEL-2021-
192
Le conseil donne acte
19 Réserves foncières communales - Etat des portefeuilles
2021. - DEL-2021-193
Le conseil donne acte
20 SAEML ALTER Cités - Projet de prise de participation
dans la société par actions simplifiées (SAS) dédiée au
portage d'interventions foncières - "SAS Foncière
redynamisation à l'échelle du Département de Maine-et-
Loire". - DEL-2021-194
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstentions: 5,
N'ont pas pris part au vote: M. Christophe
BÉCHU, M. Jean-Marc VERCHERE, M. Roch
BRANCOUR, M. Jean-Charles PRONO, M.
Benoit PILET, M. Denis CHIMIER, Mme
Maryse CHRÉTIEN, M. Damien COIFFARD,
M. Jacques-Olivier MARTIN. 21 SAEML ALTER Cités - Projet de prise de participation
dans la société par actions simplifiées (SAS) dédiée au
portage d'interventions foncières - "SAS foncière
redynamisation à l'échelle d'Angers Loire Métropole" -
DEL-2021-195
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstentions: 5,
N'ont pas pris part au vote: M. Christophe
BÉCHU, M. Jean-Marc VERCHERE, M. Roch
BRANCOUR, M. Jean-Charles PRONO, M.
Benoit PILET, M. Denis CHIMIER, Mme
Maryse CHRÉTIEN, M. Damien COIFFARD,
M. Jacques-Olivier MARTIN.
22 SAEML ALTER Cités - Constitution et prise de
participation dans la société par actions simplifiées (SAS) -
Projet "Les Halles Gourmandes d'Angers" - Approbation -
DEL-2021-196
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstentions: 2, Mme Elsa RICHARD, Mme
Claire SCHWEITZER.
N'ont pas pris part au vote: M. Christophe
BÉCHU, M. Jean-Marc VERCHERE, M. Roch
BRANCOUR, M. Jean-Charles PRONO, M.
Benoit PILET, M. Denis CHIMIER, Mme
Maryse CHRÉTIEN, M. Damien COIFFARD,
M. Jacques-Olivier MARTIN.
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Déchets
Jean-Louis DEMOIS, Vice-Président
23 TEOM - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères -
Zonage d'imposition - Modification - Approbation - DEL-
2021-197
Le conseil adopte à l'unanimité
Cycle de l'eau
Jean-Paul PAVILLON, Vice-Président
24 Assainissement - Loire-Authion - Aménagement de la ZAC
Gantières et Buissons-Belles - Redimensionnement d'une
canalisation publique existante - Convention financière
avec ALTER Public - Approbation - DEL-2021-198
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. Jean-Marc
VERCHERE, M. Roch BRANCOUR, M. Benoit
PILET, Mme Maryse CHRÉTIEN, M. Damien
COIFFARD, Mme Hélène CRUYPENNINCK,
M. Francis GUITEAU, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Patrice NUNEZ, M. Philippe
VEYER.
25 Eau et assainissement - Rapport 2020 sur le prix et la
qualité des services (RPQS) eau potable et assainissement
des eaux usées - DEL-2021-199
Le conseil donne acte Mobilités - Déplacements
Christophe BÉCHU, Président
26 Délégation de service public (DSP) - Gestion du
stationnement - ALTER Services - Rapport annuel 2020 -
DEL-2021-200
Le conseil donne acte
N'ont pas pris part au vote: M. Jean-Marc
VERCHERE, M. François GERNIGON, Mme
Corinne BOUCHOUX, M. Roch BRANCOUR,
Mme Caroline HOUSSIN-SALVETAT, M.
Franck POQUIN, M. Benoit PILET, Mme
Jeanne BEHRE-ROBINSON, Mme Maryse
CHRÉTIEN, M. Benoît COCHET, M. Damien
COIFFARD, M. Yves COLLIOT, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Mathilde FAVRE
D'ANNE, M. Maxence HENRY, M. Jacques-
Olivier MARTIN, M. Stéphane PABRITZ, M.
Philippe REVERDY, Mme Elsa RICHARD.
Corinne BOUCHOUX, Vice-Présidente
27 Délégation de service public (DSP) - Transports urbains -
RATP Dev (RD) Angers - Rapport annuel 2020. - DEL-
2021-201
Le conseil donne acte
Énergie
Roselyne BIENVENU, Vice-Présidente
28 Angers - Quartier de Saint-Aubin - Chauffage urbain du
plateau de la Mayenne - Délégation de service public -
Société Hauts de Saint-Aubin Bois Energie - Saison de
chauffage 2019-2020 - Rapport annuel. - DEL-2021-202
Le conseil donne acte
29 Angers - Quartier Roseraie - Chauffage urbain - Délégation
de service public - ROSEO - Année 2020 - Rapport annuel.
- DEL-2021-203
Le conseil donne acte
30 Ecouflant - Production et distribution de chaleur -
Délégation de service public - ALTER Services - Année
2020 - Rapport annuel. - DEL-2021-204
Le conseil donne acte
N'ont pas pris part au vote: M. Jean-Marc
VERCHERE, M. François GERNIGON, Mme
Corinne BOUCHOUX, M. Roch BRANCOUR,
Mme Caroline HOUSSIN-SALVETAT, M.
Franck POQUIN, M. Benoit PILET, Mme
Jeanne BEHRE-ROBINSON, Mme Maryse
CHRÉTIEN, M. Benoît COCHET, M. Damien
COIFFARD, M. Yves COLLIOT, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Mathilde FAVRE
D'ANNE, M. Maxence HENRY, M. Jacques-
Olivier MARTIN, M. Stéphane PABRITZ, M.
Philippe REVERDY, Mme Elsa RICHARD. 31 Angers- Quartier Belle-Beille- Chauffage urbain -
Délégation de service public - ALTER Services - Année
2020 - Rapport annuel. - DEL-2021-205
Le conseil donne acte
N'ont pas pris part au vote: M. Jean-Marc
VERCHERE, M. François GERNIGON, Mme
Corinne BOUCHOUX, M. Roch BRANCOUR,
Mme Caroline HOUSSIN-SALVETAT, M.
Franck POQUIN, M. Benoit PILET, Mme
Jeanne BEHRE-ROBINSON, Mme Maryse
CHRÉTIEN, M. Benoît COCHET, M. Damien
COIFFARD, M. Yves COLLIOT, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Mathilde FAVRE
D'ANNE, M. Maxence HENRY, M. Jacques-
Olivier MARTIN, M. Stéphane PABRITZ, M.
Philippe REVERDY, Mme Elsa RICHARD.
32 Angers - Réseau de chaleur du quartier de la Roseraie -
Concession de travaux confiés à la SPL ALTER Services -
Année 2020 - Rapport annuel - Approbation - DEL-2021-
206
Le conseil donne acte
N'ont pas pris part au vote: M. Jean-Marc
VERCHERE, M. François GERNIGON, Mme
Corinne BOUCHOUX, M. Roch BRANCOUR,
Mme Caroline HOUSSIN-SALVETAT, M.
Franck POQUIN, M. Benoit PILET, Mme
Jeanne BEHRE-ROBINSON, Mme Maryse
CHRÉTIEN, M. Benoît COCHET, M. Damien
COIFFARD, M. Yves COLLIOT, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Mathilde FAVRE
D'ANNE, M. Maxence HENRY, M. Jacques-
Olivier MARTIN, M. Stéphane PABRITZ, M.
Philippe REVERDY, Mme Elsa RICHARD.
33 Angers - Réseau de chaleur du quartier de la Roseraie -
SPL ALTER Services - Gestion, exploitation et
densification - Contrat de prestations intégrées - Avenant
n°1 - Approbation. - DEL-2021-207
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. Jean-Marc
VERCHERE, M. François GERNIGON, Mme
Corinne BOUCHOUX, M. Roch BRANCOUR,
Mme Caroline HOUSSIN-SALVETAT, M.
Franck POQUIN, M. Benoit PILET, Mme
Jeanne BEHRE-ROBINSON, Mme Maryse
CHRÉTIEN, M. Benoît COCHET, M. Damien
COIFFARD, M. Yves COLLIOT, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Mathilde FAVRE
D'ANNE, M. Maxence HENRY, M. Jacques-
Olivier MARTIN, M. Stéphane PABRITZ, M.
Philippe REVERDY, Mme Elsa RICHARD.
SOLIDARITÉS - CADRE DE VIE
Constructions scolaires
Véronique MAILLET, Vice-Présidente
34 Beaucouzé - Construction d'un nouveau groupe scolaire
Emilie Oberkampf - Avenants aux marchés de travaux -
Approbation - DEL-2021-208
Le conseil adopte à l'unanimité PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES
PUBLIQUES
Finances
François GERNIGON, Vice-Président
35 Exercice 2021 - Décision Modificative N°2 - DEL-2021-
209
Le conseil adopte à l'unanimité
36 Bilan à un an de la mise en œuvre des recommandations de
la Chambre Régionale des Comptes des Pays de la Loire -
DEL-2021-210
Le conseil donne acte
37 Angers - Quartier Saint-Serge - Ney - Chalouère - ZAC «
Quai Saint-Serge » - Soclova - Opération Métamorphose,
acquisition en VEFA d'un bâtiment - Garantie d'emprunts -
DEL-2021-211
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. Marc GOUA,
M. Roch BRANCOUR, M. Jean-Paul
PAVILLON, M. Benoit PILET, Mme Jeanne
BEHRE-ROBINSON, Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, Mme Maryse CHRÉTIEN, M.
Francis GUITEAU, Mme Sophie LEBEAUPIN,
M. Florian RAPIN, Mme Alima TAHIRI.
38 Syndicat mixte d'études, d'aménagement et de gestion du
parc d'activités Angers-Marcé - Avances de trésorerie -
Avenants n°2 - Approbation. - DEL-2021-212
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: Mme Roselyne
BIENVENU, M. François GERNIGON, Mme
Véronique MAILLET, M. Roch BRANCOUR,
M. Jean-Charles PRONO, M. Benoit PILET,
M. Philippe ABELLARD, M. Sébastien
BODUSSEAU, Mme Maryse CHRÉTIEN, M.
Damien COIFFARD, M. Eric GODIN, Mme
Corinne GROSSET, M. Arnaud HIE, M.
Philippe REVERDY, M. Philippe VEYER.
39 Financements des investissements du budget principal -
Réalisations d'emprunts et opération de refinancement -
DEL-2021-213
Le conseil adopte à l'unanimité
Direction générale
Christophe BÉCHU, Président
40 Commission consultative des services publics locaux
(CCSPL) - Modification de la composition - Désignation
des représentants - DEL-2021-214
Le conseil adopte à l'unanimité
41 Modification et désignation de représentants - Accueil de
nouveaux élus et prévention des conflits d'intérêts - DEL-
2021-215
Le conseil adopte à l'unanimité Achat - Commande publique
Jean-Marc VERCHERE, Vice-Président
42 Fourniture et acheminement d'énergie - Avenant n°1 à la
convention de groupement - Autorisation de signature -
DEL-2021-216
Le conseil adopte à l'unanimité
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES
PUBLIQUES
Ressources humaines
Roselyne BIENVENU, Vice-Présidente
43 Temps de Travail - 1 607 heures - Fin du régime
dérogatoire - DEL-2021-217
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstention: 1, Mme Claire SCHWEITZER.
SOLIDARITÉS - CADRE DE VIE
Contrat Local de Santé
Marc GOUA, Vice-Président
44 Agence Régionale de Santé des Pays-de-la-Loire - Centre
de vaccination COVID 19 - Salle de la Godeline -
Convention de financement - Approbation - DEL-2021-218
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote: M. Richard YVON.
M. le Président
Liste des Décisions de la Commission Permanente du 4
octobre 2021
Liste des arrêtés
Prise en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Procès-verbal du Conseil de communauté :
Séances du 14 décembre 2020, du 8 février, du 14 et
du 21 juin 2021
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil adopte à l’unanimité
Angers, le 12 octobre 2021,
Christophe BECHU