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Procès Verbal - 5 PV CM 28 04 2026 approuve
Procès Verbal - PV CM 04 06 2024 APPROUVE
Procès Verbal - PV CM 17 09 2024 APPROUVE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jujurieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 17 09 2024 APPROUVE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Banque,
Approuvé
en
séance
du
CM
le 15
octobre
2024
au
liant
Mairie
de
Jujurieux
À
|
12
rue
Jules
Ferry
- 01640
JUJURIEUX
Mai
E
Tel
: 0474
36
82
66
- accueil@jujurieux.fr
PROCES
VERBAL
Conseil
Municipal
de
Jujurieux
Du
mardi
17
septembre
2024
à 20h
Présents
: Anne
BOLLACHE,
Sébastien
BOYER,
Nathalie
CURTINE,
Jérôme
BEGON,
Nadège
DESCHAMPS,
Jacques
GROSGURIN,
Odile
ARBILLAT,
Laure
MARTIN,
Joël
BROYER,
Michel
BLANCHET,
Christophe
EUSEBE,
Frédéric
MONGHAL,
Laurence
MOUROT,
Fabienne
FASQUELLE
et
Christine
FUNAZZI.
Absente
représentée
: Joëlle
PELLUET
représentée
par
Laurence
MOUROT
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 16
Présents
: 15
Votants
: 16
Date
de
la
convocation
: 13
septembre
2024
Madame
Nadège
DESCHAMPS
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
1.
OUVERTURE
DE
SEANCE
Madame
le
Maire
ouvre
la séance
et précise
les
noms
des
conseillers
municipaux
absents
ou
empêchés.
2
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
JUILLET
2024
>
Après
corrections,
le procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
30
juillet 2024
est approuvé
à l'unanimité.
4
ATTRIBUTION
_DU
MARCHE
DE
TRAVAUX
POUR
LA
MISE
EN
SEPARATIF
DU
RESEAU
D'ASSAINISSEMENT
ET
RENOUVELLEMENT
DU
RESEAU
D'EAU
POTABLE
RUE
BIR
HAKEIM/RD12
Madame
le
Maire
informe
qu'une
procédure
de
consultation
des
entreprises
a
été
lancée
en
marché
unique
concernant
les
travaux
pour
« la
mise
en
séparatif
du
réseau
d'assainissement
et
renouvellement
du
réseau
d’eau
potable
Rue
Bir
Hakeim
et
RD
12
».
L'annonce
légale
est
parue
dans
le
journal
papier
de
«LA
VOIX
DE
L’AIN
»
le
28
juin
2024.
La
consultation
a
été
mise
en
ligne
sur
le
profil
acheteur
«https://marchespublics.ain.fr/»
le
28
juin
2024
et
la
réponse
électronique
obligatoire
sur
ce
même
support.
La
date
limite
de
remise
des
offres
était
fixée
au
02
août
2024
à 12H00.
La
commission
d'appel
d'offres
s’est
déroulée
le
29
août
dernier.
Madame
le
Maire
précise
les
critères
et
sous-critères
définis
dans
le règlement
de
la consultation,
à savoir
:
-
50
%
Prix
-
50
%
Valeur
technique
(méthodologie,
appropriation
du
projet,
programme
d'exécution,
moyens)
Le
rapport
d'analyse
des
offres
a
été
établi
par
le
maître
d'œuvre,
le
Cabinet
MONTMASSON.
3
entreprises
ont
répondu
à ce
marché
:
-
Le
groupement
Socatra/Pettini/Vincent
TP
-
SomecTP Brunet
TP
Madame
le
Maire
précise
qu’une
communication
envers
les
riverains
est
prévue
par
le
maitre
d'œuvre
et
qu'une
réunion
avec
les
services
du
Département
se
déroulera
lundi
prochain
afin
de
valider
les
déviations
possibles
pour
permettre
la réalisation
de
ces
travaux
en
toute
sécurité.
1 Approuvé
en
séance
du
CM
le
15
octobre
2024
Madame
Laurence
MOUROT
demande
la durée
prévisionnelle
des
travaux.
Madame
le
Maire
précise
qu’ils
devraient
durer
une
année
et
que
le
marché
de
travaux
concernant
la
partie
voirie
n'a
pas
encore
été
lancé.
>
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
d'attribuer
le
marché
au
groupement
SOCATRA/PETTINI/VINCENT
TP
pour
un
montant
de
1 435
650,08
€
HT
avec
la
PSE
« matériaux
en
PE
annelé
SN8
du
regard
N58
à N71
» conformément
au
rapport
d'analyse
des
offres.
4,
VERSEMENT
D'UN
FONDS
DE
CONCOURS
POUR
LES
TRAVAUX
DE
VOIRIE
2022
A
LA
CCRAPC
Conformément
aux
mécanismes
de
solidarité
adoptés
par
la
Communauté
de
Communes,
Madame
le
Maire
précise
qu'il
convient
de
signer
une
convention
approuvant
le
montant
du
fonds
de
concours
(à
hauteur
de
10%)
pour
le
financement
des
travaux
de
voirie
réalisés
en
2022
à
Vieillard.
Le
coût
de
ces
travaux
était
de
37
085,68€
IT
soit
un
montant
de
fonds
de
concours
communal
de
3
708,57€.
>
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
le
versement
d'un
fonds
de
concours
à la CCRAPC
pour
un
montant
de 3 708,57
€ relatif aux
travaux
de
voirie
de l'année 2022
et
autorise
Madame
le Maire
à signer
la convention.
5.
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
LOCAUX
A
LA
CCRAPC
POUR
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
ET
LE
PERISCOLAIRE Madame
le
Maire
rappelle
que
la Commune
met
à la disposition
de
la CCRAPC :
-
Le
bâtiment
de
l’accueil
de
loisirs
« Au
Pays
des
Za
‘Mi
»
-
La
salle
de
motricité
et
la
cour
du
groupe
scolaire
Charles
Juliet
ainsi
que
le
matériel
éducatif
(vélos,
matériel
de
motricité,
..), les
mercredis
et durant
les
vacances
scolaires.
-
Le
bâtiment
modulaire
situé
dans
la
cour
du
groupe
scolaire
pour
l'accueil
périscolaire
(sauf
le
mercredi)
des
enfants
scolarisés
de
moins
de
6 ans.
-
La
piscine
durant
le mois
de
juillet
pour
l'accueil
de
loisirs
« Au
Pays
des
Za
‘Mi
».
-
Les
locaux
de
la
cantine
pour
les
repas
des
mercredis
et
durant
les
vacances
scolaires
ainsi
que
du
personnel
communal.
Afin
de
prendre
en
compte
la
mise
à
disposition
du
modulaire,
Madame
le
Maire
propose
de
signer
une
nouvelle
convention
avec
la
CCRAPC
précisant
les
conditions
et
modalités
de
mise
à
disposition
des
locaux,
des
infrastructures
et du
personnel
communal
et de
définir
la répartition
des
charges
afférentes.
Cette
convention
prendra
effet
à
compter
du
1:
septembre
2024
pour
une
durée
indéterminée
sauf
en
cas
de
dénonciation
par
l’une
ou
l’autre
parties.
>
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
autorise
Madame
le Maire
à signer
cette
convention.
6.
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
L'ASSOCIATION
« OLYMPIQUE
RIVES
DE
L’AIN
»
Madame
le
Maire
informe
que
l'association
« Olympique
Rives
de
l'Ain
»
a
payé
l'intégralité
de
la
facture
s'élevant
à
650
€
correspondant
à
la
présence
du
D]
lors
du
bal
du
13
juillet
dernier
alors
qu’il
avait
été
convenu
que
la
Commune
prenne
à sa
charge
50
%
de
cette
prestation.
Le
DJ
ne
souhaitant
pas
effectuer
2
facturations,
elle
propose
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
de
325
€
à
l'association
afin
de
compenser
cette
dépense.
Mesdames
ARBILLAT,
MOUROT
et
FUNAZZTI
pensent
que
cette
association
aurait
dû
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
au
même
titre
que
les
autres
associations
dans
les
délais
imposés
afin
que
la
commission
« vie
associative
»
puisse
en
prendre
connaissance.
[l
est
rappelé
que
ce
bal
est
gratuit
et
qu'auparavant
était
intégralement
pris
en
charge
par
la
Commune
lorsqu'il
se
déroulait
dans
le
parc
du
Château
mais
qu’il
a dû
être
déplacé
pour
des
raisons
de
sécurité.
2 Approuvé
en
séance
du
CM
le
15
octobre
2024
>
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(4
abstentions
:
L.Mourot,
].Pelluet,
O.Arbillat,
C.Funazzi),
décide
de
verser
à
l'association
« Olympique
Rives
de
l'Ain
»
une
subvention
exceptionnelle
de 325
€ pour
le paiement
de
la
moitié de
facture
du
DJ pour
le bal
du 13
juillet 2024.
7.
TARIF
DES
CONCESSIONS
COMMUNALES
À
COMPTER
DU
1e
OCTOBRE
2024
Madame
le
Maire
rappelle
la
délibération
prise
en
2022
concernant
l’actualisation
des
tarifs
des
concessions
communales.
Suite
aux
reprises
de
concessions
réalisées
ces
2
dernières
années,
elle
propose
d'intégrer
des
tarifs
relatifs
au
caveau
d'occasion
en
béton
(ou
matériaux
équivalents).
Les
tarifs
suivants
sont
présentés
en
séance :
-__
Concession
- durée
15
ans
: 150
€ le m?
-
Case
columbarium
- durée
15
ans
: 300
€
la
case
-__
Acquisition
d’un
caveau
neuf« PVC
ou
assimilé
» 2 places
: 1 200
€
+ montant
de
la concession
-_
Acquisition
d'un
caveau
neuf
« PVC
ou
assimilé
» 3 places
: 1 400
€
+ montant
de
la concession
-__
Acquisition
d'un
caveau
d'occasion
« PVC
ou
assimilé
» 2 places
:600
€
+ montant
de
la concession
-__
Acquisition
d’un
caveau
d'occasion
« PVC
ou
assimilé
» 3 places
:700
€
+ montant
de
la concession
-__
Acquisition
d’un
caveau
d'occasion
« Béton
ou
assimilé
» - de
1 à 3 places
: 1 000
€
+
montant
de
la
concession
-__
Acquisition
d’un
caveau
d'occasion
« Béton
ou
assimilé
»
- de
4 places
et plus
: 1
500
€
+
montant
de
la concession
- _
Caveau
provisoire
(en
cas
de
difficultés
techniques
ou
météorologiques) :
o
gratuit
les
7 premiers
jours
puis
payant
les
jours
suivants
(5
€
par
jour)
o
durée
totale
d'utilisation
limitée
à 3 semaines
et non
reconductible.
>
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
fixe
les
tarifs
des
concessions
communales
à compter
du
er
octobre
2024
comme
présenté
ci-dessus.
8.
GARANTIE
D'EMPRUNT
AUPRES
DE
LA
SEMCODA
POUR
LA
REHABILITATION
DE
15
LOGEMENTS
COLLECTIFS
« LA
COURBATIERE
»
Madame
le
Maire
rappelle
que
lors
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
en
décembre
2023,
les
élus
à
la
majorité
avaient
donné
un
accord
de
principe
pour
accorder
une
garantie
d'emprunt
à la
SEMCODA
pour
effectuer
la réhabilitation
de
15
logements
locatifs
situés
au
922
et 950
Route
de
Corlier
et du
Maquis.
Une
réunion
s’est
déroulée
en
présence
des
représentants
de
la
SEMCODA,
de
madame
Laurence
MOUROT,
de
monsieur
Christophe
EUSEBE
et
Madame
le
Maire
afin
d'expliquer
ce
projet.
Cette
réhabilitation
(rénovation
électrique
et
pose
de
radiateurs
plus
performants)
permettra
aux
locataires
d'accéder
à un
meilleur
confort
de
vie
et une
diminution
de
leurs
consommations
énergétiques
sans
augmentation
du
loyer.
Cet
immeuble
est
actuellement
classé
énergétiquement
en
D.
Il est
souligné
que
si
la
SEMCODA
n’a
pas
de
garant,
le
projet
ne
sera
pas
réalisé
car
le
coût
de
l'emprunt
serait
trop
élevé. Par
courrier
reçu
le
6
septembre
2024,
la
SEMCODA
sollicite
l'accord
de
la
commune
pour
l'octroi
d'une
garantie
d'emprunt
à
hauteur
de
100
%
d’un
montant
emprunté
de
376
900
€
auprès
de
la
Caisse
des
Dépôts
et
des
Consignations,
pour
une
durée
de
25
ans,
sur
un
taux
de
livretÀ
+
0,60
%
concernant
cette
opération.
>
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(1
contre
N.Deschamps,
1
abstention
S.Boyer),
accepte
l'octroi
de
la garantie
d'emprunt
comme
présenté
en
séance. Approuvé
en
séance
du
CM
le
15
octobre
2024
9.
RAPPORT
SOCIAL
UNIQUE
2023
Madame
le
Maire
rappelle
que
chaque
collectivité
doit
élaborer
un
rapport
sur
l'état
de
la
collectivité
qui
synthétise
en
un
document
unique
les
principales
données
afin
d'apprécier
l'état
du
personnel
de
la
collectivité.
Ce
rapport
est
présenté
en
séance.
Elle
souligne
que
le
taux
d’absentéisme
pour
l’année
2023
(entre
8
et
9%)
est
assez
haut
mais
s'explique
par
l'absence
de
2
employés
durant
de
longue
période
(+
4
mois)
qui
ont
dû
être
remplacés.
Les
autres
arrêts
sont
inférieurs
à
15
jours.
Elle
précise
également
que
4 agents
sur
19
employés
permanents
ont
eu
un
accident
du
travail.
Madame
Christine
FUNAZZI
demande
s’il
est
possible
d’avoir
une
comparaison
avec
d’autres
collectivités.
Madame
le
Maire
souligne
que
cela
est
difficile
car
ce
rapport
est
établi
annuellement
et
que
l'organisation
selon
la
taille
des
collectivités
est
différente
et nécessite
pas
forcément
le
remplacement
de
l'agent
notamment
dans
les
grosses
structures.
L'absentéisme
se
situe
autour
de
5
%
pour
une
majorité
de
collectivités. >
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
Rapport
Social
Unique
de
la collectivité
de
l'année
2023.
10.
INFORMATIONS
DIVERSES
-
Les
travaux
de
mise
en
conformité
du
système
de
sécurité
incendie
ont
débuté
à l'Hôtel
de
Ville.
Un
diagnostic
amiante
a
dû
être
refait
avant
le
début
des
travaux
sur
les
espaces
concernés
mais
rien
à signaler
en
particulier.
Les
travaux
devraient
être
terminés
dans
3 mois.
-
Une
réunion
sur
le
budget
se
déroulera
le
samedi
5
octobre
à
9h
en
mairie
afin
de
faire
un
bilan
sur
les
dépenses
réalisées
en
2024
et
envisager
la
préparation
du
budget
2025
suite
à l'absence
à
venir
de
la
DGS.
Madame
le
Maire
souligne
que
l’année
2025
devra
surtout
permettre
de
finaliser
les
projets
déjà
en
cours
et à terminer
avant
la fin
du
mandat.
‘
-
La
journée
des
élus
du
Conseil
Municipal
se
déroulera
le
dimanche
29
septembre
prochain
à
Chatillon
sur
Chalaronne.
Madame
Odile
ARBILLAT
rappelle
aux
élus
la nécessité
de
répondre
aux
mails
envoyés
même
en
cas
de
réponse
négative.
-
Monsieur
Sébastien
BOYER
précise
que
la
réunion
avec
les
associations
pour
le
calendrier
des
manifestations
devrait
se
dérouler
le
samedi
19
octobre
matin.
Les
dossiers
de
demandes
de
subventions
seront
disponibles
début
novembre.
-__
Monsieur
Christophe
EUSEBE
informe
que
le
prochain
«Petit
Susurrien»
devra
paraitre
fin
octobre
et
que
les
élus
doivent
lui
transmettre
les
articles.
Madame
Laurence
MOUROT
précise
qu'il
conviendrait
d'intégrer
dans
cette
distribution
le
bilan
du
mi-mandat
sur
un
papier
de
couleur
différente.
Il conviendra
de
s'assurer
en
amont
des
coloris
disponibles
en
mairie.
11.
QUESTIONS
DIVERSES
-
Madame
Odile
ARBILLAT :
o
Demande
si la
clef du
four
banal
à Cucuen
a pu
être
récupérée.
Madame
le
Maire
précise
que
l'adresse
mail
en
sa
possession
est
incorrecte
mais
que
monsieur
Michel
BLANCHET
se
chargera
de
rencontrer
monsieur
CHANEL
à ce
sujet.
o
Informe
de
la
réunion
avec
la
Préfète
pour
la
CCRAPC
se
déroulera
lundi
23
septembre
2024
-
Madame
Fabienne
FASQUELLE
demande
quels
élus
seront
présents
à l'invitation
envoyée
par
les
« Amis
des
Patrimoine
» pour
l'apéritif
du
dimanche
22
septembre
prochain.
Madame
le
Maire
se
chargera
de
faire
une
réponse
collective
pour
les
5 élus
qui
pourront
être
présents. Approuvé
en
séance
du
CM
le 15
octobre
2024
-
Monsieur
Michel
BLANCHET
demande
si
la
CCRAPC
a
transmis
des
éléments
concernant
l'entretien
de
la
voirie
intercommunale.
À
ce
jour,
pas
d’information
reçue
à
ce
sujet.
Monsieur
Frédéric
MONGHAL
informe
qu'une
directrice
du
service
technique
arrivera
prochainement
à
la
CCRAPC
pour
gérer
les
volets
suivants:
eau,
assainissement,
bâtiments,
voiries
et
déchets.
Ce
nouveau
poste
devrait
permettre
de
faciliter
la
communication
sur
les
différents
projets
entre
les
communes
et la
CCRAPC.
-
Monsieur
Joël
BROYER
rappelle
la nécessité
d’arracher
l’ambroisie
avant
ou
après
la
floraison
car
cette
plante
prend
beaucoup
d’ampleur
dans
la région
et est hautement
allergisante
pour
les
êtres
humains.
Des
articles
devront
être
préparés
et
diffusés
(panneau
pocket
+
petit
susurrien)
afin
d'informer
les
propriétaires
de
leur
responsabilité
concernant
cette
problématique.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
du
Conseil
Municipal
est levée
à 21h15.
Les
prochains
Conseils
Municipaux
se
dérouleront
les
mardis
15
octobre
2024,
19
novembre
2024
et
17 décembre
2024.
Approuvé
en
séance
du
Conseil
Municipal
le 15
octobre
2024
SIGNATURES
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
Séance
Anne
BOLLACHE
Nadège
DESCHAMPS
Affiché
en mairie
etsur
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A+éætose
2924,