Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1651071001 05 avril 2022
Déliberation - 1717083574 02 avril 2024
Procès Verbal - 1646322182 31 janvier 2022
Compte-Rendu - 1747391958 04 mars 2025
Conseil Municipal - 1627388629 CM du 25 juin 2021
Compte-Rendu - 1664954921 13 septembre 2022
Déliberation - 1747391986 01 avril 2025
Compte-Rendu - Compte rendu seance 19 mars 2022
Compte-Rendu - 1664954950 27 septembre 2022
Compte-Rendu - 1673942295 03 janvier 2023
Compte-Rendu - 1648799905 22 mars 2022
Document publié le Mardi 22 mars 2022 par la commune de Charroux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1648799905 22 mars 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 22 mars 2022
L’an deux mil vingt-deux, le vingt-deux mars, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s’est réuni au
lieu habituel de ses séances au nombre de huit, sous la présidence de M. Jacques GILIBERT, Maire,
suite à la convocation faite par le Maire en date du 15 mars 2022.
Etaient présents : M.M. GILIBERT – BRIOT – BRENAUDIERE – GUYON – BERTRU – ROTHMUND – BARP CASTANIÉ – MATHURIN.
Absents excusés : Mme DESMAISON Maryline (pouvoir à Mme BARP CASTANIÉ Christine) M. THABARANT Bernie.
Secrétaire : M. BRIOT Clément.
Lecture est ensuite faite du compte rendu de la séance précédente qui est adopté et signé à
l’unanimité de ses membres.
Puis, on passe à l’ordre du jour qui appelle les questions suivantes :
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF À LA MAINTENANCE ET À L’ACHAT D’EXTINCTEURS
Les articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique encadrent les dispositions réglementaires du groupement de commandes.
La Communauté de communes Saint Pourçain Sioule Limagne se propose d'être le coordonnateur d'un groupement de commandes relatif à la maintenance et à l’achat d’extincteurs.
Le groupement de commandes permet ainsi de mettre en œuvre une procédure unique pour répondre aux besoins des collectivités souhaitant participer et s’inscrit dans le cadre d’une mutualisation des procédures d’achats et de passation des marchés publics.
La Communauté de communes Saint Pourçain Sioule Limagne, dans son rôle de Coordonnateur, assure l'organisation et la mise en œuvre de la procédure de passation du marché public nécessaire au choix du prestataire jusqu’à la notification dudit marché.
Chaque membre du groupement demeure responsable de l’exécution de ses propres prestations objet du marché ainsi que du règlement des dépenses correspondantes.
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique, Arrivée de M. THABARANT Bernie.
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET ASSAINISSEMENT
L’Assemblée Délibérante, réuni sous la présidence de Mme Françoise MATHURIN, doyenne de l’assemblée, après s’être fait présenter les résultats du compte administratif, et après que M. le Maire ai quitté la salle, à l’unanimité des membres présents et un pouvoir, APPROUVE et VOTE le Compte Administratif de l’exercice 2021 et ARRÊTE ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : 32 543,43
Réalisé : 18 744,13
Reste à réaliser : 13 798,00
Recettes Prévu : 32 543,43
Réalisé : 32 543,08
Reste à réaliser : 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 54 632,03
Réalisé : 45 374,58
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 54 632,03
Réalisé : 51 653,11
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l’exercice
Investissement : 13 798,95
Fonctionnement : 6 278,53
Résultat global : 20 077,48
VU la convention constitutive du groupement de commandes relative à la maintenance et à l’achat d’extincteurs,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et un pouvoir, propose :
D’ACCEPTER les termes de la convention constitutive du groupement de commandes relative à la maintenance et à l’achat d’extincteurs annexée à la présente délibération ;
D’ADHÉRER au groupement de commandes ;
DE DONNER mandat à Monsieur le Maire pour signer la convention constitutive du groupement de commandes et prendre toute mesure nécessaire à l’exécution de la présente délibération ;
DE DONNER mandat à Madame la Présidente de la Communauté de communes Saint Pourçain Sioule Limagne ou son représentant pour signer et notifier le marché dont la collectivité sera partie prenante ;
DE S’ENGAGER à régler les sommes dues au titre des commandes dont la collectivité est partie prenante et à les inscrire préalablement au budget. EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2021 – BUDGET ASSAINISSEMENT
M. le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le compte de gestion est établi par Mme Catherine DESNOS, Trésorière, à la clôture de l’exercice.
M. le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte administratif.
L’Assemblée délibérante,
à l’unanimité des membres présents et un pouvoir,
après en avoir délibéré,
VOTE le compte de gestion 2021 budget assainissement, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET COMMUNE
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Mme Françoise MATHURIN, doyenne de
l’assemblée, après s’être fait présenter les résultats du compte administratif, et après que M. le Maire
ai quitté la salle, à l’unanimité des membres présents et un pouvoir,
APPROUVE et VOTE le Compte Administratif de l’exercice 2021 et ARRÊTE ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : 973 044,95
Réalisé : 478 696,20
Reste à réaliser : 7 000,00
Recettes Prévu : 973 044,95
Réalisé : 637 807,35
Reste à réaliser : 105 601,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 440 697,95
Réalisé : 309 597,69
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 440 697,95
Réalisé : 441 888,07
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l’exercice
Investissement : 159 111,15
Fonctionnement : 132 290,38
Résultat global : 291 401,53 AFFECTATION DES RÉSULTATS 2021 – BUDGET ASSAINISSEMENT
L’Assemblée Délibérante, réunie sous la présidence de M. Jacques GILIBERT, Maire, après avoir approuvé le compte administratif de l’exercice 2021, à l’unanimité des membres présents et un pouvoir,
Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,
Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2021
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- un déficit de fonctionnement de : 9 688,50
- un excédent reporté de : 15 967,03
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 6 278,53
- un excédent d’investissement de : 13 798,95
- un déficit des restes à réaliser de : 13 798,00
Soit un excédent de financement de : 0,95
DÉCIDE d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2021 comme suit :
RÉSULTAT D’EXPLOITATION AU 31/12/2021 : (EXCÉDENT) 6 278,53
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 0,00
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 6 278,53
RÉSULTAT D’INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : (EXCÉDENT) 13 798,95
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2021 – BUDGET COMMUNE
M. le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le compte de gestion est établi par Mme Catherine DESNOS, Trésorière, à la clôture de l’exercice.
M. le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte administratif.
L’Assemblée délibérante,
à l’unanimité des membres présents et un pouvoir,
après en avoir délibéré,
VOTE le compte de gestion 2021 budget assainissement, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2021 – BUDGET COMMUNE
Le Conseil Municipal, réunie sous la présidence de M. Jacques GILIBERT, Maire, après avoir
approuvé le compte administratif de l’exercice 2021, à l’unanimité des membres présents et un
pouvoir, Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,
Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2021
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de : 132 290,38
- un déficit reporté de : 0,00
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 132 290,38
- un excédent d’investissement de : 159 111,15
- un excédent des restes à réaliser de : 98 601,00
Soit un excédent de financement de : 257 712,15
DÉCIDE d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2021 comme suit :
RÉSULTAT D’EXPLOITATION AU 31/12/2021 : (EXCÉDENT) 132 290,38
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 132 290,38
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 0,00
RÉSULTAT D’INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : (EXCÉDENT) 159 111,15
PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES
Depuis la dernière réunion du conseil municipal du 31 janvier, plusieurs devis ont été reçus.
♦ Afin d’équiper la salle d’animations de rideaux occultants, la SARL SPEEDWAY propose un devis
avec 2 rideaux de porte, 2 rideaux de scène, 4 rideaux de séparation pour un montant H.T. de
2 063,00 € soit 2 475,60 € T.T.C.
Le Conseil Municipal donne un accord de principe pour ce devis.
♦ TRAVAUX SUR CHEMINS RURAUX :
M. Richard BRENAUDIERE, 2ème Adjoint, informe le Conseil Municipal qu’il convient de procéder à un curage de fossés afin de préserver nos chemins ruraux.
La SARL MA TP, domiciliés à Chezelle, propose un devis afin de réaliser 4 550 mL de curage de fossés et 5 poses de buses pour un montant H.T. de 6 160,00 € soit 7 392,00 € T.T.C.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et un pouvoir :
ACCEPTE le devis de la SARL MA TP pour un montant de 7 392,00 € T.T.C.,
AUTORISE M. le Maire à signer tout document nécessaire se rapportant aux travaux,
DIT que les crédits nécessaires seront inscrits au budget de l’exercice 2022.
♦ Parkings : En attente d’un devis pour un autre système que proposé par l’entreprise FLOWBIRD. ♦ ACQUISITION TRACTEUR TONDEUSE :
Pour éviter trop de frais d’entretien et de réparation sur les tracteurs tondeuses, Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il serait souhaitable de changer le tracteur tondeuse le plus récent et que le Conseil Départemental de l’Allier accorde des subventions pour l’acquisition de matériel jusqu’à 5 000 €.
La SARL Badoche Racca, domicilié à Bellenaves, propose la reprise du tracteur tondeuse ISEKI modèle SXG 19 qui a environ 2 600 h, pour un montant de 5 000 € H.T.
Après s’être fait présenter les deux devis suivants :
Désignation Montant H.T. Reprise H.T. Total H.T. Montant T.T.C.
Tracteur Tondeuse ISEKI
modèle SXG 323 – 21 CV
17 500,00 5 000,00 12 500,00 15 000,00
Tracteur Tondeuse ISEKI
modèle SXG 326 – 23 CV
18 900,00 5 000,00 13 900,00 16 680,00
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et un pouvoir,
AUTORISE M. le Maire à procéder à l’acquisition du Tracteur Tondeuse ISEKI modèle SXG 326 – 23 CV et à la reprise par la SARL Badoche Racca du Tracteur Tondeuse ISEKI modèle SXG 19 pour un montant de 5 000 €,
AUTORISE M. le Maire à solliciter une aide financière auprès du Conseil Départemental de l’Allier,
ADOPTE le plan, de financement tel que défini ci-dessous
▫ Montant prévisionnel du matériel : 13 900,00 € H.T. 16 680,00 € T.T.C.
RESSOURCES
Conseil Département 5 000.00 €
Total des aides publiques 5 000.00 €
Ressources propres de la Commune 11 680,00 €
Total général T.T.C. 16 680,00 €
DIT que les écritures de dépenses et de recettes seront inscrites au budget de l’exercice 2022,
DIT qu’il sera procédé à la sortie de l’inventaire communal du Tracteur Tondeuse ISEKI modèle SXG 19, enregistré sous le n° 288 pour un montant de 11 249,99 € au 26/05/2011,
SOLLICITE du Conseil Départemental de l’Allier une aide financière dans le cadre de la solidarité
départementale,
AUTORISE Monsieur le Maire à engager toutes les démarches nécessaires auprès du Conseil
Départemental de l’Allier et à procéder à la signature de tous documents afférents au projet.
INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES
A l’initiative du SAGE Sioule, un inventaire participatif des terrains a été réalisé afin de déterminer les zones humides de la commune de Charroux. COMPTE RENDU DES REUNIONS DIVERSES
SICTOM SUD-ALLIER
M. le Maire informe que la taxe des ordures ménagères va augmenter car la commune de Bayet a instauré une taxe par tonne de déchets brûlés.
AGENCE POSTALE
Suite à différents rendez-vous avec les services de la Poste, le transfert de l’agence postale sera pris en charge par la Poste d’ici juin prochain et se trouvera dans le bureau face à l’entrée de la mairie.
CONSEIL D’ÉCOLE
Mme ROTHMUND Valérie a fait le compte-rendu du dernier conseil d’école : La kermesse des écoles aura lieu le samedi 02 juillet 2022.
Les élèves viendront visiter les bureaux de vote.
La répartition des classes sera à revoir pour la rentrée de septembre. Les parents d’élèves remercient pour la réparation des panneaux de baskets à l’école.
Une collaboration entre un technicien du SAGE Sioule, la Mairie et des groupes de travail a permis d’établir un premier recensement des zones concernées.
Une consultation publique a ensuite été organisée en janvier afin que chacun puisse prendre connaissance de la cartographie d’inventaire à formuler d’éventuelles remarques.
Après avoir pris connaissance de la cartographie d’inventaire des zones humides,
CONSIDÉRANT qu’aucune remarque n’a été formulée lors de la consultation publique,
Le Conseil Municipal, par neuf voix pour dont un pouvoir et une voix contre,
ADOPTE la cartographie des zones humides proposée telle que jointe à la présente délibération.
QUESTIONS DIVERSES
RETRAIT DÉLIBÉRATION N° 48/2021 RELATIVE AUX TRAVAUX DU LOCAL « ROSE-THÉ »
Par délibération n°48/2021 du 14 septembre 2021, le Conseil Municipal s’est prononcé sur l’attribution des travaux de mise aux normes du tableau électrique et la pose de 2 radiateurs dans le local « Rose-Thé », sis 12, rue de la Corderie, au profit de l’entreprise Laurent MAZEAU pour un montant de 2 299,00 e H.T. soit 2 758,80 € T.T.C.
VU la délibération n° 17/2020 du 05 juin 2020 attribuant délégation au maire qui est chargé pour la durée de son mandat « de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget dans la limite de 4 000 € »,
CONSIDÉRANT les observations du service du contrôle de légalité de la préfecture de l’Allier, Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et un pouvoir,
DÉCIDE de retirer sa délibération n° 48/2021 du 14 septembre 2021 relative aux travaux du local « Rose-Thé »
DÉLÉGATIONS AU MAIRE – MODIFICATIF DE LA DÉLIBÉRATION N° 17/2020
VU le Code Général des collectivités territoriales et notamment l’article L.2122-22-4 ;
VU la délibération n° 17/2020 du 05 juin 2020 attribuant délégation au maire qui est chargé pour la durée de son mandat « de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget dans la limite de 4 000 € »,
VU les observations du service de légalité de la préfecture de l’Allier, en date du 25 novembre 2021, invitant le Conseil Municipal à préciser s’il s’agit de montant hors taxes (H.T.) ou d’un montant toutes taxes comprises (T.T.C.).
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et un pouvoir,
MODIFIE l’alinéa 2° de son article 1er de la manière suivante :
2° De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget dans la limite de 4 000 € H.T.
Le Maire doit rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil Municipal.
Les autres articles et alinéas de la délibération n° 17/2020 du 05 juin 2020 restant inchangés.
PROJET PHOTOVOLTAÏQUE
Le Préfet de l’Allier a signé la demande d’enquête publique qui aura lieu du 18 avril au 19 mai. Des permanences seront tenues par un commissaire enquêteur.
BROCANTE : Une réunion préparatoire aura lieu vendredi 8 avril à 19h.
INTERVENTION DE CLÉMENT BRIOT
- Le club sportif charlois a prévu d’acheter le bois nécessaire pour construire 12 chalets à installer sur la place de l’Eglise pour les marchés de Noël en remplacement des 2 grands chapiteaux blancs.
- Il conviendrait de faire un rappel aux commerçants afin qu’ils n’installent pas leurs stops trottoirs sur les voies publiques.
INTERVENTION DE VALÉRIE ROTHMUND
- Pas encore de rapport reçu pour les fouilles archéologiques de l’Eglise.
- Les commerçants remercient l’équipe de l’office de tourisme Val de Sioule et son président pour l’organisation du 3ème salon du tourisme local.
- Rappel de l’organisation des Journées Européennes des Métiers d’Art.
- ********
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30
Etat récapitulatif des délibérations du 22 mars 2022
2022 – 16 : Groupement de commandes relatif à la maintenance et à l’achat d’extincteurs
2022 – 17 : Vote du Compte Administratif 2021 – Budget Assainissement
2022 – 18 : Vote du Compte Administratif 2021 – Budget Commune
2022 – 19 : Examen et vote du Compte de Gestion 2021 – Budget Assainissement
2022 – 20 : Affectation des résultats 2021 – Budget Assainissement
2022 – 21 : Examen et vote du Compte de Gestion 2021 – Budget Commune
2022 – 22 : Affectation des résultats 2021 – Budget Commune
2022 – 23 : Travaux sur chemins ruraux
2022 – 24 : Acquisition tracteur tondeuse
2022 – 25 : Inventaire des zones humides
2022 – 26 : Retrait de la délibération n° 48/2021 relative aux travaux du local « Rose-Thé »
2022 – 27 : Délégations au Maire – Modificatif de la délibération n° 17/2020
SIGNATURES
INTERVENTION DE CHRISTINE BARP CASTANIÉ
- Charroux organise la nuit romantique des « Plus Beaux Village de France » le 25 juin 2022. La Maison du Tourisme organise une visite du village et la municipalité prend en charge un apéritif au Belvédère ou à la Halle, selon la météo. Les restaurants proposeront des menus pour cette manifestation. Les personnes intéressées devront s’inscrire.
- La commune a été sélectionné par la communauté de communes pour accueillir une projection du cinéma en plein air cette été.
- La Maison du Tourisme a proposé une troupe de théâtre à la commune qui pourrait faire une prestation entre le 29 juillet et le 07 août. La municipalité n’aura que les repas du soir en charge pour environ 10 personnes.