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Déliberation - 33 emm lot2
Déliberation - 03 sub departement emm 0
Déliberation - 04 sub region emm 0
Déliberation - 34 emm lot8
Déliberation - del163 2023 tarifs communaux 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Passy.
Lien du pdf (Déliberation - del163 2023 tarifs communaux 2024)
Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Pays
du
T|04
50 78 00 03
Mont-Blanc
F|04
50 93 67 61
%,
Passy
lrplac EE arsy
F ecision
du
Maire
N°163/2023
Service
Financier
Objet
: Tarifs
communaux
2024
Le
Maire
de
la Commune
de
Passy,
-
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l'article
L.2122-22-
Alinéa
2
-
VU
la
délibération
du
Conseil
Municipal
DEL
2020-76
du
10/07/2020
donnant
délégation
au
Maire
pour
fixer
les
droits
prévus
au
profit
de
la
Commune
qui
n'ont
pas
un
caractère
fiscal,
Decide
Article
1°’:
D'actualiser
l'ensemble
des
tarifs
de
prestations
offertes
par
la
Commune,
conformément
aux
annexes
jointes
(6 pages).
Article
2 : La
présente
décision
prendra
effet
au
1° janvier
2024.
Article
3:
La
présente
décision
annule
et
remplace
la
décision
116/2022
du
28
décembre
2022
fixant
les
tarifs
communaux
pour
2023.
Article
4
: Les
recettes
sont
imputées
aux
budgets
correspondants.
Article
5
: En
application
de
l'article
L.2122-23
du
CGCT
la
présente
décision
sera
portée
à
la
connaissance
de
l'assemblée
au
prochain
conseil
municipal.
Article
6:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Madame
la Trésorière
de
Saint-Gervais,
Sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
Fait
à
Passy,
le
19
décembre
2023
Télétransmis
en
Sous-Préfecture
de
Bonneville
le
?
1
DEC.
1023
Communiquée
au
Conseil
Municipal
le
ï f,
lAN
20%
Affichage
le
n
- Le
Maire,
Raphaël
CASTÉRA
ville-passy-mont-blanc.fr
1 Pays
du
Mont-Blanc
f%,
Passy
nr
PRESTATIONS
TER
TARIFS
COMMUNAUX
en€
1.1
Marchands
ambulants
- par
mètre
linéaire
et
par
Jour
1,20
- abonnement
annuel
par
mètre
linéaire
25,00
- Camion
(outillage..)
65,00
1.2
Forains
et
Manèges
le
m2
par
jour
1,00
- Caravane
.
25,00
pour
2
caravanes
- par
jour
par
caravane
supplémentaire
- par
jour
25,00
1.3
Vide
grenier,
brocante
ou
:
manifestation
sur
la
voie
publique
PAr-JAUC
35000
1.4
Cirques
et
Chapitaux
de
:
2
à:
production
de
spectacles
(-
100
places)
et
par
jour
de
représentation
55,00
pour
3 représentations
maxi
- 00)
#00pleces/ehparjpurce
130,00
représentation - (+
de
200
places)
et
par
jour
de
représentation
250,00
1.5
Occupation
domaine
Public
Terrasses
et
Chapiteaux
(par
m?
et
par
an)
22,00
Terrasses
et
Chapiteaux
(par
m?
et
par
mois)
2,50
Terrasses
d'altitude
(par
m2
et
par
an)
32,00
Terrasses
d'altitude
(par
m2
et
par
mois)
3,50
Etalages
(par
ml
et
par
an)
26,00
Etalages
(par
ml
et
par
mois)
3,00
Restauration
mobile
(à
l'année)
1150,00
Restauration
mobile
(tarif
au
mois)
115,00
Restauration
mobile
(tarif
à
la
journée
sur
les
:
à
35,00
vides
greniers)
Stationnement
véhicules
(autres
que
taxis)(par
170,00
an
et
par
place)
1.6
Taxis
-
l'An
154,50
2.1
Garages
Communaux
Box
individuel
47,43
Actualisation
au
01/01
par
référence
à
:
l'RL
depuis
janvier
2006
Box
collectif
41,69
2.2
Logements
Communaux
F3
298,93
Actualisation
au
01/01
par
référence
à
lRL
depuis
janvier
2006
F4
358,03
Contrat
au
m2
de
2009
à 2017
6,01
Contrat
au
m2
depuis
2018
7,80
Page
1 Pays
du
Mont-Blanc
1%,
Passy
Us 3.1 Piscine municipale
PRESTATIONS
TARIFS
COMMUNAUX
TARIFS
2024 en
€
lucratif) (Particul.,
Sté,
assoc
extérieure,
assoc.
ou
350,00
manifestation
à but
lucratif)
- Tarif
horaire
ligne
d'eau
(Particul,
Sté,
assoc
extérieure,
assoc.
ou
33,00
manifestation
à but
lucratif)
- Tarif
horaire
ligne
d'eau
(spéciale
stages)
20,00
- Club
ou
associations
communales
relevant
:
“
ne
gratuit
d'instance
fédérale
- Enfant
-5
ans
gratuit
- Adulte
+
65
ans
:
(1
heure
par
semaine
dans
un
créneau
alloué)
gratuit
-
Entrée
individuelle
"enfant"
(-75 ans)
3,50
-
Entrée
individuelle
"enfant"
(-15 ans)
Demi
tarif
: mardi, jeudi
= Offre
ski
1,75
{sur présentation
du
titre)
-
Entrée
individuelle
"adulte"
4,50
-
Entrée
individuelle
"adulte"
Demi
tarif: mardi,
jeudi
= Offre
ski
2,25
{sur présentation
du
titre)
-
Carte
abt:
10
entrées
"enfant"
(-15 ans)
+1
33.00
entrée
gratuite
(validité
1 an)
‘
-
Carte
abt:
10
entrées
"adulte"
+
1
entrée
44,00
gratuite
(validité
1 an)
‘
-
Abonnement
annuel
"enfant"
(-15 ans)
63.00
(validité: 1 an
à partir de
la date
d'achat)
‘
- Abonnement
annuel
"adulte"
109.00
(validité
: 1 an à partir de la date
d'achat)
"
Journée
"portes
ouvertes"
1,00
Journée
"à vélo"
2,00
Journée
"animation"
5,00
Bonnets
7,50
- École
de
natation
municipale
(trimestre)
48,00
3.2
Equipement
recevant
du
public
|- Club
ou associations
communales
relevant
:
type:
d'instance fédérale
BIARUE
- Salle
Artificielle
d'Escalade
- Salles
omnisports
- Tarif horaire
(Particul.,
Sté,
assoc
extérieure,
33,00
- 15x15
(dojo)
assoc.
ou
manifestation
à but
lucratif)
‘
- Salle de gymnastique
- Tarif 1/2 journée (Particul. , Sté, assoc
- Boulodrome
extérieure, assoc. où manifestation
à but
135,00
- Stand
de
tir
lucratif) - Tarif journée
(Particul.
, Sté,
assoc
extérieure,
:
5
;
270,00
assoc.
ou
manifestation
à but
lucratif)
- Tarif
à LA
SEMAINE
(Particul.,
Sté,
assoc
extérieure,
assoc.
ou
manifestation
à but
760,00
Page
2 Pays
du
Mont-Blanc
PRESTATIONS
TA
TARIFS
COMMUNAUX
SE
3.3
Terrains
de
football
- Club
ou
associations
communales
relevant
ratuit
d'instance
fédérale
s
- Tarif
horaire,
(Particul.,
Sté,
assoc
extérieure,
33,00
assoc.
ou
manifestation
à but
lucratif)
'
- Tarif
horaire,
(Particul.,
Sté,
assoc
extérieure,
assoc.
ou
manifestation
à
but
lucratif)
avec
130,00
éclairage - Tarif
1/2 journée
(Particul.,
Sté,
assoc
extérieure,
assoc.
ou
manifestation
à but
200,00
lucratif) - Tarif journée
(Particul.
, Sté,
assoc
extérieure,
300.00
assoc.
ou
manifestation
à but
lucratif)
"
3.4
Piste
athlétisme
(autour
du
- Club
ou
associations
communales
relevant
.
me
ï
Die
gratuit
synthétique)
d'instance
fédérale
Tarif
horaire,
(Particul.
, Sté,
assoc
extérieure,
33,00
assoc.
ou
manifestation
à but
lucratif)
"
- Tarif horaire,
(Particul.,
Sté,
assoc
extérieure,
assoc.
ou
manifestation
à but
lucratif) avec
130,00
éclairage - Tarif
1/2 journée
(Particul.,
Sté,
assoc
extérieure,
assoc.
ou
manifestation
à but
135,00
lucratif) - Tarif journée
(Particul.
, Sté,
assoc
extérieure,
160,00
4.1
Concessions
Cimetière
assoc.
ou
manifestation
à but
lucratif)
NCES -
CIMETIÈRE
-
{m2
(en
terre)
30
ans
216,00
5.1
Ovins
et
Caprins
et
Bovins
6.1
Photocopies
noir
et
blanc
4.2
Colombarium
-1
15ans
237,00
-1
30ans
324,00
4.3
Caveau
communal
-
1 Jour
2,57
- droit
"entrée/sortie"
26,80
4.4
Concessions
Cavurnes
15
ans
- 60
cm
x
60
cm
463,00
30
ans
- 60
cm
x
60
cm
721,00
15
ans
- 100
cm
x
63
cm
721,00
80
ans
- 100
cm
x
63
cm
1 030,00
- dispersion
au
Jardin
du
Souvenir
gratuit
4,5
Vacations
funéraires
par
un
agent
|.
(en
service)
25,00
de
police
- (hors
heure
service)
25,00
se
référer
à l'arrêté
préfectoral
en vigueur
A4
simple
A4
R/V
A3
simple
A3
R/V
0,20 0,30 0,30 0,40
Page
3 ne
Pay
Fa ont-Blanc
PRESTATIONS
TARIFS
COMMUNAUX
6.2
Impressions
couleurs
6.3
Extraits
cadastraux
6.4
Photocopies
aux
associations
7. Jetons
flot bleu
évacuation
des eaux usées des cam
8.
Plan
de
la
commune
9.
Plaque
de
rue
de
la
Commune
10.Bibliothèque 11.
Notre
Dame
de
Toute
Grâce
Location
des
espaces
Professionnels
Privés
Associations
communales
et scolair
A4 A3 A2 Relevé de
propriété
crédit
annuel
de
200
copies
gratuites
au-delà
le
tarif en
vigueur
est
appliqué
Prix jeton prix
de
la plaque
10.1.
Abonnement
famille
10.2.
Abonnement
professionnel
(autres
bibliothèques,
autres
collectivités.
10.3
Perte,
casse,
non
remis
:
-remboursement
à l'identique
du
prix
du
livre
- sile
livre
n'est
plus
édité
Location
tablette
numérique
Vente
livret
ESPACE
1 -Grande
Salle
+
Hall
+
bar
1ère
journée supplémentaire
journées
suivantes
ESPACE
2 - Hall-Bar-Toilettes
1ère journée
supplémentaire
journées
suivantes
ESPACE
3 - Cuisine
(forfait)
ESPACE
1 -Grande
Salle
-+ Hall
+
bar
1ère
journée
supplémentaire
journées
suivantes
ESPACE
2
- Hall-Bar-Toilettes
1ère journée
supplémentaire
ournées
suivantes
ESPACE
3 - Cuisine
(forfait)
Page
4
TARIFS
2024 en
€ 0,60 1,10 2,10 2,10 2,00
gratuit 20,00 gratuit
Valeur
selon facture
d'acha 20,00
1200,00 800,00 500,00 700,00 500,00 250,00 300,00 480,00 320,00 200,00 280,00 200,00 100,00 120,00 Pays
du
Mont-Blanc
dt ss
PRESTATIONS
ES
TARIFS
COMMUNAUX
are
Associations
extérieures,
comité
ESPACE
1 -Grande
Salle
+
Hall
+
bar
840,00
d'entreprise
1ère journée
supplémentaire
560,00
journées
suivantes
350,00
ESPACE
2 - Hall-Bar-Toilettes
490,00
1ère journée
supplémentaire
350,00
journées
suivantes
175,00
ESPACE
3 - Cuisine
(forfait)
210,00
Prestations
de
services
TAUX
HORAIRE
- 25€
GRADIN
- d'installation
100,00
SCENE
-
d'installation
100,00
STAND
(7h/jour
de
montage)soit
25€/heure
175,00
SSIAP
Mairie
(nb
heure
en
fonction
de
25.00
l'ouverture
au
public) tarif à l'heure
!
REGIE
TECHNIQUE
- 1 régisseur,
tarif à l'heure
25,00
1 Régisseur
supplémentaire
tarif à l'heure
25,00
Ménage
(tarif par
intervention)
ESPACE
1 sur
prestation
externe
250,00
ESPACE
2 sur
prestation
externe
150,00
ESPACE
3 sur
prestation
externe
50,00
Caution Privés
et associations
non
communales
associations
communales
Cinéma
du
Plateau
d'Assy
Salle
de
gauche
- 1/2
journée
45,00
Salle
de
spectacle
- 1/2 journée
115,00
Salle
de
spectacle
- journée
225,00
*Ménage
50,00
Centre
Culturel
Municipal
Salle
de
danse
dernier
étage
- 1/2 journée
30,00
Salle
de
danse
dernier
étage
- journée
45,00
*Ménage
50,00
Mairie
des
Plagnes
Salle
des
mariages
60,00
*Ménage
50,00
Maison
Henri
Jacques
le Même
Le
chalet
du
skieur
- journée
100,00
Le
chalet
du
skieur
- 1/2
journée
85,00
Roc
des
Fiz
55,00
Guébriant
45,00
*Ménage
50,00
Salle
municipale
du
stade
de
football
[Utilisation
1/2 journée
110,00
Utilisation
privée
à la journée
210,00
Utilisation
privée
forfait
2 jours
(semaine
ou
360,00
week-end)
CAUTION
pour
toutes
les
salles
(par
chèque)
150,00
Salle
Hors-Sac
Gérée
sur
le budget
de
Plaine
Joux
Associations
communales
1x/an
pour
une
salle
du
territoire,
dans
le
cadre
d'une
manifestation
organisée
par
les
gratuit
Page
5 Le
Passy
aeFe
font.
nc
PRESTATIONS
TARIFS
COMMUNAUX
TARIFS
2024
en
€
Cinéma
du
Plateau
d'Assy
Salle
de
gauche
- 1/2 journée
Salle
de
spectacle
- 1/2 journée
Salle
de
spectacle
- journée
*Ménage
Centre
Culturel
Municipal
Salle
de
danse
dernier
étage
- 1/2 journée
Salle
de
danse
dernier
étage
- journée
*Ménage
Mairie
des
Plagnes
Salle
des
mariages
*Ménage
Maison
Henri
Jacques
le
Même
Le
chalet
du
skieur
- journée
Le
chalet
du
skieur
- 1/2 journée
Roc
des
Fiz
Guébriant
*Ménage
Gratuit
Salle
municipale
du
stade
de
football
Utilisation
1/2 journée
Utilisation
privée
à la journée
Utilisation
privée
forfait
2 jours
(semaine
ou
week-end)
‘
Gratuit
pour
les
réunions
avec
forfait ménage
inclus
CAUTION
pour
toutes
les
salles
(par
chèque)
150,00
Salle Cités
jardins
Pour
les
activités
hors
période
de
chauffe
14,00
par heure
(16/04
au
15/10)
!
Pour
les activités
en
période
de
chauffe
19.00
par
heure
(16/10
au
15/04)
l
Location
à la journée
(7h)
300,00
* possibilité
de
gratuité
et
d'exceptions,
se
renseigner
auprès
du
service
Culture
Page
6