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Déliberation - Del 76 2023
Document publié le Jeudi 3 août 2023 par la commune de Morestel.
Lien du pdf (Déliberation - Del 76 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Département de l'Isère
Arrondissement
Accusé de réception en préfecture
038-213802614-20230803-DEL-76-2023-DE
Date de télétransmission : 07/08/2023
Date de réception préfecture : 07/08/2023
de LA TOUR DU PIN EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
VILLE
de
MORESTEL
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal s'est réuni en séance publique à la salle du Conseil Municipal de MORESTEL le jeudi 3 août 2023 à 19 heures 30 sous la présidence de Monsieur Frédéric VIAL, Maire.
Etaient présents : Céline BONVINI, Brigitte CESAR, Laurent COUGOULIC, Guillaume DAVID, Alexandra DURY, Michèle GAUTHIER, Thierry GUILLEM, Christophe GUSI, Bernard JARLAUD, Estelle KELLER, Paul LAVIE, Wilfried MADULI, Aurélie MARMONIER, Alain MOIROUX, Jean-Philippe PAUGET, Michelle PILOZ, Stéphanie RADESIC, Aimé VIAL, Frédéric VIAL.
Ont donné pouvoir ou sont excusés : Sandrine BOUVAREL (pouvoir à Thierry GUILLEM), Sandrine BUDIN {pouvoir à Michelle PILOZ), Estelle GHORIS (pouvoir à Guillaume DAVID), Yoann GODET (pouvoir à Christophe GUSI), Virginie LAURENT-MEYER (pouvoir à Alexandra DURY), Marie-Lise PERRIN (pouvoir à Frédéric VIAL).
Sukran BOYRAZ ,Sébastien GACON.
Date de la convocation : 28 juillet 2023
Secrétaire de séance : Stéphanie RADESIC.
Conseillers présents à l'ouverture 19. Quorum atteint.
Délibération n°76-2023 : Convention de dépôt vente- édition Richard Cole Ltd- Livres et cartes postales « balade dans les villes et villages de l'Isère »
Les éditions Richard Cole Ltd proposent de mettre en dépôt-vente un livre et des cartes postales à la boutique de la Maison Ravier.
Il convient donc de passer une convention de dépôt-vente avec l'éditeur.
-Vu la délibération n°49-2023 fixant les tarifs applicables à la boutique de la Maison Ravier, notamment sur la part revenant à la commune pour les articles en dépôt-vente,
Après délibération, à l'unanimité (25 voix pour),
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- APPROUVE la convention de dépôt-vente entre la commune et les éditions Richard Cole annexée à la présente,
- AUTORISE le Maire à signer ladite convention et tout acte nécessaire à la mise en vente au public des articles suivants :
. . Prix de Part Editeur : Part Cne article titre vente 70% Morestel :
° 30%
livre Balade dans les villes et villages
de l'Isère, vue d'un artiste, 8A€
édition Richard Cole Ltd. 28 € 19.60 €
Cartes 4 modèles 1€ 07€ 03€
Postales
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de la date la plus tardive de sa publication/notificafion au de sa réception par le représentant de l'Etat,
Mise en ligne 23/08/2023 Accusé de réception an préfecture
038-213802614-20230803-DEL-76-2023-DE
Date de télétransmission : 07/08/2023
Date de réception préfecture : 07/08/2023
POUR COPIE CONFORME Fait à MORESTEL, le 3 août 2023
CERTIFIÉ EXECUTOIRE APRÈS TRANSMISSION EN PREFECTURE.
éric VIAL
Le Maire,
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de la date la plus tardive de sa publication/notification ou de sa réception par le représentant de l’Etat.