unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20260616 13 ADM Organisation et composition des commissions de travail

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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20260616 13 ADM Organisation et composition des commissions de travail Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20260616 13 ADM Organisation et composition des commissions de travail)Thèmes du document : Jeunesse, Humanitaire, Eau et assainissement, CCEDA

CC 16/06/2026

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COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »

29 avenue de Verdun

63190 LEZOUX

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE

___________

RÉUNION DU 16 JUIN 2026

___________

L’an deux mille vingt-six, le 16 juin, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, à la salle des fêtes à Peschadoires après convocations légales en date du 10 juin 2026, sous la présidence de Monsieur Florent MONEYRON.

Etaient présents lors de l’appel nominal :

Mme ANGELY Emmanuelle Mme PLOT Karine

M GIRARD Jean-Baptiste M MINGAT Cyrille

M BONNEMOY Clément M DOLCEMASCOLO CORRE Laurent Mme BEN SAAD Bérengère M DAUDUIT Cédric

M PEYNON Daniel Mme MONTAGNIER Patricia Mme FORESTIER Annick M MONEYRON Florent

M BEAL Philippe M NUNEZ Estéban

Mme PEREIRA Elsa Mme REIS Martine

Mme LEPIGEON Christelle M BERNARD Bruno

M CHAUVEAU Jean-François M EDOUARD Jean-Charles M CONSTANT Olivier M FRASIAK Bernard

Mme NIGON Christine M CARTERON Maurice M BOURNAT Christian M DUPOUÉ Yannick

Mme BERNARD Célia Mme GONINET Laurence Suppléants présents : Mr Patrice BLANC et Mr MORICONI Fabrice

Etaient représentés (procuration) :

- M BREUIL Lionel donne pouvoir à Mme ANGELY Emmanuelle

- M BERGAMI Gilles donne pouvoir à M GIRARD Jean-Baptiste

- M BOUFFANGE Daniel donne pouvoir à M CHAUVEAU Jean-François

- Mme TERRIER Charlène donne pouvoir à Mme LEPIGEON Christelle

- M BOUFFANGE Jérôme donne pouvoir à Mme PEREIRA Elsa

- M GLORIEUX Cyril donne pouvoir à Mme NIGON Christine

- Mme MONTBRIZON Julie donne pouvoir à M DUPOUÉ Yannick

- M PLASSE Pierre donne pouvoir à M BEAL Philippe

Absents :

VOTE : En exercice : 36 Présents : 28 Représentés : 8 Votants : 36

Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Mr Estéban NUNEZ, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a accepté.

Objet : organisation et composition des commissions de travail

AR Prefecture

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ORGANISATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS DE

TRAVAIL

*****

- VU les élections municipales et communautaires de mars 2026 ;

- VU la délibération N°20260616_02 du conseil communautaire du 16 juin 2026

Le Président expose que les commissions communautaires sont désormais ouvertes à l’ensemble des élus municipaux et communautaires. Chaque commission sera composée de 16 membres à raison d’un élu par commune (à l’exception de la commune de Lezoux qui disposera de trois représentants (deux élus de la majorité et un élu de l’opposition). La commune dont est issu le Vice-Président ou la Vice- Présidente pourra également désigner, si elle le souhaite, un représentant supplémentaire.

Le Président propose à l’Assemblée de constituer les dix commissions de travail internes selon la composition et les attributions suivantes :

INTITULE OBJECTIFS MEMBRES NOM COMMUNES

URBANISME • Suivi de l'application du PLUIH

et de ses évolutions (révisions,

modifications, contentieux)

• Suivi du service ADS

• Mise en place de l'observatoire du

foncier et de l'habitat

(VP) Jean-François

CHAUVEAU

Julie MONTBRIZON

Jacques PEROL

Audrey ARRABY

Grégory COINTE

Jean-Charles EDOUARD

Laurent DUFFRAISSE

Jacques PAGNAT

Clément BONNEMOY

Cyril GLORIEUX

Romain HABONNEL

Sébastien DOS SANTOS

Nicolas DUPRE

Michel ORTIZ

Lezoux

Culhat

Joze

Lezoux (opp)

Orléat

Ravel

Seychalles

Vinzelles

Crevant

Laveine

Lezoux

Bulhon

Peschadoires

Moissat

Saint Jean

d’Heurs

ENVIRONNEMENT/

GEMAPI / MOBILITÉ

Environnement

• Mettre en place les actions du

PCAET

• Réaliser l’évaluation mi-parcours

du PCAET

• Suivi du projet Solaire Döme

• Suivre l'ENSIL Girauds Faure

Mobilité

• Suivi de la convention avec la

Région Auvergne-Rhône-Alpes

sur la compétence mobilité et

l’AOM SMTUT

(VP) Jean-François

CHAUVEAU

Gilles BERGAMI

Daniel BOUFFANGE

Séverine JAMET

Marlène BREBION

Cyrille MINGAT

Jean-Charles EDOUARD

Maurice CARTERON

Geneviève LAGOUTTE

Laurence GONINET

Aymeric CARLU

Julien HOLZ

Margaux GEORGES

Lezoux

Culhat

Lezoux

Lezoux

Lezoux (opp)

Moissat

Ravel

Saint-Jean-

d’Heurs

Seychalles

Vinzelles

Crevant

Laveine

Bort l’Etang

Bulhon

AR Prefecture

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• Suivi de l’étude TAD (Transport

À la Demande) et mise en œuvre

des conclusions.

• Programmation, suivi et mise en

œuvre du schéma directeur

cyclable.

• Suivi du projet SERM (Service

express régional métropolitain)

• Suivi de l’étude de faisabilité de

la voie verte et accompagnement

du lancement des travaux.

• Réflexion et proposition

d’aménagement d’une aire de

covoiturage.

• Programmation et suivi des

actions de mobilité sur le

territoire.

• Suivi projet voie verte via Allier

GEMAPI

• Suivre la compétence GEMAPI et

les contrats de rivières

Franck MOREL

Jean-Louis DERBIAS

Coline BERRILEY

Orléat

Peschadoires

Joze

FINANCES • Préparation des budgets primitifs

et CFU

• Réflexion sur les orientations

financière et notamment la

fiscalité

• Préparation des transferts de

compétences au niveau financier

• Préparation du pacte fiscal et

financier entre la CCEDA et ses

communes membres

• Suivi de l’exécution budgétaire

• Suivi des dossiers de subventions

d'investissement

(VP) Daniel PEYNON

Lionel BREUIL

Houria ZAAMARI

Jean-François

CHAUVEAU

Célia BERNARD

Christian ROBIN

Bruno BERNARD

Elodie COLLANGE

Clément BONNEMOY

Jordan GRANSEIGNE

DERICKE

Patrice BLANC

Dominique CHAZEAU

Franck DEPLAT

Gilles BERGAMI

Gilles GUILLAUD-

SAUMUR

Florence FLEURY

Joze

Bort l’Etang

Lezoux

Lezoux

Lezoux (opp)

Orléat

Ravel

Seychalles

Crevant

Laveine

Vinzelles

Bulhon

Peschadoires

Joze

Culhat

Moissat

Saint Jean

d’Heurs

ATTRACTIVITÉ

(Tourisme + Économie)

Economie

• Gestion du fonctionnement et des

aménagements des zones

d'activités gérées par la CCEDA

• Suivre les dossiers d'extension des

zones d'activité (PAI2, ZIH2)

(VP) Cédric DAUDUIT

Annick FORESTIER

Jérôme BOUFFANGE

Salah ABIDAR

Christian BOURNAT

Estéban NUNEZ

Pierre PLASSE

Orléat

Joze

Lezoux

Lezoux

Lezoux (opp)

Peschadoires

Seychalles

AR Prefecture

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• Promotion et développement

économique du territoire avec

l’accueil et l’installation de

nouvelles entreprises.

• Développer une offre de services

complémentaire à destination des

entreprises et salariés du PAI

• Animer le réseau des entreprises

PAI, ZA, et sur les actions de

management environnemental

pour PAI (PALME)

• Poursuivre la mise en œuvre du

programme de redynamisation du

commerce de proximité à

l’échelle de la CCEDA

• Suivi des aides financières aux

TPE avec point de vente mise en

place par la CCEDA

• Suivre l'observatoire local du

commerce

• Suivre le dossier TILTAM

Tourisme

• Assurer le suivi du schéma de

développement de l’offre

touristique du Livradois-Forez et

participer à la déclinaison de ses

actions à l’échelle de la CCEDA ;

• Garantir notamment le lien

avec les partenaires du

tourisme : Maison

du Tourisme du Livradois-Forez,

Parc Naturel Régional Livradois-

Forez et Conseil départemental

63 ; RELF

• Mise en œuvre d'actions de mise

en valeur du petit patrimoine et

d'éléments identitaire du territoire

(belvédère)

• Préparer et superviser les

différentes animations

touristiques sur le territoire

• Mobiliser les partenaires

touristiques locaux

• Coordination et mise en œuvre

d'un projet de parcours

archéologique à Lezoux et à

l'échelle de la CCEDA

Nathalie de LA FUENTE

Sébastien CALMELS

Jean-Baptiste GIRARD

Julie MONTBRIZON

Véronique SAUZEDDE

Nicolas DUPRE

Patrick MALAVAL

Lionel LARA

Vinzelles

Bort l’Etang

Bulhon

Culhat

Orléat

Moissat

Saint Jean

d’Heurs

Ravel

ENFANCE/

JEUNESSE

• Suivre les actions du Service (VP) Laurence GONINET Vinzelles

AR Prefecture

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Enfance Jeunesse, regroupant le

Relais petite enfance (RPE), les

CLSH, le service

accompagnement projets jeunes et

tout service relevant de l’Enfance

Jeunesse

• Mettre en œuvre la Politique

enfance jeunesse de la CCEDA

• Suivre les événements et

dispositifs du service : forum, job

citoyen,…

• Orienter, piloter et suivre les

actions de la CTG, PEDT et Plan

mercredi

• Développer une politique

d'accompagnement des jeunes de

0 à 25

• Suivi des travaux de rénovation

du PEJ

• Travailler sur l'homogénéisation

des Modes de gestion ALSH

• Développer l’offre

intercommunale pour les 0 à 3 ans

: SPPE - Compétence EAJE

Emmanuelle ANGELY

Olivier TRALONGO

Charlène TERRIER

Elsa PEREIRA

Fabienne DESCHERY

Céline DESSIMOND

Sandrine CHALARD

Gilles DINAND

Nathalie DE LA FUENTE

Corinne AMBLARD

Thierry BACHELLERIE

Aurélie MONTBRIZON

Dorothée TRICHARD

Virginie CHABORY

Céline URSAT

Bort l’Etang

Crevant

Laveine

Lezoux

Lezoux

Lezoux (opp)

Orléat

Peschadoires

Seychalles

Vinzelles

Bulhon

Culhat

Ravel

Joze

Moissat

Saint Jean

d’Heurs

TRAVAUX/

BATIMENTS/

SÉCURITÉ

Travaux/bâtiments

• Gestion et entretien des bâtiments

communautaires

• Programmation des travaux sur

ZI/ZA en lien avec la commission

économie

• Gestion des usages de la voie

romaine – Réflexion sur sa mise

en sécurité

• Suivi des interventions sur les

voiries d'intérêt communautaire

(voie romaine et voie d’accès

château de Ravel)

• Gestion et suivi travaux de l'aire

d’accueil des gens du voyage

• Suivi des marchés de prestations

de service (travaux voirie, second

œuvre, entretien, contrôles

ERP…)

• Suivi des projets structurants :

Pôle de ressources, Pôle Enfance

Sécurité

• Déploiement de nouvelles

caméras sur les Zones d'activités

(VP) Jean-Baptiste

GIRARD

Daniel BOUFFANGE

Houria ZAAMARI

Jean Marc PELLETEY

Estéban NUNEZ

Maurice CARTERON

Florian BARDYN

Fabrice MORICONI

Nathan CHASSAGNE

Henry TEIXEIRA

Matthieu ROBILLON

Daniel BAPTISTA

Nicolas DUPRE

Anthony

BOURBONNAUX

Bulhon

Lezoux

Lezoux

Lezoux (opp)

Peschadoires

Saint-Jean-

d’Heurs

Seychalles

Vinzelles

Crevant

Laveine

Bort l’Etang

Ravel

Joze

Moissat

Orléat

AR Prefecture

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• Réflexion sur la compétence

sécurité à l'échelle

intercommunale

CULTURE Culture

• Recenser l'offre culturelle

existante et la structurer à

l'échelle du territoire par le biais

de la Convention Territoriale

d'Enseignement Artistique

(CTEAC)

• Poursuite du développement de

l’offre cinématographique avec la

convention Ciné Parc

• Organiser les manifestations

culturelles (saison culturelle

supracommunautaire, « jeunes

pousses », festival Impulsions…)

et manifestations culturelles

d'envergure (ex : EUROPAVOX,

Faites des chorales)

Réseau des Médiathèques entre Dore et

Allier :

• Suivre et développer les missions

du réseau des Médiathèques :

Collections, actions culturelles,

projets contributifs et

participatifs…

• Préparation et validation des

documents de la MDA (règlement

intérieur, charte des usagers,

plaquette saison culturelle...)

• Suivre le projet d'établissement de

la MDA

• Lien avec la Commission

Solidarités pour suivi EVS

(VP) Elsa PEREIRA

Christelle LEPIGEON

Christine NIGON

Christian BOURNAT

Martine REIS

Jean-Charles EDOUARD

Yannick DUPOUE

Guillaume CHAZARD

Virginie DESCHAMP

Evelyne NEDELEC

Manon DA SILVA

FERNANDEZ

Muriel LABRE

Mathilde BRIVARY

Nelly VAST

Didier CALET

Aline DEROSSIS

Lezoux

Lezoux

Lezoux

Lezoux (opp)

Peschadoires

Ravel

Seychalles

Vinzelles

Crevant

Laveine

Bort l’Etang

Bulhon

Culhat

Orléat

Joze

Moissat

Saint Jean

d’Heurs

SOLIDARITÉS

(Social + GDV +

Maison France services

+ Habitat)

Social

• Déploiement d'une politique

sociale intercommunale

• Suivre les actions de l'Espace de

Vie Sociale

• Proposer une stratégie

intercommunale pour renforcer

l'offre en logements d'urgence

Espace France Services

• Suivi de l'Espace France Services

(et activité conseiller numérique)

(VP) Gilles BERGAMI

Bérengère BEN SAAD

Annick FORESTIER

Daniel BOUFFANGE

Christelle LEPIGEON

Célia BERNARD

Sylvie MARTINET

Sabine BLANCHET

Anne Sophie GARITTE

Patrick GIRAUD

Patricia MONTAGNIER

Christine TALHANDIER

Martine GARDETTE

Culhat

Crevant

Laveine

Joze

Lezoux

Lezoux

Lezoux (opp)

Seychalles

Vinzelles

Bulhon

Culhat

Orléat

Peschadoires

Moissat

AR Prefecture

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• Développement des partenariats

avec les différents opérateurs

• Participer aux actions du service

en direction des habitants

Santé

• Réfléchir sur une politique de

santé à l'échelle intercommunale

• Réflexion sur la mise en œuvre

d'un contrat local de santé

Habitat

• Participer à la production de

logements neufs en

accompagnant les communes et

en suivant notamment les

dossiers de garantie d'emprunt

pour les bailleurs sociaux

• Travailler sur la veille foncière et

les dossiers des logements

vacants

• Accompagner les projets des

communes : habitat social,

habitat senior, inclusif

• Mettre en œuvre les actions du

schéma départemental des gens

du voyage et notamment la

création de terrain familiaux ou

locatifs publics

• Mettre en place les actions du

POA

• Orienter et suivre la politique

habitat notamment l'OPAH RU et

aides diverses à l'amélioration de

l'habitat privé (rénovation,

ravalement de façade/réfection

toiture, …)

• Travailler sur la résorption de

l'habitat indigne et participer au

PDLHI

• Gestion de la Commission

Intercommunale d'Accessibilité

Bruno BERNARD

Céline URSAT

Laurence COURTINAT

Ravel

Saint Jean

d’Heurs

Bort l’Etang

EAU / ASSAINIS-

SEMENT

SPANC

• Suivi des actions du service

SPANC

• Préparation du budget du service

SPANC

• Préparation sur les actions à

mener en matière

d’assainissement non collectif-

(VP) Bernard FRASIAK

Emmanuelle ANGELY

Olivier CONSTANT

Daniel BOUFFANGE

Jean Marc PELLETEY

Bruno BERNARD

Jérémy COUDERT

Fabrice MORICONI

Alexandre DAUPHANT

Saint-Jean-

D’Heurs

Bort l’Etang

Lezoux

Lezoux

Lezoux (opp)

Ravel

Seychalles

Vinzelles

Crevant

AR Prefecture

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continuité des réhabilitations liées

aux subventions du CD63.

Eau

• Exercice de la compétence Eau

potable au sein du SIAEP Dore

Allier (7 communes)

• Exercice de la compétence Eau

potable au sein du SMEA Basse-

Limagne (7 communes)

Vincent MAZELIER

Thierry SOULEYRAS

Cyril REIGNAT

Arnaud MILLET

Fabien TONTINI

Cyrille MINGAT

Laveine

Bulhon

Orléat

Peschadoires

Joze

Culhat

Moissat

MUTUALISATION • Réflexion sur la mutualisation des

moyens humains, matériels…

• Suivi de l'utilisation des moyens

mutualisés : podium, barrières

• Suivi des groupements de

commande

• Mise en place d’un schéma de

mutualisation intercommunal

(Délégué) Yannick

DUPOUÉ

Jérôme BOUFFANGE

Olivier CONSTANT

Marlène BREBION

Karine PLOT

Bruno BERNARD

Inès GUINOT

Jordan GRANDSEIGNE

DERICKE

Jean Baptiste GIRARD

Fabien TONTINI

Martine REIS

Olivier DUFAYOT

Laurent

DOLCEMASCOLO

CORRE

Stéphane BAYLE

Seychalles

Lezoux

Lezoux

Lezoux (opp)

Moissat

Ravel

Seychalles

Vinzelles

Bulhon

Culhat

Peschadoires

Joze

Orléat

Saint Jean

d’Heurs

Monsieur le Président explique que d’autres groupes de travail thématiques pourront se mettre en place au fur et à mesure des besoins.

Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire APPROUVE à l’unanimité

Pour extrait certifié conforme, Pour extrait certifié conforme Fait et publié à Lezoux, le 16 juin 2026 Fait et publié à Lezoux, le 16 juin 2026 Signé par Estéban NUNEZ, Signé par Florent MONEYRON, Secrétaire de séance Président

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