Procès Verbal - 0bpmbz3y3ta0mo0

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Procès Verbal - 0bpmbz3y3ta0mo0 Document publié le Jeudi 16 février 2012 par la commune de Ceyras. Lien du pdf (Procès Verbal - 0bpmbz3y3ta0mo0)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie, 1

Commune de CEYRAS

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 16 février 2012

A 20h30

Présents PrésentsPrésents Présents ; ; ; ; LACROIX JC.CERET H.BARRE B.DESPETIS M.FLOUROU J.FOLTRAN G.GRAVES LACROIX JC.CERET H.BARRE B.DESPETIS M.FLOUROU J.FOLTRAN G.GRAVES LACROIX JC.CERET H.BARRE B.DESPETIS M.FLOUROU J.FOLTRAN G.GRAVES LACROIX JC.CERET H.BARRE B.DESPETIS M.FLOUROU J.FOLTRAN G.GRAVES H.NORMAND JJ.POUS F.ROGER X. H.NORMAND JJ.POUS F.ROGER X.H.NORMAND JJ.POUS F.ROGER X. H.NORMAND JJ.POUS F.ROGER X. Absents AbsentsAbsents Absents : DURAND C.ENGEL C.GIRONCEL A.RAYNARD F. : DURAND C.ENGEL C.GIRONCEL A.RAYNARD F.: DURAND C.ENGEL C.GIRONCEL A.RAYNARD F. : DURAND C.ENGEL C.GIRONCEL A.RAYNARD F. 1 11 1- -- -Procès ver Procès verProcès ver Procès verbal de la séance précédente bal de la séance précédentebal de la séance précédente bal de la séance précédente Approbation du compte rendu de la séance du 01 décembre 2011

DELIBERATIONS

COMPTE DE GESTION 2011.

Le Conseil municipal prend connaissance des comptes administratifs 2011

CCAS 2011

Dépenses Recettes

Dépenses de fonctionnement 1435.38

Recettes de fonctionnement 2129.00

Excédent clôture 2010 794.99

Totaux 1435.38 2329.99

Résultat de clôture 2011 1488.61

Le compte administratif est voté à l’unanimité.

EAU ASS M49

Dépenses Recettes

Dépenses de fonctionnement 255009.26

Recettes de fonctionnement 236029.64

Excédent de clôture 2010 76459.71

Totaux 255009.26 312489.35

Résultat de clôture 2011 fonct 57480.09

Dépenses investissement 76254.55

Recettes investissement 74891.46

Excédent clôture 2010 154471.10

Totaux 76254.55 229362.56

Résultat de clôture 2011 inv 153108.01

Le compte administratif est voté à l’unanimité.

COMMUNE M14

Dépenses Recettes

Dépenses de fonctionnement 798667.37

Recettes de fonctionnement 858238.18

Excédent de clôture 2010 91136.56

Totaux 798667.37 949374.74

Résultat de clôture 2011 fonct 150707.37

Dépenses investissement 893681.03

Recettes investissement 1475021.58

Déficit clôture 2010 65298.94 2

Totaux 958979.97 1475021.58

Résultat de clôture 2011 inv 516041.61

Affectation de résultat/fonct 60000.00

Résultat de clôture 576041.61

Le compte administratif est adopté à l’unanimité.

FALAISE

M le Maire rappelle au Conseil municipal que l'appel d'offres concernant la réalisation du dossier d'autorisation « loi sur l'eau » et la maîtrise d’œuvre pour le confortement de la falaise s'est terminé le 13 janvier 2012,

Le résultat de l'ouverture des offres se décline ainsi;

Offre n° Bureau d'études Montant dossier

autorisation « loi sur

l'eau »(€ TTC)

Montant mission de

maîtrise d’œuvre (€

TTC)

Montant total du

marché

(€ TTC)

1 ALPES INGE

ALLIANCE

ENVIRONNEMENT

CONSEIL

23, 800,40 27, 292,72 51,093,12

2 GEOLITHE 8, 970,00 35, 880,00 44, 850,00

Considérant le rapport d'analyse des offres établi par la DDTM-34-SATN , le Conseil retient l'offre économiquement la plus avantageuse soit le Bureau d’Études GEOLITHE pour un montant TTC de 44,850€, Analyse des offres reçues des bureaux d’études le 17 février 2012.

Demande de subvention pour études à venir coût 44.850€.

M le Maire rappelle ensuite qu'un appel d'offres concernant l'intervention d'un coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé en phase de conception et de réalisation pour l'opération de confortement de la falaise à pris fin le 09 février 2012,

Le résultat de l'ouverture des offres se décline ainsi ;

Offre n° Sociétés Montant de l'offre (€ HT) Montant de l'offre (€ TTC)

1 TECHNI'BAT 2200 2631,2

2 SPS SUD EST 1248 1492,6

3 CDCP 2520 3013,92

4 CALLIESPACE 2640 3157,44

5 DEKRA 4620 5525,52

6 BUREAU VERITAS 3366,56 4026,41

7 LESUEUR Patrick 1676 2004,5

La Société AB INGENIERIE a remis son offre le 13 février 2012, hors délai, Considérant le rapport d'analyse des offres établi par la DDTM-34-SATN , le Conseil retient l'offre économiquement la plus avantageuse soit la Société SPS SUD EST pour un montant de 1492,60€ TTC,

CIMETIERE

Monsieur le Maire précise au Conseil qu'il convient de délibérer afin de l'autoriser à déposer une déclaration préalable pour les travaux prévus au cimetière,

Le Conseil émet un avis favorable à l'unanimité,

Le chantier débute ce lundi 20 février et durera environ 2 mois.

ARCHIVES DEPARTMENTALES

M le Maire porte à la connaissance du Conseil qu'il faut envisager de restaurer les archives de la Commune et plus précisément les registres des délibérations de 1790 à 1929, Après avoir pris contact avec les Archives départementales un devis a été dressé par un restaurateur agréé, Atelier Conservation Restauration de Clermont l'Hérault, pour un montant de 3215€ HT, Les Archives Départementales aident à hauteur de 60% les travaux de restauration antérieurs à 1900, Le Conseil émet un avis favorable pour les travaux de restauration de ces registres de délibérations, 3

AUTORISATION DE CONTRACTER DES CONTRATS AIDES

M le Maire propose à l'assemblée le recrutement de deux contrats accompagnement dans l'emploi, Ces CAE pourraient être conclus pour une durée de six mois renouvelables sous réserve notamment du renouvellement de la convention avec l'état ,

Le Conseil émet un avis favorable et autorise le Maire à signer les conventions à venir,

CESSION GRATUITE DE TERRAIN

A l'occasion de la vente de sa maison d'habitation, M GALTIER accepte de céder gratuitement la parcelle cadastrée section E n°783,d'une superficie de 111m² faisant partie intégrante de l'alignement du Chemin de l'Aveyro,

Le Conseil autorise M le Maire à effectuer les démarches nécessaires à cette affaire et à signer l'acte à venir,

INFORMATIONS

ELECTRIFICATION ENERGIE

Les dossiers établis par la Société ECECREL et Hérault Énergies sont étudiés dans le cadre d’une mise en place des travaux permettant des économies d’énergie. Mme GIRONCEL (absente excusée) présentera aux membres du Conseil, les résultats de son travail pour mettre en œuvre les économies prévues par la Société,

POINT ECOLES

Une rencontre a eu lieu en Mairie en présence de l'architecte afin de lister les « malfaçons » constatées depuis la fin du chantier d'extension du Groupe scolaire,

L'ensemble des entreprises concernées sont informées par un courrier que le 27 février tout doit être réglé,

Un rendez-vous est prévu pour l'organisation de la rentrée 2012-2013 (effectif) VOIE D ‘ACCES AU CIMETIERE

Un devis estimatif correspondant aux travaux d’accès au cimetière via le terrain E 630 situé derrière la Cave coopérative,

Une fois le devis définitif reçu, il sera proposé aux riverains concernés. FALAISE La parcelle acquise par l’Etat cadastrée E 366 appartenant à l’Etat dans le cadre des travaux de la falaise va être démolie.

AMENAGEMENT PIGNE

Une rencontre est prévue le jeudi 24 février en présence des riverains et du bureau de géomètres afin de concrétiser sur plan les aménagements issus de la concertation,

REUNION PUBLIQUE

Elle aura lieu le 02 mars à 18h30 à la salle du peuple,

ANIMATRICE BAC

C'est Laure Emmanuelle LEGROS qui a été recrutée pour finaliser le dossier « volet agronomique » dans le cadre de la protection des captages de Roujals,

DATES à retenir 22 avril et 6 mai élections présidentielles

10 et 17 juin 2012 élections législatives.

Séance levée à 23h30

JC LACROIX, maire,