Conseil Municipal - 12 cm 2017. municipal du 12 decembre 2017

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Conseil Municipal - 12 cm 2017. municipal du 12 decembre 2017 Document publié le Mardi 12 décembre 2017 par la commune d'Olargues. Lien du pdf (Conseil Municipal - 12 cm 2017. municipal du 12 decembre 2017)Thèmes du document : Jeunesse, Transports, Aménagement du territoire, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 12 Décembre 2017 à 18h30

Présents :

Jean ARCAS, Jean Claude BRANVILLE, Elyane JULIEN, Peggy DOUR, Mariette BARRAL, Karen SULTER, Olivia BALOT, William FOSTER, Pascal RIQUIN, Romain SANDOVAL

Excusés :

Christiane CRE donne pouvoir à Karen SULTER,

Stéphanie VIDAL donne pouvoir à Olivia BALLOT,

Pierre Marie GUIRAUD donne pouvoir à Jean ARCAS,

Benoît COVEMACKER donne pouvoir à Jean Claude BRANVILLE

Introduction par Jean ARCAS :

Annonce de la Liste des Pouvoirs.

Rappel de ce qui a été fait ces derniers mois :

— Fête du Patrimoine, Fête des marrons, Téléthon, tout s'est bien déroulé. — Décès de la Madame le maire de Lodève qui avait de nombreux engagements politiques. — Prochaine Fête de la Brouette, il a été proposé aux horticulteurs de retenir soit la date du 6 mai soit la date du 20 mai étant donné que la date traditionnelle sera rendu impossible en raison de la « Coupe du Monde Enduro VTT » le dimanche 13 mai à Olargues. La majorité des réponses reçues à ce jour se porte sur le dimanche 6 mai.

— Travaux de la voie verte : le marquage au sol sera fait une fois que l'enrobé sera bien tassé et permettra un gain de place au niveau du stationnement.

— Concernant les panneaux existants assurent le fléchage des services, ils vont être remplacés par le département une nouvelle réglementation nationale est actuellement en vigueur. — Prochainement arrêt de bus pour handicapé face à Cebenna. — Voirie — Le chemin de « Poutencios» qui permet l’accès au secteur à proximité la propriété M et Mme VIGOUROUX a été détérioré par les camions de l’entreprise qui ont construit la maison de M et Mme JULLIEN. Un devis de remise en état sera transmis à l'entreprise qui a effectué les travaux.

— Chemin des Pialettes, le revêtement avait été fait il y a 10 ans ne tient pas, étude en cours pour refaire ce chemin.

— Grâce à la reconnaissance du Pays (PHLV) comme Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV), la revente sur le marché des Certificats d'Economie d’Energie (CEE) permettent de participer au financement des travaux d'économie d'énergie dans les communes du Pays. Nous avons déposé un dossier pour l'isolation par l'extérieur de la salle culturelle (bardage bois) pour un montant de 44.090.37 € et notre dossier a été accepté par EDF pour un montant de 43.004.00 €. Il s’agit d’un financement à 100% mais il nous faudra exécuter les travaux avant de percevoir le montant de l’aide et signer la convention. — Travaux du Castrum (2e Tranche) relative principalement à la mise en sécurité du site. Nous avons les accords pour les subventions les travaux devraient être effectués en 2018. — La borne de recharge électrique des voitures : dossier complexe à gérer entre Hérault Energie (maître d'œuvre), Bouygues ES (installation), Orange (liaison téléphonique sécurisé- paiement par carte bancaire) et les intervenants du chantier de la Voie Verte. En bref une mauvaise coordination dans la mise en place donc à ce jour pas de connexion téléphonique, la borne n’est pas posée. A suivre...

— Projet Campotel en cours, attente de réponses d'aides financières pour le repreneur — La maison de retraite, l’ARS et la sous-préfecture essaient de trouver des solutions dans le cadre d’un accueil de personnes en difficulté.

— M.GRAS a été nommé comme nouveau principal du collège d'Olargues, il est très apprécié, a redonné espoir aux élèves, aux parents, aux professeurs et personnel (témoignage d'Olivia BALOT).

— Camping, malgré le travail un bureau d'étude spécialisé , on se heurte toujours aux problèmes de sécurité et notamment la demande de réalisation impossible ,construction d'un pont sur le Jaur cout très élevé, Jean ARCAS pense que nous pourrions plutôt nous orienter vers la mise

1en place d'une aire de camping naturel (max 30 emplacements) avec une réglementation moins contraignante.

— Vœux le dimanche 7 janvier 2018 en Mairie à 11H et spectacle avec la même compagnie que l'année dernière à 15h, OOA prend en charge le règlement des artistes via le GUSO et présentera la facture à la mairie. Karen se propose de faire l'affiche. — Concernant la coupure d'eau, problème de communication, Jean Claude s'est renseigné sur un système de message d'alerte, par sms, il existe un système gratuit avec Orange.

ORDRE DU JOUR

1. Communauté de communes : modification des statuts

Le changement de nom est adopté par le Conseil Communautaire : Du Minervois au Caroux

En Haut Languedoc,

à l'unanimité par le Conseil Municipal.

Compétence GEMAPI (Pour financer les gros travaux sur le bassin du Fleuve Orb), la décision a été prise de séparer la Haute Vallée et la Basse vallée au niveau de Cessenon afin de ne pas faire supporter à nos communes de la haute vallée les frais importants prévus en aval jusqu'à la mer. Il s’agit cependant d'une taxe qui apparaîtra sur les impôts locaux.

Adopté à l'unanimité par le Conseil Municipal.

Contribution au Contingent Incendie Secours, chaque année nous payons environ 15000 euros au SDIS qui était pris en charge par Orb-Jaur, là on nous redemande à ce que la CC MSO nous le reprenne sur nos dotations cela nous permet de bénéficier d'un délai sur les versements. Le SDIS fonctionne à 60 % de financement des communes et 40 % du département. Adopté à l'unanimité par le Conseil Municipal.

Attribution de compensation : charges transférées de la CC MSO à la commune par le système de la DGF.

Adopté à l'unanimité par le Conseil Municipal.

2. Demande aide financière à la DRAC pour l'entretien de l'Orgue (2018). Devis entretien annuel du facteur M.JOURDAIN pour un montant de 450 euros aide demandée auprès de la DRAC.

Adopté à l'unanimité par le Conseil Municipal.

3. Tarifs des salles communales :

Suite à la présentation de Peggy Dour, Quelques modifications ont été demandées par le Conseil en ce qui concerne le montant des locations pour les Associations de la commune. Peggy Dour fera les modifications et présentera le document au prochain Bureau Municipal. Pour ce qui concerne la salle des comportes, Romain Sandoval et Pascal Riquin au nom de « Jazz du Jaur » proposent d'équiper la dite salle du matériel manquant (micro-onde, frigo, gazinière). En contre-partie une convention particulière sera passée avec leur association pour l’utilisation de la salle en dehors des périodes où elle est louée.

Adopté à l'unanimité par le Conseil Municipal.

4. Modification tarifs et règlement des droits de places pour les fêtes commerciales : Jean Claude Branville présente un document indiquant les règles à suivre par les associations lorsqu'il y a droit de place pour une manifestation. Après discussion il est proposé une modification des tarifs de droit de place pour l'année 2018 et une prise en charge particulière de la fourniture électriques aux exposants.

Adopté à l'unanimité par le Conseil Municipal.5. Présentation du RPQS (Rapport annuel des Prix, Qualité et Services des syndicats auxquels adhère la commune.

Les documents sont à disposition en mairie pour lecture :

- Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau de la vallée du Jaur - Communauté de Communes

- Pays Haut Languedoc et Vignobles

- Pare Naturel Régional du Haut Languedoc

6. Décision modificative Budget principal présentation

Adopté à l'unanimité par le Conseil Municipal.

7. Décision modificative Budget assainissement présentation.

Adopté à l'unanimité par le Conseil Municipal.

8. Dévolutions aux Communes membres de l'ex SIE (syndicat intercommunal d'électrification d'Olargues à Hérault Énergies) dernière étape de cette dissolution, on devrait récupérer environ 15000 euros. | De plus Pascal nous informe qu'il a participé avec Jean-Claude à une réunion avec Hérault Énergie concernant les économies d'énergie, il existe maintenant un nouveau programme concernant l'amélioration de l'éclairage public.

Le sujet porte sur l'extinction des lumières la nuit pour économiser jusqu'à 30 % sur les frais de consommation. Rapport consultable en mairie.

9. Délégation du Conseil Municipal à Mr le Maire pour signatures des documents suivants :

- Actes de cessions en cours

- Conventions de passage câbles EDF

- Autorisation de passage EDF

Adopté à l'unanimité par le Conseil Municipal.

10. Devenir du Campotel

Nous étudions une proposition d'acquisition du Campotel.

Le projet est suivi par le service économique du Pays Haut Languedoc et Vignobles . C’est un projet important comprenant : Gîtes, Hôtellerie, Restauration, Commerces et un brasseur. À noter que l'investissement est de l'ordre de 1 million d'euros (sans le brasseur). La région devrait voter demain un règlement pour les projets d'acquisition tels que celui-ci. En fonction de cette aide, le prix d'acquisition sera plus conséquent pour la commune. Le Conseil Municipal donne pouvoir au bureau municipal pour les décisions à prendre ainsi qu’au maire pour les actes notariés et autres conventions.

Adopté à l'unanimité par le Conseil Municipal.

10. Questions diverses

- Jean Claude Branville va s'occuper des détails pour les travaux de la salle culturelle (bardage et changement des anciennes portes et fenêtres) afin de réaliser ces travaux au printemps 2018. - Peggy Dour informe que l'association Tous en forme avait refusé de payer l'adhésion et n'utilise plus les locaux, faire un courrier pour les informer que l'utilisation ne leur sera plus autorisée si elle ne règle pas leur année 2017.

- Olivia Ballot rappelle que l'APE du Collège organise un Loto le 18/03/2017. - L'auto eross organisera sa manifestation les 8 et 9 septembre.

- Jean Arcas propose que lors des prochaines réunions du BM, les CR intégral ne soient adressés qu'aux élus participants à la réunion d’expédier à tout le CM un sommaire des points abordés pour éviter les mauvaises interprétations. D’autres conseillers pensent qu'il est bien d’avoir lecture même si ils ne peuvent assister.

Il est donc décidé de faire un compte rendu sommaire mais de toutefois conseillers présents lors de la réunion.

Fin du conseil à 20h30.