Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 20 03 26
Procès Verbal - EXTRAIT PV 2022 02
Procès Verbal - pv 18 03 2024
Procès Verbal - 09 EXTRAIT PV 2022 09
Procès Verbal - PV 116012025
Procès Verbal - PV 07 23
Procès Verbal - PV 05 22
Procès Verbal - PV 27 06 22
Procès Verbal - PV 10 09 2024
Compte-Rendu - CR 02 03 26
Procès Verbal - pv 02 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montilly-sur-Noireau.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 02 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
- 1
-
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de l’Orne
Mairie de Montilly sur Noireau
Conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : 15
Conseillers votants : 15
Date de convocation : 10 février 2026
PROCES-VERBAL
Séance du conseil municipal du
17 février 2026
L’an deux mil vingt-six, le dix-sept février à vingt heures, les membres du Conseil municipal dûment convoqués se sont réunis à la mairie sous la Présidence de Monsieur Antoine GERARD, Maire.
Etaient présents (P), absent(s) (A), absent(s) excusé(s) (A Ex) :
Secrétaire de séance : Murielle GUEDE Début de la séance : 20 heures 00 Avaient donné pouvoir : PARIS Benoît à GERARD Antoine, François LAMOTTE à Fabien DEPOIS
1. Désignation du secrétaire de séance
La séance a été ouverte sous la présidence de M Antoine GERARD, Maire. Le conseil municipal désigne Murielle GUEDE en qualité de secrétaire de séance (art. L. 2121-15 du CGCT).
2. Approbation du procès-verbal
Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales , modifié par l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021, le procès-verbal des séances du Conseil municipal doit être arrêté au commencement de la séance suivante, signé par le Maire et le ou les secrétaires de séance, et rendre compte des éléments obligatoires :
• date et heure de la séance,
• membres présents ou représentés,
• quorum,
• ordre du jour,
• délibérations et rapports ayant conduit à leur adoption,
• résultats des scrutins et, pour les scrutins publics, noms des votants et sens
des votes,
• teneur des discussions.
Conformément au même texte, dans la semaine qui suit son adoption, le procès- verbal doit :
• être publié de manière permanente et gratuite sur le site internet de la
commune, lorsqu’il existe,
• et un exemplaire papier doit être mis à la disposition du public.
• Ces dispositions sont applicables depuis le 1er juillet 2022.
DESPOIS Fabien P GRASSET Françoise P MARIE Philippe P DREUX Francis P GUEDE Murielle P PARIS Benoît A Ex DUFAY Sylvain A Ex LAMOTTE François A Ex SALLÉ Jean-Luc P HAMARD Isabelle P LAUNAY Emmanuel A Ex THIBAUT Florian P GÉRARD Antoine P LEBALLAIS Sandrine P TOCQUET Corinne A - 2
-
En conséquence :
Il est proposé au Conseil Municipal :
D’APPROUVER le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 janvier 2026.
Observations :
Vote : pour (P), contre (C), abstention (A)
3. SIVOS : frais de personnel
Conformément à la convention de mise à disposition du 16 janvier 2020, la collectivité met à disposition du SIVOS 2 agents techniques.
Le coût de l’année 2025 se calcule de la façon suivante :
Année 2025
Agent Total heures SIVOS 10% CONGES Coût horaire/an Total
Christèle ANGOT 143,00 14,30 18,70 € 2 941,51 €
Marie-Noëlle BERTHUREL 172,00 17,20 20,51 € 3 544,92 €
TOTAL 315,00 31,50 6 486,43 €
Il vous est demandé de bien vouloir :
ACCEPTER de facturer 6 486.43€ au SIVOS Caligny-Montilly.
Observations :
Vote : pour (P), contre (C), abstention (A)
4. Atelier technique :
a. Remorque
Monsieur le maire rappel qu’il est nécessaire d’acheter une remorque pour le service technique de la commune.
Cela facilitera le travail de l’agent communal.
DESPOIS Fabien P GRASSET Françoise P MARIE Philippe P DREUX Francis P GUEDE Murielle P PARIS Benoît P DUFAY Sylvain LAMOTTE François P SALLÉ Jean-Luc P HAMARD Isabelle P LAUNAY Emmanuel THIBAUT Florian P GÉRARD Antoine P LEBALLAIS Sandrine P TOCQUET Corinne
DESPOIS Fabien P GRASSET Françoise P MARIE Philippe P DREUX Francis P GUEDE Murielle P PARIS Benoît P DUFAY Sylvain LAMOTTE François P SALLÉ Jean-Luc P HAMARD Isabelle P LAUNAY Emmanuel THIBAUT Florian P GÉRARD Antoine P LEBALLAIS Sandrine P TOCQUET Corinne - 3
-
Monsieur le Maire présente un devis correspondant à tous les critères recherchés .
Le devis de Flers motoculture pour un montant total de 3 130.00€ TTC est validé à l’unanimité.
5. Eglise :
a. Cloches
Le système de cloches est défaillant, quelques sonneries ne fonctionnent plus. Il est nécessaire de remplacer quelques pièces d’usure.
Monsieur le Maire présente le devis l’entreprise en charge du suivi du système de cloche.
Le devis est accepté à l’unanimité pour un montant total de 1308.00€.
6. Questions diverses
a. Elections :
Président : Antoine GERARD
Secrétaire : Sandrine LEBALLAIS
Assesseurs titulaires : Françoise GRASSET, Fabien DESPOIS
HORAIRES
8h00 – 13h00
Antoine GERARD
Murielle GUEDE
Jean-Luc SALLE
Florian THIBAUT
13H00 – 18h00
Françoise GRASSET
Sandrine LEBALLAIS
Fabien DESPOIS
Benoît PARIS
Dépouillement
Murielle GUEDE
Philippe MARIE
Isabelle HAMARD
Nicolas HARIVEL
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H30.