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Procès Verbal - Proces verbal CM du 7 juillet 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Rémy-du-Plain.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM du 7 juillet 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Jeunesse,
SAINT-RÉMY-DU-PLAIN
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Le mardi 7 juillet 2026, le Conseil municipal s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Dominique
PRIOUL, suivant convocation transmise le 30 juin 2026 par voie dématérialisée.
En présence de : RAPINEL Stéphane, DIBON Jérôme, MANGENOT Aurore, CLÉMENT Kelly, COQUELIN
Emile, LEBOSSÉ Marie-Jeanne, MACÉ - GARNIER Annabelle, MEIGNAN Laëtitia, MOUSSU Peggy, PRIOUL
Dominique, RAIMBAULT Marie-Thérèse
Excusé sans procuration : BELLIER Dany, GROUAZEL Pierre, GUIAVARCH Benoît, LECLERC Guillaume
Secrétaire de séance : Jérôme DIBON
Nombre de membres :
En exercice : 15
Présents : 11
Votants : 11
La séance du Conseil municipal débute à 20:00. Il est fait appel des membres de l’assemblée
permettant de constater que le quorum est atteint.
Le secrétaire de séance est désigné en la personne de Jérôme DIBON. Le président de la séance,
Dominique PRIOUL, rappelle l'ordre du jour :
1. Atelier - Achat de matériels
2. Travaux commerce - choix du bureau de contrôle
3. Salle multifonction - Démolition, Etude sismique et VIEL
En amont de l'étude des dossiers, il est proposé aux conseillers municipaux de procéder à la
validation du procès-verbal des deux séances précédentes du conseil municipal du 2 et 5 juin 2026.
Ces derniers sont validés à l'unanimité. 2026-052 - Atelier - Achat de matériels
Monsieur le maire propose au conseil, l'achat de matériels pour l'atelier communal, d'après le devis
de LP Motoculture de Bazouges-la-Pérouse, à savoir :
une tronçonneuse Stihl MS 251 - 45 à 554€ HT / 664.80€ TTC
un soufleur Echo PB 770 à 614€ HT / 736.80€ TTC
Après délibération, voici le résultat des votes :
Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0 Non votant : 0
2026-054 - Salle multifonction - Etude sismique et VIEL
Dans l'étude de la structure de la salle des fêtes, Alpes contrôle aurait du inclure une étude de
conformité lié aux risques sismiques qui permettra à l'assurance de délivrer une attestation de
conformité.
Cette prestation vient en surplus de la précédente proposition car la notion de cantine / d'accueil
d'élèves, n'était pas précisé lors des appels d'offres.
La VIEL - vérification initiale des installations éléctriques - n'avait pas, non plus, été inclue ; ce qui
est obligatoire.
Alpes contrôle, propose donc un avenant de 500€ HT pour l'étude sismique (initialement proposé à
1200€ HT, avant un geste commercial) et 400 € HT pour le VIEL, soit un total d'avenant de 900 € HT.
Le prix global de la prestation d'Alpes contrôle s'élève désormais à 9 320 € HT.
Pour rappel, lors de l'appel d'offre, l'Apave proposait une prestation initiale de 10 874 € HT, sans
l'étude sismique.
Après délibération, le conseil vote à l'unanimité la proposition.
Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0 Non votant : 0 Questions et informations diverses :
- Travaux commerce : présentation des devis pour le choix d'un bureau de contrôle. Le conseil
attend encore des réponses.
- Commission départementale de la coopération intercommunale : Elections: il n'y a pas de
candidats parmis le conseil de Saint-Rémy-du-Plain
- Couesnon Marches de Bretagne - désignation des membres par commission thématiques : Le Conseil communautaire a validé la création des commissions thématiques, cf ci-dessous. Le principe retenu est de désigner deux membres par commune au sein de chacune des commissions. Les vice- présidents et conseillers délégués ne sont pas pris en compte dans ce décompte. Après discussion en conseil municipal, voici les commissions et les désignations :
> Commission Cohésions sociales (recommandation : désignation d'un élu titulaire et d'un élu suppléant par commune) ; Laëtitia MEIGNAN (titulaire) et Marie-Jeanne LEBOSSE(suppléante)
> Commission Voirie, Espaces verts et Bâtiments communautaires (recommande également la désignation d'un élu titulaire et d'un élu suppléant par commune) ; Stéphane RAPINEL (titulaire) et Emile COQUELIN (suppléant)
> Commission Finances et Fiscalité ; Marie-Thérèse RAIMBAULT et Emile COQUELIN
> Commission Ressources humaines ; Aurore MANGENOT et Annabelle MACE-GARNIER
> Commission Numérique, Informatique et SIG ; Marie-Thérèse RAIMBAULT et Kelly CLEMENT
> Commission Développement économique ; Dominique PRIOUL et Aurore MANGENOT
> Commission Emploi, Formation et Économie sociale et solidaire ; Marie-Jeanne LEBOSSE et Peggy MOUSSU
> Commission Tourisme ; Jérôme DIBON et Peggy MOUSSU
> Commission Urbanisme, Habitat et Mobilités ; Stéphane RAPINEL et Dany BELLIER
> Commission Environnement, Aménagement Durable et Eau ; Pierre GROUAZEL et Kelly CLEMENT
> Commission Culture (dont Lecture publique) ; Aurore MANGENOT et Guillaume LECLERC
> Commission Sports ; Benoît GUIAVARCH et Emile COQUELIN
- Vitraux de l'église : devis en cours pour la réparation de ces derniers, cassés, et la prévention de
leur usure.
- Porte d'entrée de la mairie : devis en cours pour un remplacement. Vérifier les aspects
sécuritaires avant le choix final.
- Camion communal : Remplacement à l'étude car trop de frais sont à prévoir. Le conseil
rechercherai, plutôt, un utilitaire avec une remorque.
- Salle multifonction et commerce : avancées (chauffage, cuisines ...) - Ecole - préau : dépôt d'une déclaration préalable par l'architecte.
- Ecole - propositions de peinture au sol : des propositions ont été transmises par la directrice de
l'école.
- Salle des fêtes - matériel à vendre : propositions aux associations de la commune.
- Salle des fêtes - Démolition : des devis ont été présentés mais le conseil demande plus de détails.
- Défibrillateur de la salle des fêtes : à déplacer à la garderie le temps des travaux de la salle
- Commerce : Gestion de la TVA à revoir
- Création d'un bateau sur le trottoir : la demande du particulier est acceptée sous conditions :
> qu'il le réalise à ses frais, sur une largeur de 6m,
> que la commune puisse vérifier le devis avant validation,
> qu'un suivi de travaux soit fait par la commune,
> que le sciage de la bordure en place n'est pas autorisée.
- Projet Sénégazelle par une jeune de la commune - La demande de financement a été acceptée.
Dominique PRIOUL indique que l'ordre du jour est épuisé. La séance est levée à 23:30.
La présidence de séance,
Dominique PRIOUL
Le secrétariat de séance,
Jérôme DIBON