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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Rémy-du-Plain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2026 08 31 CR CM 8)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
SAINT-RÉMY-DU-PLAIN
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Le lundi 31 août 2026, le Conseil municipal s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Dominique
PRIOUL, suivant convocation transmise le 27 août 2026 par voie dématérialisée.
En présence de : RAPINEL Stéphane, DIBON Jérôme, MANGENOT Aurore, LEBOSSÉ Marie-Jeanne,
MEIGNAN Laëtitia, MOUSSU Peggy, PRIOUL Dominique, RAIMBAULT Marie-Thérèse
Excusé ayant donné procuration : COQUELIN Emile à PRIOUL Dominique
Excusé sans procuration : BELLIER Dany, CLÉMENT Kelly, GUIAVARCH Benoît, LECLERC Guillaume
Absents : GROUAZEL Pierre, MACÉ - GARNIER Annabelle
Secrétaire de séance : Laëtitia MEIGNAN
Nombre de membres :
En exercice : 15
Présents : 8
Votants : 9
La séance du Conseil municipal débute à 20:00. Il est fait appel des membres de l’assemblée
permettant de constater que le quorum est atteint.
Le secrétaire de séance est désigné en la personne de Laëtitia MEIGNAN.
Le président de la séance, Dominique PRIOUL, rappelle l'ordre du jour :
1. Salle multifonction - Validation de l'APD
2. Divers
Monsieur Prioul ajoute le dossier voirie, pour les rues des Peupliers et le Bas du Rocher, à l'ordre du
jour des délibérations.
2026-064 - Voirie - Rue des Peupliers et Rue du Bas Rocher
Monsieur le maire propose trois devis de voirie (revêtement bitumineux et marquage au sol), via la
communauté de communes Couesnon Marches de Bretagne pour les rues des Peupliers et du Bas du
Rocher.
Entreprise Colas de Miniac-Morvan : rues des Peupliers 24 990€ HT, et rue du Bas du Rocher 12 786€ HT Entreprise Even de Pleurtuit : rues des Peupliers 24 646€ HT, et rue du Bas du Rocher 10 268€ HT Entreprise Eurovia de Bruz : rues des Peupliers 22 622,34€ HT, et rue du Bas du Rocher 9 352,65€ HT
Après délibération, le conseil valide à l'unanimité les deux propositions de l'entreprise Eurovia
de Bruz pour un montant total de 32 422,69€ HT - 38 907,23€ TTC.Questions et informations diverses :
Salle multifonction - Validation de l'APD : Monsieur le Maire indique qu'après discussion avec
le cabinet d'architecte ALT 127, il n'a pas lieu d'avoir une délibération de l'APD de la future
salle multifonction car l'APD a été validé en janvier (Délibération 2026-001 - notamment pour
le prix prévisionnel du projet) et que les modifications demandées depuis ont été prises en
compte dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE). Il est donc seulement demandé
au conseil de vérifier le DCE qui servira à l'appel d'offres. Ce qui a été fait lors de ce conseil.
Le Syndicat Départemental d'Energie 35 (SDE 35) interroge les communes concernant la
maintenance des éclairages publiques. Le conseil valide la continuité de service par le SDE.
Salle multifonction : 1ère journée de démontage prévue le 12 septembre, puis finalement le
19 septembre. Interroger le SMICTOM concernant les conteners de la salle des fêtes et les
poubelles d'ordures ménagères et jaunes.
Dominique PRIOUL indique que l'ordre du jour est épuisé. La séance est levée à 22:00.