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Document publié le Mardi 30 juillet 2024 par la commune de Saint-Jean-d'Arves.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre+du+jour+30+juillet+2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
MAIRIE DE SAINT JEAN D'ARVES
La Tour 73530 SAINT JEAN D'ARVES
Tél : 04.79.59.72.64 / Mail mairie@saintieandarves.fr
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
( Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune de SAINT JEAN D'ARVES
se réunira, en séance ordinaire le 30 juillèt 2024, à 18 heures O0.
Objet de la réunion
Délibérations à prendre sur :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 juin 2024.
- Approbation de la prolongation de la convention de participation "Prévoyance" avec révision tarifaire au 1er janvier 2025.
- Création d'un poste au cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux au titre de la
promotion interne 2024.
- Adhésion 2024 Société d'économie alpestre de la Savoie.
- Délibération au plan de financement et demande de subvention relatifs aux travaux d'aménagement sur le réseau de sentiers APN 2024-2025.
- Etat d'assiette des coupes de l'année 2025 - ONF.
- Dossier restaurant d'altitude avec AGATE.
- Révision libre de l'attribution de compensation 2024 - Reversement de la
Dotation Touristique.
- Dossier télécom au lotissement les Buffettes.
- Délibération concernant l'échange des Consorts Guille avec la Commune de Saint Jean d'Arves au Poingt.
- Questions diverses.
Fait à SAINT JEAN D'ARVES, le 22 juillet 2024