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Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Saint-Jean-d'Arves.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre+du+jour+Conseil+Municipal+du+15+Octobre+2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Animaux,
MAIRIE DE SAINT JEAN D'ARVES
La Tour 73530 SAINT JEAN D'ARVES
Tél : 04.79.59.72.64 / Mail mairie@saintjeandarves.fr
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune de SAINT JEAN D'ARVES
se réunira, en séance ordinaire le 15 octobre 2024, à 18 heures 00.
Objet de la réunion
Délibérations à prendre sur :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 septembre 2024. - Délibération sollicitant le FDEC 2025 pour la tranche n°5 enrobés voiries diverses. - Délibération sollicitant le FDEC 2025 au titre de la mise aux normes de deux logements saisonniers.
- Approbation des tarifs des chalets bois pour les loueurs de ski.
- Remboursement de tous les frais concernant le congrès des Maires à Paris semaine 47 pour Madame le Maire.
- Approbation de l'avenant "convention d'objectifs et de financement" pour la halte-
garderie.
- Désignation d'un membre du conseil municipal à la commission tourisme de l'office de tourisme.
- Délibération du nom du référent pour les espèces invasives (Sébastien Duraz). - Désignation d'un emplacement sur la commune dédié au stockage des déchets inertes. - Remarques sur le schéma cyclable de Maurienne (SPM).
- Délibération sur le bilan d'application du PEU et le rapport 2021-2023 d'artificialisation des sols de la commune.
- Projets de fin de mandat à faire figurer au CRTE.
- Questions diverses.
Fait à SAINT JEAN D'ARVES, le 08 octobre 2024
Le Maire