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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 05 fevrier 2025
Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Madeleine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 05 fevrier 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
Adoption du procès-verbal du 13 décembre 2024
02/01 BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS FONCIÈRES DE L’ANNÉE 2024
02/02 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE RLPI ARRETE PAR LE CONSEIL METROPOLITAIN
02/03 CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS SUR UNE PROPRIÉTÉ COMMUNALE SI- TUEE RUE DE FLANDRE, RUE DU PARC ET RUE DES ESSARTS
02/04 OPPOSITION A L'IMPLANTATION DE CONSIGNES AUTOMATISÉES DE DÉPÔTS ET RETRAITS DE COLIS SUR LE DOMAINE PUBLIC
02/05 CONCLUSION D’UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE POUR LE LOGEMENT SITUE AU-DESSUS DU VEGA SIS 95 RUE DU PRE CATELAN
02/06 RAPPORT DE LA MISSION D'INFORMATION ET D’ÉVALUATION SUR LES CONSÉQUENCES DU RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE SUR LA VILLE DE LA MADELEINE ET SUR LES AMÉNAGEMENTS DES ESPACES ET DES SERVICES PUBLICS A PRÉVOIR POUR LIMITER SES EFFETS CLIMATIQUES MAJEURS
03/01 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LILLE3000
03/02 CONVENTION ENTRE LA DIRECTION DES SERVICES DE L'EDUCATION NATIONALE ET LA VILLE RELATIVE AUX MODALITES D'INTERVENTION ET DE REMUNERATION DES AESH SUR LE TEMPS DE LA PAUSE MERIDIENNE
03/03 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE FACADES POUR LE NETTOYAGE D INSCRIPTIONS PRESENTANT UN INTERET PATRIMONIAL TEMOIGNANT DU PASSE DE LA VILLE
04/01 CONVENTION D'ADHESION AU RESEAU DE COMMUNICATION MOBILE CRITIQUE A TRES HAUT DEBIT DES SERVICES DE SECURITE ET DE SECOURS
05/01 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
05/02 DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025 SUR LA BASE D'UN RAPPORT
05/03 DÉPENSE D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
05/04 MECENAT - ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE ET LANCEMENT DE LA COLLECTE DE DONS POUR LA RESTAURATION DES FRESQUES DE L'EGLISE SAINTE MARIE MADELEINE
05/05 AJUSTEMENT DES TARIFS DE LA PISCINE MUNICIPALE
05/06 REVISION DU REGLEMENT DE LA PISCINE MUNICIPALE
06/01 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CCAS - REEMPLOI DES VELOS A L'ABANDON ET NON RECLAMES SUR LE DOMAINE PUBLIC
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du 5 FEVRIER 2025 08/01 CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT D'ANIMATION A TEMPS COMPLET
08/02 CRÉATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1RE CLASSE À TEMPS COMPLET
08/03 CREATION D'UN POSTE D'AGENT TERRITORIAL SPECIALISE DES ECOLES MATERNELLES PRINCIPAL DE 2EME CLASSE A TEMPS COMPLET
08/04 CREATION D'UN POSTE D'ANIMATEUR PRINCIPAL DE 1RE CLASSE A TEMPS COMPLET
08/05 CREATION DE DEUX POSTES D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE À TEMPS COMPLET
08/06 CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL DE 1RE CLASSE A TEMPS COMPLET
08/07 CRÉATION D'UN POSTE D'ATTACHÉ À TEMPS COMPLET
09/01 REVISION DES REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET DE LOISIRS
10/01 CONTRACTUALISATION AVEC L'ECO-ORGANISME CITEO SUR LA RESPONSABILITE ELARGIE DU PRODUCTEUR PAPIERS ET EMBALLAGES MENAGERS