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Ordre du Jour - ordre du jour 12
Ordre du Jour - ordre du jour 14 avril 2021
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 18 decembre
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 12 avril 2023
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Madeleine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 12 avril 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Démocratie,
Adoption du procès-verbal du 9 mars 2023
01/01 PLU 3 : AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ
01/02 APPLICATION DE LA LOI DU 26 FÉVRIER 2022 RELATIVE A LA DIFFÉRENCIATION, DÉCENTRALISATION, DÉCONCENTRATION ET SIMPLIFICATION
02/01 BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS FONCIÈRES DE L’ANNÉE 2022
02/02 CESSION DE L'IMMEUBLE 32 RUE DU MOULIN A LA MADELEINE
02/03 "JARDINS SAINT CHARLES" RUE SCRIVE - RÉTROCESSION D'UNE ALLÉE PAR SIA HABITAT A LA VILLE
02/04 TARIF D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TROTTINETTES ÉLECTRIQUES ET VÉLOS A ASSISTANCE ÉLECTRIQUE EN SEMI-FLOATING
02/05 CESSION DE L'IMMEUBLE 134 BIS RUE DU PRE CATELAN A LA MADELEINE
02/06 IMMEUBLE 33 RUE DU ROMARIN A LA MADELEINE - BAIL EMPHYTÉOTIQUE PASSÉ AVEC LA SOCIÉTÉ LOGIS MÉTROPOLE
02/07 CONCOURS A L'ASSOCIATION LA PETITE MADELEINE
03/01 ACCORDS DE RECIPROCITE
03/02 CONCOURS A L'OCCE (OFFICE CENTRAL DE LA COOPÉRATION A L’ÉCOLE) DE L'INSPECTION DE L’ÉDUCATION NATIONALE POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE DE RESSOURCES SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
03/03 CONCOURS A L'ASSOCIATION OFFICE CENTRAL DE LA COOPÉRATION A L’ÉCOLE DU NORD
03/04 PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES, SUBVENTION OBLIGATOIRE AUX OGEC (ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE)
03/05 PARTICIPATIONS FACULTATIVES AUX FRAIS DES ÉCOLES PRIVÉES
03/06 CONCOURS A L’ASSOCIATION « AXONE »
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du 12 AVRIL 2023 03/07 CONCOURS A L’ASSOCIATION « BERKEM LABEL »
03/08 CONCOURS A L’ASSOCIATION « ENSEMBLE VOCAL »
03/09 CONCOURS A L’ASSOCIATION « BALS A BLANCK »
03/10 CONCOURS A L’ASSOCIATION « ORCHESTRE D’HARMONIE »
04/01 CONCOURS A L'ASSOCIATION ANACR (ASSOCIATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS DE LA RÉSISTANCE)
04/02 CONCOURS A L'ASSOCIATION UNC (UNION NATIONALE DES COMBATTANTS)
04/03 CONCOURS A L'ASSOCIATION SMLH (SOCIÉTÉ DES MEMBRES DE LA LÉGION D'HONNEUR)
05/01 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022
05/02 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
05/03 AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2022
05/04 VOTE DES TAUX DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR L’ANNÉE 2023
05/05 RÉVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT
05/06 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
05/07 EXPERIMENTATION DU BUDGET CLIMATIQUE
05/08 CONCOURS À L'ASSOCIATION UCAP
05/09 CONCOURS A L'ASSOCIATION "AS COLLÈGE YVONNE ABBAS"
05/10 CONCOURS A L'ASSOCIATION "A.S.E.C.M."
05/11 CONCOURS A L'ASSOCIATION "USSA NATATION"
05/12 CONCOURS A L'ASSOCIATION "LA PEDALE MADELEINOISE"
05/13 CONCOURS A L'ASSOCIATION "LES AMIS DE LA PETANQUE MADELEINOISE"
05/14 CONCOURS A L'ASSOCIATION "NASHVILLE COUNTRY CLUB"
05/15 CONCOURS A L'ASSOCIATION "FOOTBALL CLUB MADELEINOIS"
05/16 CONCOURS A L'ASSOCIATION "JUDO CLUB MADELEINOIS"
05/17 CONCOURS A L'ASSOCIATION "LA MADELEINE ROSTAND CLUB" 05/18 CONCOURS A L'ASSOCIATION "LA MADELEINE VOLLEY BALL ET VIE ACTIVE"
05/19 CONCOURS A L'ASSOCIATION "LA MADELEINE TENNIS CLUB"
05/20 CONCOURS A L'ASSOCIATION "TEXAS RIDER'S"
05/21 CONCOURS A L'ASSOCIATION "USM - TENNIS DE TABLE"
05/22 CONCOURS A L'ASSOCIATION "USWLM HAND BALL CLUB"
05/23 CONCOURS A L'ASSOCIATION "SOCIÉTÉ DE TIR LA MADELEINOISE"
05/24 CONCOURS A L'ASSOCIATION " LES AMARYLLIS"
05/25 CONCOURS A L'ASSOCIATION "POLE ESPOIRS GYMNASTIQUE"
05/26 CONCOURS A L'ASSOCIATION " RANDONNÉES ET DÉCOUVERTES"
05/27 : CONCOURS A L'ASSOCIATION "LORDS BASEBALL SOFTBALL CLUB"
05/28 CONCOURS A L'ASSOCIATION "CENTRE DE CULTURE ET D'ANIMATION"
05/29 CONCOURS A L'ASSOCIATION ACOLJAQ / CENTRE SOCIAL CHRISTIAN JANSSENS
05/30 CONCOURS A L'ASSOCIATION LA VOLIÈRE
05/31 CONCOURS A L'ASSOCIATION SYNDICAT D'INITIATIVE
05/32 CONCOURS AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
06/01 : CONCOURS A L'ASSOCIATION MERDE AU CANCER
06/02 : CONCOURS A L'ASSOCIATION AARLH
06/03 : CONCOURS A L'ASSOCIATION MOUVEMENT VIE LIBRE
06/04 CONCOURS A L'ASSOCIATION ALLIANCE POUR L'EMPLOI ET LA SOLIDARITÉ
06/05 CONCOURS A L'ASSOCIATION SOLIHA METROPOLE NORD
07/01 : CONCOURS A L'ASSOCIATION CAFA
07/02 : CONCOURS A L'ASSOCIATION AMIC'ALL
07/03 CONCOURS A L'ASSOCIATION L.M.J.S.M
08/01 PÉRENNISATION DU MARCHÉ D'ARTISTES ET D'ARTISANS LOCAUX ET FIXATION DES TARIFS 08/02 CREATION D'UN POSTE D'AGENT SPECIALISE PRINCIPAL DE 1RE CLASSE DES ECOLES MATERNELLES A TEMPS COMPLET
08/03 CREATION D'UN POSTE DE REDACTEUR TERRITORIAL A TEMPS COMPLET
08/04 RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT
09/01 CONCOURS A LA CHAMBRE DES MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT
09/02 CONCOURS A L'ASSOCIATION SCOUTS UNITAIRES DE FRANCE
09/03 CONCOURS A L'ASSOCIATION GUIDES ET SCOUTS D'EUROPE
09/04 CONCOURS AU FOYER COOPERATIF DU COLLEGE YVONNE ABBAS
10/01 CONCOURS A L'ASSOCIATION "SOCIETE D'HORTICULTURE ET DES JARDINS FAMILIAUX MADELEINOIS "
10/02 DEPLOIEMENT DU SCHEMA GLOBAL DE VERDISSEMENT DE LA VILLE
10/03 CREATION DE REFERENTS CADRE DE VIE