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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 9 mars 2023
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Madeleine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 9 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
Adoption du procès-verbal du 15 décembre 2022
01/01 MODIFICATION DU NOMBRE DE MEMBRES AU SEIN DES COMMISSIONS ET DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
01/02 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
01/03 MODIFICATION DE DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COMITE D’ÉTHIQUE VIDÉOSURVEILLANCE SUR PROPOSITION DU MAIRE
01/04 MODIFICATION DE DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SÉCURITE ET DE PRÉVENTION DE LA DELINQUANCE
01/05 MODIFICATION DE DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CRÉATION ET DE GESTION DE LA FOURRIÈRE ANIMALE
01/06 MODIFICATION DE DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DÉFENSE
01/07 MUTUALISATION DE BARRIÈRES ANTI VÉHICULE BÉLIER ENTRE LES COMMUNES DE LA MADELEINE, MARQUETTE-LEZ-LILLE, SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE ET WAMBRECHIES
01/08 DEMANDE DE CRÉATION D'UNE MISSION SPÉCIALE
02/01 CRÉATION D'UN RÉSEAU D'AMBASSADEURS DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE
02/02 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MOBILIER URBAIN DE MICRO- SIGNALÉTIQUE COMMERCIALE
02/03 REVALORISATION DES TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
02/04 IMMEUBLE 134 BIS RUE DU PRÉ CATELAN - DÉCLASSEMENT ANTICIPÉ
03/01 AVENANT A LA CONVENTION AVEC L’ÉCOLE SUPÉRIEURE DES ARTS APPLIQUES ET TEXTILE POUR L’ÉTUDE DE L’AMÉNAGEMENT DE LA SALLE D’EXPOSITION DE LA MEDIATHÈQUE
03/02 CRÉATION DU CONSEIL INTERGÉNÉRATIONNEL DE LA MÉMOIRE ET DE L’AVENIR DE LA MADELEINE
05/01 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du 9 MARS 2023 05/02 DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2023 SUR LA BASE D'UN RAPPORT
05/03 DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
05/04 ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER LIÉ A LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57
06/01 LUTTE CONTRE L'INDÉCENCE DES LOGEMENTS - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA MEL ET LES COMMUNES VOLONTAIRES
07/01 CONVENTION DE PRÊT A USAGE AVEC L'ASSOCIATION AMIS - AVENANT N°3
08/01 CRÉATION DE DEUX POSTES D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2ÈME CLASSE A TEMPS COMPLET
08/02 CRÉATION D'UN POSTE DE DIRECTEUR TERRITORIAL A TEMPS COMPLET
08/03 CRÉATION DE DEUX POSTES D'ATTACHÉ A TEMPS COMPLET
08/04 RETRAIT DE LA DÉLIBERATION 08/15 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/2022
08/05 OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE A MONSIEUR SEBASTIEN LEPRETRE, MAIRE DE LA MADELEINE
08/06 DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE DE MADAME MATHILDE LIEVIN, CONSEILLÈRE MUNICIPALE
09/01 RÉVISION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES ET DE LOISIRS