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Déliberation - 63 2026 attribution subventions aux associations 1799859
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Savines-le-Lac.
Lien du pdf (Déliberation - 63 2026 attribution subventions aux associations 1799859)
Thèmes du document : Institutions publiques, Animaux, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 17/06/2026 Reçu en préfecture le 17/06/2026 Publié le 17/06/2026 ID : 005-210501649-20260605-63
1 2026 _D-DE
CET
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAVINES LE LAC
Séance du vendredi 5 Juin 2026
Membres CM élus :
15
En exercice :
15
Présents
:
11
Ont
voté
:
14
L’An Deux Mille Vingt Six et le cinq Juin à
dix-neuf heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au nombre
prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Victor BERENGUEL,
Maire. Date de la convocation : Le 29 Mai 2026 Date d’Affichage : Le 1° Juin 2026 PRESENTS : Mme Sandrine ROUX, Mme
Colette
METTAVANT,
M.
Luc
SISCO,
M.
Olivier
VANNIER,
Mme
Solange
TRICOIRE
M.
Pierre
COLLIER, Mme Emmanuelle VOLPE, M. Kévin THIRION, Mme Aurore ZIGA, M. Jossua ANDRE ABSENTS
EXCUSÉS
: M.
Henri
ANDRZEJEWSKI
donne
pouvoir
à
Solange
TRICOIRE,
Mme
Carole
LASSOUTANIE,
donne
pouvoir
à
Victor
BERENGUEL,
Mme
Elodie
ASTIER
donne
pouvoir
à
Sandrine
ROUX, M. Joël MEYNET donne pouvoir à Aurore ZIGA. Monsieur Kévin THIRION est nommé secrétaire. [N° 63/2026 OBJET : Attribution de subventions aux associations Madame
Colette
METTAVANT,
Adjointe
déléguée
à
la
Vie
associative,
informe
les
membres
du
Conseil municipal que la commune
a
été destinataire d’un certain nombre de demandes de subventions
pour 2026. Après étude des dossiers par la Commission « Solidarités et Vie associative », réunie le 27 mai dernier, il est proposé d'attribuer les subventions aux associations, selon le tableau ci-après. De plus, il est précisé que les mises à disposition de locaux ont été estimées afin de prendre en compte cet avantage en nature à sa juste valeur. Pour cette estimation, une moyenne des prix de location de locaux d’activités / commerciaux a été constatée à 130 € / m?/an. Cette estimation est appliquée à la surface de chaque local mis à disposition. Les salles communales utilisées pour les activités des associations sont également valorisées en tenant compte du tarif arrêté par le Conseil municipal. Pour la
base
nautique
du Port
St Florent,
il
a été
également tenu
compte
de
la
surface
du terrain
attenant au bâtiment mis à disposition. Envoyé en préfecture le 17/06/2026 Reçu en préfecture le 17/06/2026
{1
Publié le 17/06/2026
FE
ID : 005-210501649-20260605-63
1
2026
D-DE
ASSOCIATIONS
-
SAVINOISES
SUBVENTIONS 2025
SUBVENTIONS 2026
Amicale des Sapeurs-Pompiers — Dotation pour équipements
400 €
1 000 €
sportifs Amicale des donneurs de sang
Pas de demande
Pas de demande
Aviron Serre-Ponçon
Pas de demande
Pour rappel : mise à disposition de locaux
Pas de demande
Pour rappel : mise à disposition de locaux estimée à 9 100 € /an
Association Intercomm. de Chasse
Pas de demande
Pas de demande
Pas de demande
Pas de demande
Pour rappel : mise à disposition de locaux
Club Entre Lac et Morgon
Pour rappel : mise à
estimée à 12 350 €
pour le
disposition de locaux
local et 18 000 €
pour
l’utilisation de salles soit un
total de 30 350€
Pas de demande
P Pas de demante N
La Ruch
Pour rappel : mise à
OUT T'EPPEL «PUISE @
disposition de locaux
disposition de locaux
estimée à 9 100€
Base nautique Port Saint Florent
Pas de demande
Pour rappel : mise à disposition de locaux
Pas de demande
Pour rappel : mise à disposition de locaux estimée à 15 000 €
La Gaule de Savines
Pas de demande
200 €
Ski Nature Serre Ponçon
1
000
€
1
000
€
Association Patrimoine et Culture
Pas de demande
Pas de demande
DYCTAM (Club Sportif Loisirs Gendarmerie)
800 €
Sans
objet
ASL du Barnafret
3 000 €
(par tranche de 1000
€ en fonction des devis et avancement des travaux)
3 000 €
(par tranche de 1000 €
en fonction des devis et avancement des travaux)
Association Euroscope
30
000 €
Pour rappel : mise à disposition
des
locaux
22 500 €
Pour rappel : mise à disposition des locaux estimée à 10 400€
SOUS
TOTAL
Mises
à ot
de
ASSOCIATIONS
32
200 €
locaux
estimées
SAVINOISES
à
73
950
€
EURE
SUBVENTIONS 2025
|
SUBVENTIONS 2026
Association
St
Vincent de Paul
200 €
200 € Envoyé en préfecture le 17/06/2026 Reçu en préfecture le 17/06/2026
CET
Publié le 17/06/2026 ID : 005-210501649-20260605-63
1
2026
D-DE
La croix rouge française
200 €
200 €
Les restos du cœur
200 €
200 €
Secours Catholique
200 €
200 €
Secours populaire français
200 €
200 €
Ligue Française contre la
100 €
100 €
Sclérose en Plaques Ligue nationale contre le cancer
150 €
150 €
200 €
200 €
Prévention routière
+ 200 € si 2 animations
+ 200 € si 2 animations
proposées en été
proposées en été
Radio Alpine Meilleure
300 €
300 €
Le chœur du Roc
100 €
100 €
Association de marins et
100 €
100 €
anciens combattants Le Souvenir Français —- Comité
100 €
100 €
Embrun Asso0iation des Maîtres-chiens
100 €
100 €
d’avalanches
05
Refuge Animal One Love
250 €
250 €
Centre Cluzel semaine
200 €
Sais objet
olympique Centre Cluzel Aviron Indoor
600 €
Sans objet
Centre Cluzel Asso sportive
()
300 €
Foil à Serre-Ponçon
2 000 €
2 000 €
MAM
Au
fil de l’O
1 000
€
300
€
Grane Initiatives
2 000 €
Sans objet
Coopérative scolaire (voyage)
470 €
Sans objet
Comité de voile 05 (Coupe
Sans objet
1 000 €
Ligue)
SOUS TOTAL
ASSOCIATIONS
11 870 €
6 200 €
EXTERIEURES
TOTAL GENERAL
44 070 €
33 300 €
Compte tenu du montant de subvention allouée à l’association « Euroscope », il est proposé de passer une convention d’objectifs ci-annexée avec cette dernière. Envoyé en préfecture le 17/06/2026 Reçu en préfecture le 17/06/2026
Berger
Publié
le
17/06/2026
ID : 005-210501649-20260605-63
1
2026
D-DE
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité : :
APPROUVE l'exposé ci-dessus.
-
DECIDE
le
versement
des
subventions
aux
associations
conformément
aux
propositions décrites dans le tableau annexé ; -
AUTORISE
le
Maire
à
signer
la
convention
d’objectifs
avec
l’association
« Euroscope » ci-annexée ; :
DIT que les crédits nécessaires à l'octroi de ces subventions sont imputés à
l'article
65748 de la section de fonctionnement du budget primitif de la commune. POUR
:
14
Henri
ANDRZEJEWSKI ne prend pas part
au
vote par le pouvoir confié à Solange TRICOIRE CONTRE
:
0
ABSTENTION : 0 Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que susdits.
LE MAIRE, Victor BERENGUEL
Kévin
THIRION,
Secrétaire de séance