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Document publié le Mercredi 11 septembre 2024 par la commune de Rougegoutte.
Lien du pdf (Déliberation - N°+49+Participation+jeux+paralympiques+é)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
TERRITOIRE DE BELFORT
NOMBRE DE MEMBRES :
Afférents au Conseil Municipal : 15
En exercice : 14
Qui ont pris part à la délibération : 14
Date de la convocation :
04/09/2024
Date d'affichage :
25/09/2024
Objet de la délibération
N° 49
Élèves des classes
élémentaires de
Rougegoutte/
Vescemont :
Participation de la
Commune de
Rougegoutte pour
assister à Paris aux jeux
paralympiques
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE ROUGEGOUTTE
SÉANCE DU 11 SEPTEMBRE 2024
HORREUR
L'an deux mil vingt-quatre, le onze septembre, à vingt heures, en
application du lil de l’article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mai 2020
des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités
Territoriales (CGCT), s'est réuni le Conseil Municipal de la Commune
de ROUGEGOUTTE.
Membres présents : M. Guy MICLO — Mme Mélanie BLEICHER — Mme Alexanne CANAL - M. Nicolas CHARNOT - M. Francis
COURBOT -— Mme Florence FIMBEL - Sarah GROSCLAUDE - M. Jean KARLE -— M. Florent MONCHABLON -— M. Mickaël RONDON - M. Michel TEREBUS — Mme Gabrielle VENCK-MILLET
‘Absents excuses: Procuratio
Sylvain HEIDET Gabrielle VENCK-MILLET
Quentin GUYOD Guy MICLO
Alexanne CANAL a été nommée secrétaire de séance.
Le Maire expose au Conseil Municipal que 49 élèves en provenance des classes élémentaires de Rougegoutte et de Vescemont se sont rendus à Paris pour les jeux paralympiques :
e _24élèves de Rougegoutte
+ 19 élèves de Vescemont
° 6 élèves de communes extérieures
Soit 49 élèves
En accord avec le Maire de Vescemont, les 6 élèves en provenance des communes extérieures à Rougegoutte et à Vescemont seront à la charge, par moitié, à la Commune de Vescemont, soit 3 élèves et pour moitié à la Commune de Rougegoutte soit 3 élèves également.
Le coût de la participation pour la Commune de Rougegoutte s'élève donc à :
°< _24élèves de Rougegoutte
+ _3 élèves de communes extérieures
Total = 27 élèves x 16 € (montant ie la participation identique à
celle qui est pratiquée pour le Collège de Giromagny),
Soit un coût pour la Commune de Rougegoutte d’un montant de
432 €. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de verser cette somme de 432 € à la Coopérative scolaire de l’école élémentaire de Vescemont.
Fait et délibéré à ROUGEGOUTTE, les jours, mois et an ci- dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Extrait certifié conforme.