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Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2025 02 07 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 04/03/2025
DEPARTEMENT DE LA VENDEE al préfecture le 04/03/2025 S L 5
COMMUNE DES BROUZILS ID : 085-218500387-20250224-DELCM2025 02 07-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre février, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Mme Emilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, M. Patrick
PERDRIAU, Mme Sonia LAUTRU, M. Pascal CAILLE, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - Mme Jacqueline
BLAIN, , M. Julien GUILLON, Mme Marie-José MORICE BOU SALA, M. Jean-Louis AMIAUD, Mme Patricia
VERGNAUD, M. Antoine SANTOS, M. Pascal BROCHARD, M. Cyril DROUIN, Mme Isabelle LACREUSE, Mme
Christelle BRILLAUD, M. Pascal BINET, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES : Mme Bernadette MARTINEAU qui donne pouvoir à Mme Jocelyne GUIBERT Mme Judith MONTAUBAN qui donne pouvoir à M. Patrick PERDRIAU
Date de la convocation : 12/02/2025
Mme Jacqueline BLAIN est nommée secrétaire de séance.
N°: DELCM2025-02/07
O )|
Dans le cadre du projet de création d’un terrain de FOOTS synthétique, la partie éclairage de
l'équipement est confiée au SYDEV.
Pour ce faire, le SYDEV propose la signature d’une convention (L.TS.038.23.001). Le montant à charge
de la collectivité présenté sur la convention s'élève à 34 896 €.
Après délibération, les membres du Conseil Municipal décident d'autoriser Madame le Maire à signer
la convention susvisée permettant ainsi la poursuite du projet.
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
AIRE,
& DUPREY
La Secrétaire de séance
Jacqueline BLAIN