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Déliberation - DELCM2025 02 06 tamponne
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2025 02 06 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 04/03/2025
Reçu en préfecture le 04/03/2025
DEPARTEMENT DE LA VENDEE Pubiié S 10
COMMUNE DES BROUZILS ID : 085-218500387-20250224-DELCM2025 02 06-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre février, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est
réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Mme Emilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme jocelyne GUIBERT, M. Patrick
PERDRIAU, Mme Sonia LAUTRU, M. Pascal CAILLE, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - Mme Jacqueline
BLAIN, , M. Julien GUILLON, Mme Marie-José MORICE BOU SALA, M. Jean-Louis AMIAUD, Mme Patricia
VERGNAUD, M. Antoine SANTOS, M. Pascal BROCHARD, M. Cyril DROUIN, Mme Isabelle LACREUSE, Mme
Christelle BRILLAUD, M. Pascal BINET, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES : Mme Bernadette MARTINEAU qui donne pouvoir à Mme Jocelyne GUIBERT Mme Judith MONTAUBAN qui donne pouvoir à M. Patrick PERDRIAU
Date de la convocation : 12/02/2025
Mme Jacqueline BLAIN est nommée secrétaire de séance.
N° : DELCM2025-02/06
O
Dans le cadre du projet de création d’un terrain de FOOTS synthétique éclairé avec palissades, une
consultation des entreprises a été réalisée entre le 14 janvier et le 14 février 2025.
Quatre entreprises ont déposé une offre.
Considérant le règlement de consultation et le système de notation établi pour ce marché,
Suite à la réunion de la commission d'ouverture des plis du 17 février 2025, l’analyse des offres se
présente ainsi :
PSE 4
950,00 €
1 347,00 €
1 200,00 €
PSE 3
1 595,00 €
364,00 €
1 300,00 €
OFFRE DE BASE
108 245,26 €
121 390,00 €
105 666,00 €
CAMMA SPORTS
SPORTINGSOLS
TENNIS D'AQU.
ART-DAN 124 500,00 £ 600,00 € 1 750,00 €
NOTE PRIX/55 NOTE TECH/40 | NOTE ENVIR/5 NOTE TOTAL CLASSEMENT
01 53,70 40 5 98,70 1/4
02 48,33 35 5 88,33 3/4
03 55,00 30 5 90,00 2/4
04 46,90 35 5 86,90 4/4 Envoyé en préfecture le 04/03/2025
Reçu en préfecture le 04/03/2025
Publié le S L O7
ID : 085-218500387-20250224-DELCM2025 02 06-DE
Après délibération et à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide :
- D'attribuer le marché de travaux de création d’un terrain de FOOTS synthétique éclairé avec
palissades à l'entreprise CAMMA SPORT au prix de 110 790.26 € HT comprenant les
prestations supplémentaires éventuelles suivantes : PSE 3 (Dalle PMR 3,5 m x 1,6 m) et PSE 4
(Passage sélectif pour PMR)
- Dene pas retenir les PSE 1 et 2 relatives à la création d’une allée périphérique et à la mise en
place d’un filet de toit
- D'autoriser Madame le Maire à signer l'acte d'engagement ainsi que tous les documents
nécessaires à la réalisation de ce projet et notamment à signer tout avenant dont le montant
serait inférieur à 5% du montant initial.
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance LE MAIRE,
Jacqueline BLAIN milie DUPREY