Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CRCM du 280916?download=true
Compte-Rendu - CRCM 20220223?download=true
Compte-Rendu - CRCM 20220316?download=true
Compte-Rendu - CRCM 20210303?download=true
Compte-Rendu - CRCM 20220525?download=true
Compte-Rendu - CRCM DU 21102015?download=true
Compte-Rendu - CRCM 20210414?download=true
Compte-Rendu - CRCM 20220413?download=true
Compte-Rendu - CRCM 20211208?download=true
Compte-Rendu - CRCM 20211208?download=true
Compte-Rendu - CRCM 20211013?download=true
Document publié le Mercredi 13 octobre 2021 par la commune de Montastruc-de-Salies.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 20211013?download=true)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Forge du XVIème siècle
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 octobre 2021
Etaient présents : M. LACARRERE, Mmes DARMANI, MONTEGUT, MM CALVET, ESQUERRE,
Mmes ARTIGUES, ESTRADE.
Etaient excusés MM. BUFFALAN, BOUE, Mmes DUCHEIN, MAYLIN
Secrétaire de séance : Mme ARTIGUES
La séance est ouverte à 19h
INFORMATION AU CONSEIL
Le Conseil municipal reçoit les représentants de la Communauté de Communes au tourisme et les représentants de l’Office de tourisme Cagire Garonne Salat afin de les informer de leur souhait de proposer au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées le classement d’un chemin accessible aux VTT et situé en partie sur notre commune. L’objectif est de développer l’emploi touristique et l’hébergement sur notre territoire tout en gardant le partage des espaces et sa maîtrise. Pour cela il convient de canaliser les usagers et de protéger les propriétaires des parcelles traversées. Le tracé de cet itinéraire sera déterminé en partenariat avec les autres usagers et notamment les chasseurs.
FINANCES.
Décision modificative n°2
Afin de solder les dépenses il convient de procéder à une décision modificative de la façon suivante :
Chapitre 022 : -660 € ; chapitre 65 article 651 : + 660€
Article 615221 : - 7 000 € ; article 65541 : + 7 000 €
Le conseil municipal approuve, à l’unanimité des membres présents, cette décision modificative n°2.
INTERCOMMUNALITE
Retrait de la Communauté de Communes Cagire Garonne Salat du syndicat des écoles des Trois Vallées au 1er janvier 2022.
La CCCGS adhère au syndicat des écoles pour la compétence périscolaire. Elle souhaite exercer directement cette compétence à compter du 1er janvier 2022 et se retirer du syndicat des écoles à cette date.
Le conseil municipal approuve, à l’unanimité des membres présents, ce retrait.
M M A AI I R RI IE E D DE E
M M O ON N T T A AS S T TR R U UC C D DE E S S A A L L I IE ES S H Ha am me ea au u d de e L La an nn ne es s 3 31 11 16 60 0 M Mo on nt ta as st tr ru uc c d de e S Sa al li ie es s
Tel/fax : 05.61.97.55.42
e-mail : mairie.montastruc-de salies@wanadoo.fr PATRIMOINE.
Restauration du Monuments aux morts de Saint-Martin : demande de subvention
Afin de déposer un dossier de demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Haute-Garonne, pour la restauration du Monument aux morts de Saint-Martin, un devis a été demandé à l’entreprise Pompes Funèbres de l’Olivier à Saint-Martory. Il s’élève à 1589,17 € HT. Cette opération sera prévue au budget 2022.
Le conseil municipal approuve, à l’unanimité des membres présents cette demande de subvention.
INFORMATIONS AU CONSEIL
SDEHG : Présentation du rapport d’activité 2020
Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la réception du rapport d’activité 2020 du Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne et en donne les principales lignes.
Le conseil municipal prend acte de la présentation de ce rapport.
Pose de coussins berlinois au quartier de Larrigau
Des devis ont été demandés pour la pose et la fourniture de coussins berlinois et des panneaux de limitation de vitesse à 30 km/h
AXIMUM : 6 816 € TTC
SOGECER : 8 436 € TTC
COLAS : 7 740 € TTC
GIULIANI : 12 066 € TTC
Monsieur le Maire propose de retenir la société AXIMUM, la moins disante, d’inscrire cette dépense au budget 2022 et de demander une subvention au titre des amendes de police.
Propositions adoptées à l’unanimité des membres présents.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire propose d’ouvrir au public la cérémonie du 11 novembre et de se rassembler devant le Monument aux morts de Lanne à 11h30.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h15
Fait à Montastruc-de-Salies, le 14 octobre 2021
Le Maire
B.LACARRERE