Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Louis Aggloméra
Déliberation - 20240925 dag reglementmatetminibus delib p29
Déliberation - 20241218 dag dépensesinvestAEP delib p2p3
Déliberation - 20241218 dag dépensesinvestassain delib p2p2
Déliberation - 20241218 dag dépensesinvestbp25 delib p2p1
Déliberation - 20241218 dag attributioncompensation delib p4p1
Déliberation - 20251217 adhesionsyndicatmixte delib p29
Déliberation - 20251112 rapport24enfancejeunesse delib p29
Déliberation - 20241218 abattementTFPB delib p27
Déliberation - 20221214 DCS rapportQPV2022 delib p29
Déliberation - 20241218 acompteamicale2025 delib p29 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hagenthal-le-Haut.
Lien du pdf (Déliberation - 20241218 acompteamicale2025 delib p29 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Budget,
SAINT-LOUIS
AGGLOMERATION
Délibération du
Conseil
de
Communauté
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
de
Communauté
Membres
élus
:
78
Séance
du
18
décembre
2024
Membres
en
fonction
:
78
L'an
deux-mille-vingt-quatre,
le
mercredi
18
du
Membres
présents
:
52
mois
de
décembre,
à 18
h,
le Conseil
de
Membres
absents
:
26
Communauté,
légalement
convoqué,
s'est
Procurations
:
08
réuni
au
Centre
de
Secours
Principal
des
Trois
Frontières,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Marc
Deichtmann,.
Président
de
Saint-Louis
Agglomération
Date
de
convocation
:
12/12/2024
Date
de
transmission
:
23/12/2024
Date
de
mise
en
ligne
:
24/12/2024
Présents
:
Mme
BACH
Céline,
M.
BACHMANN
Florian,
M.
CAPON
Patrick,
Mme
CHAPPEL
Josiane,
Mme
CHOQUET
Sylvie,
M.
DEICHTMANN
Jean-Marc,
M.
DELMOND
Max,
M.
DUBOULOZ-MONNET
Fabrice,
M.
ECKES
Raymond,
M.
FERON
Jules,
M.
FUCHS
Gilbert,
M.
FUCHS
Serge,
Mme
GERTEIS
Stéphanie,
M.
CINDER
Philippe,
M.
GISSY
Bertrand,
M.
JUCHS
Bernard,
M.
KANNENGIESER
Bernard,
M.
KASTLER
André,
M.
KERN
Gérard,
Mme
KIBLER-KRAUSS
Sabine,
M.
KNIBIELY
Philippe,
M.
LATSCHA
Gaston,
M,
LITZLER
Thierry,
M.
MEYER
Jean-Paul,
M,
MILINTENDA
Carmelo,
M.
MULLER
Jean-Luc,
M.
OTMANE
Rémy,
M.
PFENDLER
Pierre,
M.
PISARONI
Gabriel,
Mme
RAMASSAMY-BELLAMY
Thurianne,
M.
RIBSTEIN
André,
Mme
RINQUEBACH
Ariane,
M.
RODDE
Stéphane,
Mme
ROSSE
Christiane,
M.
ROUDAIRE
Joël,
M.
SCHACHER
Francis,
M.
SCHICCA
Daniel,
M.
SCHICKLIN
Julien,
Mme
SCHMIDIGER
Pascale,
Mme
SCHMITT-MEYER
Sandrine,
Mme
SFEIR
Lola,
M.
STRICH
Vincent,
M.
STRIBY
Patrick,
Mme
TCHEKOUTIO-TAISNE
Aline,
Mme
TRENDEL
Isabelle,
M.
TSCHAMBER
Yves,
M.
TURRI
Pascal,
M.
UEBERSCHLAG
André,
Mme
WILLER
Christèle,
Mme
ZAKRZEWSKI
Valérie,
M.
ZELLER
Thomas,
M.
ZINNICER
Roger
Absents
excusés
:
M.
ADRIAN
Daniel,
M.
BAUMLIN
Christian,
M.
BERNASCONE
Gilbert,
M.
BOHLY
Dominique
(pouvoir
à
Mme
ZAKRZEWSKI
Valérie),
Mme
CAZES
Hélène,
Mme
DINTEN
Françoise
(pouvoir
à
M.
SCHICCA
Daniel},
Mme
FERRANDEZ
Françoise,
Mme
FRANCOIS
Christine
(pouvoir
à
M.
DEICHTMANN
Jean-Marc),
M.
GABRIEL
Guillaume,
Mme
GANGEOFF
Karin,
M.
GASSER
Lucien
(pouvoir
à
M.
MEYER
Jean-Paul},
Mme
HELGEN
Sandrine
(pouvoir
à
M.
RODDE
Stéphane),
M.
KAHRIC
Franck,
Mme
KUNTZ
Valérie,
Mme
LEFEBVRE
Martine
{pouvoir
à
Mme
SCHMITT-MEYER
Sandrine},
M.
MARTIN
Anthony,
M.
MULLER
Hubert,
M.
MUNCH
Paul-Bernard,
Mme
MUTH
Sandra,
M,
PILLERI
Angelo
(pouvoir
à
M.
JUCHS
Bernard),
M.
SAVARY
Nicolas,
M.
SCHMITTER
Bernard,
M.
SIBOLD
Clément,
Mme
SORET
VACHET-
VALAZ
Rachel,
Mme
STRAUMANN-HUMMEL
Jocelyne,
M.
WIEDERKEHR
Denis,
Mme
WOGENSTAHL
Nadine
(pouvoir
à
M.
LITZLER
Thierry),
M.
WOLGENSINGER
André
Secrétaire
de
séance :
Mme
SCHMIDIGER
Pascale
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20241218-20241218p29-DE Date de télétransmission : 23/12/2024 Date de réception préfecture : 23/12/2024 29ème
QUESTION
Ressources
Humaines
: Acompte
de
subvention
à
l'Amicale
du
personnel
(DELIBERATION
n°2024-220)
L'association
de
l’Amicale
du
Personnel
de
Saint-Louis
Agglomération
est
en
charge
du
portage
de
l'action
sociale
en
faveur
des
agents
de
la
collectivité.
A
ce
titre,
elle
gère
l'octroi
de
l'ensemble
des
prestations
proposées
au
personnel
dont
les
principales
sont:
les
chèques
déjeuners,
les
chèques
vacances,
des
billetteries
diverses
(cinémas,
spectacles,
….),
l'organisation
du
repas
de
Noël
du
personnel,
ainsi
que
l'arbre
de
Noël
destiné
aux
enfants
des
agents.
Pour
permettre
à
l'Amicale
de
faire
face
à
ses
engagements
dès
à
présent
sans
attendre
le
vote
du
budget
primitif
pour
2025,
il
est
proposé
de
lui
verser
un
acompte
de
subvention
de
190
000
€
étant
entendu,
pour
mémoire,
que
le
montant
de
la
subvention
allouée
en
2024
à
l'Amicale
du
Personnel
de
Saint-Louis
Agglomération
était
égale
à 390
000
€.
Après
délibération,
le
Conseil
de
Communauté
- approuve
à
l'unanimité
cette
proposition.
Pour
extrait
conforme,
Saint-Louis,
le
20
décembre
2024
La
Secrét
séance,
Le
Présiden
Pascale
SCHMI
Jean-Marc
DEICHTMANN
2/2
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20241218-20241218p29-DE Date de télétransmission : 23/12/2024 Date de réception préfecture : 23/12/2024