Compte-Rendu - compte rendu seance du 07 juillet 2023 1

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Compte-Rendu - compte rendu seance du 07 juillet 2023 1 Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune de Replonges. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu seance du 07 juillet 2023 1)Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Justice et droit, SEANCE DU 07 JUILLET 2023

L’an deux mille vingt-trois, le sept juillet à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de REPLONGES s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sur convocation régulière du 30 juin 2023, et sous la présidence de Bertrand VERNOUX, Maire de REPLONGES.

Présents : M. VERNOUX Bertrand – Mme ROBIN Pascale – M. GAULIN Christian – Mme PACCAUD Christine – M. MONTERRAT Raphaël, Maires - Adjoints, M. CHEVRET Pascal – Mme BLANC Dominique – Mme DESBROSSES Marie-Claire – Mme BOIVIN Nadine – M. DEVEYLE Alain – M. ALBENQUE Christophe – M. GAILLARD Bruno – Mme BOZONNET Nathalie – Mme PONCET Florence – Mme DEGRANGE Valérie – M. MURE Julien, Conseillers Municipaux.

Absents ayant donné pouvoir : M. RETY Jean-Pierre a donné pouvoir à M. VERNOUX Bertrand, Mme RAVAT Ginette a donné pouvoir à M. CHEVRET Pascal, Mme FONTIMPE Catherine a donné pouvoir à M. MONTERRAT Raphaël, M. MONTERRAT Franck a donné pouvoir à M. GAULIN Christian, M. RIGAUD Denis a donné pouvoir à Mme PONCET Florence, M. NILLON Christophe a donné pouvoir à Mme ROBIN Pascale, Mme LOURD Mathilde a donné pouvoir à Mme DEGRANGE Valérie, M. BERRY David a donné pouvoir à Mme PACCAUD Christine, Mme BONNAT Laura a donné pouvoir à M. ALBENQUE Christophe, M. BATAILLARD Kévin a donné pouvoir à M. MURE Julien

Arrivée en cours : Mme FONTIMPE Catherine arrivée à la 8ème question

Absente : Mme JOLY Christelle

Secrétaire : M. MURE Julien

QUESTIONS DEBATTUES

- 1/ Désignation d’un(e) secrétaire de séance

- 2/ Approbation du Conseil Municipal du 25 mai 2023

- 3/ Participation communale 2022/2023 - Contrat d’association avec l’OGEC

- 4/ Aides à l’investissement

- 5/ Budget communal : Décision modificative n°1

- 6/ Modification du tableau des emplois permanents

- 7/ Acquisition et échange de parcelles pour alignement – Rue Janin

- 8/ Compte rendu des commissions communales

- 9/ Décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du Conseil Municipal

- 10/ Informations diverses

- Création d’association

- Remerciements- Résultats du tirage au sort jurés d’assises

- Information MARPA

- Val de Saône Intermédiaire

- Patinoire intercommunale

- Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

- Marché de Maîtrise d’œuvre – assainissement

- Prochaine réunion

- Concours Villes et Villages Fleuris

- Emplois estivaux

Monsieur le Maire fait part des pouvoirs donnés par :

- Monsieur RETY Jean-Pierre, Adjoint au Maire à Monsieur VERNOUX Bertrand,

- Madame RAVAT Ginette, conseillère municipale à Monsieur M. CHEVRET Pascal,

- Madame FONTIMPE Catherine, conseillère municipale à Monsieur MONTERRAT Raphaël,

- Monsieur MONTERRAT Franck, conseiller municipal à Monsieur GAULIN Christian,

- Monsieur RIGAUD Denis, conseiller municipal à Madame PONCET Florence,

- Monsieur NILLON Christophe, conseiller municipal à Madame ROBIN Pascale,

- Madame LOURD Mathilde, conseillère municipale à Madame DEGRANGE Valérie,

- Monsieur BERRY David, conseiller municipal délégué à Madame PACCAUD Christine,

- Madame BONNAT Laura, conseillère municipale à Monsieur ALBENQUE Christophe,

- Monsieur BATAILLARD Kévin, conseiller municipal à Monsieur MURE Julien.

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1ère QUESTION

DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE

Monsieur le Maire rappelle qu’au début de chaque séance, le conseil nomme un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.

Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-21 cette nomination doit se faire en principe au scrutin secret sauf si le conseil décide à l’unanimité le contraire, par une élection à la majorité.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- DESIGNE Monsieur Julien MURE, secrétaire de séance. **************

2ème QUESTION

APPROBATION DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2023

Monsieur le Maire évoque les principaux points traités au cours de la séance du 25 mai 2023 et soumet le procès-verbal à l’approbation du Conseil Municipal.

A l’unanimité, le Conseil Municipal, approuve le procès-verbal de la séance tenue le 25 mai 2023.

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3ème QUESTION

PARTICIPATION COMMUNALE 2022/2023 – CONTRAT D’ASSOCIATION AVEC L’OGEC

Monsieur le Maire rappelle aux conseillers municipaux que notre commune est liée à l’école privée Sainte Madeleine de Replonges par un contrat d’association.

En vertu de ce contrat, la commune verse chaque année scolaire un montant de participation à l’OGEC, association gestionnaire de l’école privée correspondant au coût d’un élève de l’école publique multiplié par le nombre d’élèves de l’école privée résidant sur notre commune.

Notre commune verse plusieurs acomptes au cours de l’année scolaire et le solde dû au titre du contrat d’association est déterminé chaque année en fonction du coût d’un élève de l’école publique.

Monsieur le Maire présente ainsi les modalités de calcul.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- APPROUVE les modalités de calcul ainsi présentées, le coût d’un élève de l’école publique ainsi déterminé et le montant à verser au titre du contrat d’association,

- AUTORISE Monsieur le Maire à verser les sommes dues au titre du contrat d’association pour l’année scolaire 2022/2023 à l’OGEC.

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4ème QUESTION

AIDE A L’INVESTISSEMENT

Monsieur le Maire rappelle aux conseillers que par délibération du 10 novembre 2022, les modalités de l’aide à l’investissement aux associations ont été modifiées.

Monsieur le Maire présente les investissements réalisés par :

- L’Union Musicale de REPLONGES, au vu de la facture acquittée :

Tenues de cérémonie de 510 € TTC

L’aide de la commune s’élève donc à 50 % de 510 € soit 255 €,

- Le Sou des écoles de REPLONGES, au vu des factures acquittées :

Jeux extérieurs de 484 € TTC et 550 € TTC

L’aide de la commune s’élève donc à 50 % de 1 034 € soit 517 €

- L’AREPP au vu des factures acquittées :

Equipements de restauration de 1 707.69 € TTC

L’aide de la commune s’élève donc à 50 % de 1 707.69 soit 853.85 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- DECIDE l’attribution d’une subvention de 255 € à verser à l’Union Musicale de REPLONGES,

- DECIDE l’attribution d’une subvention de 517 € à verser au Sou des écoles de REPLONGES,

- DECIDE l’attribution d’une subvention de 853.85 € à verser à l’AREPP,

- PRECISE que ces dépenses seront imputées au compte 65748, inves, 024.

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5ème QUESTION

BUDGET COMMUNAL : DECISION MODIFICATIVE N°1

Monsieur le Maire soumet à l’assemblée délibérante le projet de décision modificative n°1 du budget primitif 2023 communal ayant pour objet des équilibres budgétaires.

A l’unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

- ACCEPTE la proposition de Décision Modificative n° 1 au Budget Communal telle que suit :

Section de fonctionnement :

Dépenses : compte 60612 Energie – Electricité - 10 000.00 €

compte 673 Titre annulé sur exercices antérieurs + 10 000.00 € **************

6ème QUESTION

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS

VU la loi 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes et de leurs établissements publics,

VU la loi 84-53 du 26 janvier 1984 portant statuts de la Fonction Publique Territoriale, notamment l'article 34 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 en vertu duquel les emplois de chaque collectivité sont créés par l'organe délibérant ; et que celui-ci doit mentionner sur quel(s) grade(s) et à quel niveau de rémunération il habilite l'autorité à recruter,

Après avis favorable du Comité Sociale Territorial,

Dans le cadre de la modification de la durée hebdomadaire d’un emploi permanent, monsieur le Maire propose de supprimer un emploi d’adjoint technique à temps non complet de 24h/semaine, de créer un emploi d’adjoint technique à temps non complet de 28h/semaine et de modifier en conséquence le tableau des emplois permanents de la collectivité, à compter du 01 septembre 2023.

Ouï cet exposé le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

- DECIDE de supprimer un emploi d’adjoint technique à temps non complet de 24h/semaine,

- DECIDE de créer un emploi d’adjoint technique à temps non complet de 28h/semaine,

- FIXE un nouveau tableau des emplois permanents de la collectivité, à compter du 01 septembre 2023, tel qu’annexé à la présente,

- AUTORISE le Maire à procéder aux déclarations de vacance de poste et prendre les dispositions relatives au recrutement.

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7ème QUESTION

ACQUISITION DE PARCELLES POUR ALIGNEMENT –

RUE JANIN

Monsieur le Maire explique que dans le cadre des travaux de la Rue Janin, la commune a déjà procédé à régularisation d’alignement de la voie.

Afin de parfaire ces acquisitions, Monsieur le Maire propose d’acquérir :

- la parcelle AI n°190 issue de la division de la parcelle actuelle AI n°60 d’une surface de 42 ca appartenant à M. et Mme Luc BENOIT pour l’euro symbolique,

Monsieur le Maire précise que les propriétaires actuels ont donné leur accord à et que les frais relatifs à cette acquisition seront à la charge de la commune.

Considérant que l’estimation du service des domaines n’est pas nécessaire,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- VALIDE l’acquisition décrite ci-dessus,

- DESIGNE le cabinet AXIS-CONSEILS RHONE-ALPES, 1411

Route de Sandrans, 01990 SAINT TRIVIER-SUR-MOIGNANS, pour dresser le ou les actes à intervenir,

- AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer les

actes et toutes les pièces nécessaires à la concrétisation de cette acquisition.

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8ème QUESTION

COMPTE RENDU DES COMMISSIONS COMMUNALES

Chaque commission, réunie depuis le précédent conseil, présente le compte rendu de ses travaux.

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Commission Bâtiment

Monsieur l’adjoint en charge de l’entretien des bâtiments informe les conseillers que des travaux vont débuter à l’école à partir de la semaine prochaine.

Cette année, deux classes de primaire vont être repeintes par une entreprise locale et les toilettes extérieurs vont être rénovés par le biais des travaux en régie.

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Commission information/communication

Madame l’adjointe en charge de la communication informe les conseillers que la commission information a préparé le prochain Replong info, et qu’il sera prochainement distribué.

La commission a reconduit début juin l’opération « fête des mères », en diffusant les messages des enfants à leur maman sur les nouveaux panneaux d ‘information.

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Commission scolaire

Madame l’adjointe en charge de la commission scolaire explique aux conseillers que le planning de fin d’année a été chargé pour les écoles et les associations périscolaires.

Le dernier conseil d’école de l’école publique s’est déroulé le 22 juin.

Pour information, 35 CM2 (contre 46 l’année dernière) quittent l’école (33 vont au collège public de Bâgé-la-Ville et 2 vont au collège privé Saint-Charles de Feillens)

A ce jour, 35 élèves de Petite Section sont inscrits à la rentrée 2023 (contre 24 l’année dernière).

Effectifs par niveaux prévus

Il n’y a aucun changement d’enseignants pour la rentrée, exceptés ceux en complément de Monsieur PONCET, qui en qualité de directeur a deux jours de décharge de fonction et de Madame CHABLAIS, qui est à temps partiel.

Sur cette dernière période, de nombreux projets et sorties ont été réalisés (ferme de sagy pour les maternelles, br’ain de cirques, salva terra ...)

Monsieur le Directeur a fait part du projet de l’ensemble de l’école pour la rentrée prochaine, à savoir la réalisation d’une fresque murale, avec le soutien d’un conseiller pédagogique en arts plastiques.

Il a aussi indiqué qu’une évaluation de l’école sera réalisée l’année prochaine

La remise des calculatrices aux 46 élèves de CM2 ( 35 de l’école publique et 11 de l’école privée) a eu lieu le 30 juin et a été précédée par la remise du permis internet pour les CM2 de l’école publique.

Au niveau du personnel, deux agents contractuels, faisant fonction d’ATSEM vont être stagiairisés à compter de septembre 2023.

L ’école privée a organisé sa traditionnelle fête de l’école, le 25 juin dernier.

Les CM2 se sont rendu à PARIS quant aux autres classes, elles se sont rendues dans le jura à la maison du jouet.

Madame ROZET, enseignante part à la retraite.

L ’AREPP nous a alerté sur une hausse des prix par leur prestataire SER.

Une demande de soutien financier auprès de notre commune est actuellement à l’étude.

Le centre de Loisirs CaRel ouvre le lundi 10 juillet pour les 2 mois de vacances.

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Commission Vie Associative

Madame l’adjointe en charge de la vie associative informe que la réunion du planning des salles pour les associations s’est déroulé le 13 juin dernier. A l’exception d’une nouvelle association de self défense, il n’y a pas de changements dans les créneaux actuels.

Madame l’adjointe en charge de la vie associative informe les conseillers que l’exposition photos sur le thème le Sport en mouvement n’aura pas lieu faute de participants. Une rencontre avec le référent des conseillers numériques du SIEA a eu lieu pour faire le point sur l’intervention de la conseillère numérique qui intervient sur notre commune tous les quinze jours. A sa mise en place en octobre 2021, la conseillère numérique assurait une permanence de 2 heures un jeudi sur deux. Dorénavant elle partage son temps entre la MARPA et une permanence au Pôle culturel. Elle a reçu 90 personnes depuis le début de son action et 90% de ces personnes avaient plus de 60 ans.

Une réflexion avec le SIEA est en cours pour la poursuite de cette action.

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Commission Voirie

Monsieur l’adjoint en charge de la voirie explique aux conseillers que les membres de la commission voirie se sont déplacés rue Janin pour constater l’avancement des travaux qui se déroulent selon le planning, sans contretemps.

La rue entre la route du Creux et le centre d’intervention des pompiers sera goudronnée à compter du 18 juillet 2023. Les riverains seront informés.

L’accès aux colonnes d’apport volontaire semi-enterrées est garanti pendant la durée des travaux.

Le projet de rénovation de la rue du Tourion a été présenté à la commission. Afin de sécuriser cette voirie tant pour les véhicules que pour les piétons, il est proposé de dimensionner la chaussée à 5 mètres, de créer un cheminement piéton sur le côté nord de la chaussée avec des poteaux bois.

Par ailleurs, des trottoirs aux deux carrefours avec la rue du clos et la rue du Mottier seront réalisés. Pour limiter la vitesse, un ralentisseur avec un coussin berlinois sera installé. Cette rénovation sera effectuée dans le cadre du marché à bon de commande. Le devis transmis par l’entreprise DE GATA en charge du marché est de 100 318 € HT.

Les membres de la commission ont validé le projet présenté et émettent un avis favorable pour le lancement des travaux courant octobre 2023.

Une réunion avec les riverains sera organisée début septembre 2023.

Un point sur les travaux à venir fin juillet 2023 :

- le marquage aux sols,

- le reprofilage des chemins ruraux (chemin de gros loup direction chemin de Cernay et rive droite du canal côté nord).

Dans la continuité des travaux de voirie, rue Janin, puis rue du Tourion, l’impasse du Libernet devrait être réhabilitée en fin d’année.

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9ème QUESTION

DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur le Maire présente les décisions qu’il a prises en vertu de l’article L.2122- 22 du CGCT, lui donnant délégation pour la durée de son mandat, pour prendre et exécuter en son nom certaines décisions, sans consultation préalable du Conseil Municipal.

Ordinateurs – Bibliothèque

Monsieur le Maire informe les conseillers qu’il a signé un devis pour l’achat de 2 ordinateurs fixes et d’un ordinateur portable pour équiper la bibliothèque pour un montant de 4 700.00 € HT soit 5 640.00 € TTC auprès de la société Partner informatique.Panneaux – Toilette école

Monsieur le Maire informe les conseillers qu’il a signé un devis l’achat de panneaux stratifiés un montant de 924.76 € HT soit 1 109.71 € TTC auprès de la société Dispano. Ces panneaux seront posés dans le cadre de travaux en régie pour rénover les toilettes extérieures dans l’école.

Échafaudage – Service technique

Monsieur le Maire informe les conseillers qu’il a signé un devis pour l’achat d’un échafaudage pour équiper les services techniques pour un montant de 2 300.00 € HT soit 2 760.00 € TTC auprès de l’entreprise SOMEFI.

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10ème QUESTION

Création d’association

Monsieur le Maire fait part de la création d’une nouvelle association et en donne la composition :

- CœUR PAPILLON, association pour l’organisation d’évènements ou de manifestations dans le but de récolter des fonds pour venir en aide aux familles ayant un besoin ou un projet pour leur enfant suite à la découverte d’une maladie, d’un handicap, d’un accident, d’un décès ....

Présidente : Madame MADAIRE Laëtitia

Vice-présidente : Madame CRIBEL Charlène

Trésorière : Madame MADAIRE Laëtitia

Secrétaire : Madame CRIBEL Charlène

Remerciements

Monsieur le Maire fait part des remerciements :

- De la Communauté de Communes Bresse et Saône pour l’accueil de notre commune, les membres du Conseil et les services techniques et administratifs pour leur implication et leur mobilisation pour l’organisation des journées Environnement des 15 et 16 juin dernier,

- De Madame la Directrice de l’école privée et Monsieur le Directeur de l’école publique pour l’organisation des Olympiades des écoles de REPLONGES du 30 mai dernier. Les petits et les grands ont été ravis de cette journée, le sport étant un facteur de rassemblement.

- Du Foyer Musical pour le versement de la subvention annuelle allouée à leur association,

- De l’Union Musicale pour l’attribution de la subvention annuelle dans le cadre de la participation de l’Union aux cérémonies officielles.

- De l’équipe des bénévoles de la bibliothèque pour le renouvellement complet du matériel informatique.

Résultats du tirage au sort jurés d’assises

Monsieur le Maire fait part de la liste des jurés d’assises pour cette nouvelle session.

Information MARPA

Monsieur le Maire informe les conseillers que des travaux d’agrandissement de la MARPA de REPLONGES sont en cours de définition. Ils comprendraient la construction de huit à neuf logements supplémentaires et de l’agrandissement de l’espace dédié à l’accueil dejour, sur un terrain acquis récemment par notre commune qui serait mis à disposition gracieusement.

Val de Saône Intermédiaire

Monsieur le Maire informe les conseillers qu’après le départ de l’ancien président, il a donc repris la direction de cette association déclarée entreprise d’insertion, qui connait actuellement une situation économique difficile.

Patinoire intercommunale

Monsieur le Maire explique aux conseillers que la patinoire intercommunale située à Pont de Vaux a fermé, le prestataire exploitant n’ayant pas renouvelé son autorisation d’exploitation.

La Communauté de Communes Bresse et Saône devrait relancer une procédure pour trouver un nouvel exploitant.

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

Monsieur le Maire rappelle aux conseillers que l’enquête publique du PLUi a débuté le 12 juin et s’achèvera 12 juillet prochain.

Marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation et la mise en séparatif des réseaux d’assainissement de la commune de Replonges

Monsieur le Maire informe les conseillers que la publication et la mise en ligne du Dossier de Consultation des Entreprises pour la consultation du marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et la mise en séparatif des réseaux d’assainissement de la commune ont eu lieu ce jour.

La réception des offres est fixée au 04 septembre 2023 à 12h.

Dates des prochaines réunions

Monsieur le Maire indique que :

- Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 22 septembre 2023 à 19h.

Villes et Villages fleuris

Monsieur le Maire informe les conseillers qu’au cours de la cérémonie de remise des prix du concours des « Villes et Villages fleuris », notre commune a reçu un trophée pour sa première place dans la catégorie du concours des communes de 2 001 à 5 000 habitants ; ainsi qu’un bon d’achat d’une valeur de 180 euros.

Emplois estivaux

Monsieur le Maire indique aux conseillers que la commune a recruté deux jeunes replongeards pour travailler au service technique cet été, Maxence BOZONNET qui travaillera du 03 juillet au 04 août 2023, et Amélie GOUJON, qui lui succédera du 07 au 25 août 2023.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 20 heures 45 minutes.