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Compte-Rendu - CR CM 11102021
Document publié le Lundi 11 octobre 2021 par la commune de Biozat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 11102021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 11 OCTOBRE 2021
13 élus présents ou représentés
Secrétaire de séance : Joël NICOLOT
DELIBERATIONS
1 – Avis Sur Le SCoT
Le projet de Schéma de Cohérence territorial (SCoT) a été arrêté par la Communauté de Communes
St-Pourçain Sioule Limagne et validé par le Conseil Communautaire le 20/07/2021.
L’article L143-20 du Code de l’Urbanisme prévoit que le projet de SCoT soit soumis pour avis aux
personnes publiques associées à son élaboration. Dans ce cadre, notre Conseil Municipal devait
émettre un avis dans le délai de 3 mois à compter de la transmission du projet (le 25/08/2021).
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a émis un avis favorable sur le SCoT.
2 – Mise à jour des inscriptions des chemins au Plan Départemental des Itinéraires
de Promenade et Randonnée (PDIPR)
Une délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1985 avait établi une liste de chemins ruraux
pouvant être ouverts à la randonnée pédestre. Le Conseil Départemental de l’Allier (Service
Environnement et Activités de Pleine Nature) s’est attelé à la mise à jour du recensement des
chemins dans l’ensemble du département. La liste des chemins de notre commune a donc été
passée en revue lors d’une rencontre avec la Responsable du Département le 7 septembre dernier.
Cette liste a été soumise à l’approbation du Conseil Municipal (adoptée à l’unanimité).
3 – Tarif Assainissement 2022
Le forfait TTC est fixé à 43,55 € et à 0,98 €/m3 d’eau consommé.
QUESTIONS DIVERSES
- Démarchage par Valocîme / location antenne Free. La commune décide de ne pas donner suite.
- Recensement de la population : il se tiendra en janvier/février prochain. 2 agents seront recrutés.
- Demande aide au transport scolaire pour un projet spécifique : le sujet sera étudié.
- Cueillette des noix organisée sur le domaine communal : lundi 11 octobre après-midi, les enfants
de l’école se sont répartis dans 3 zones de la commune et sont rentrés les mains chargées, après
avoir dégusté de bons gâteaux confectionnés par les élues. L’ensemble de la population biozatoise
est invitée à se retrouver route des Cluzeaux / rue des noyers aux Cluzeaux pour un nouveau
ramassage partagé, samedi 16 octobre, à partir de 14h.
L’ordre du jour étant achevé, le Conseil Municipal est clos à 22h.