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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Couzou.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Préfecture
du
LOT
:
.
Date
de
reception
de
l'AR:
29/03/2024
République françal
546-214600785-DE
2024 006-DE
LOT
COUZOU
- Commune
Séance
du
15
mars
2024
Membres
en
exercice
:
Date
de
la
convocation:
08/03/2024
7
quinze
mars
deux
mille
vingt-quatre
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Laurent
CLAVEL
Présents
: 6
|
Présents
: Laurent
CLAVEL,
Sandrine
RIVIERE,
Odette
Votants: 7
PEYRONNENC,
Anne BAZALGUES,
Edith LANDOIS,
Emmanuel
ROY
Pour:
7
DE
LACHAISE
Contre:
0
Représentés:
Sylvie
PEYRONNENC
représentée
par
Sandrine
.
RIVIERE
Abstentions:
0
Excusés: Absents: Secrétaire
de
séance:
Emmanuel
ROY
DE
LACHAISE
Objet:
Délibération
sur
le
budget
primitif
- COUZOU
2024
- DE_2024 _006
M.
le
Maire
présente
les
programmes
d'investissement
en
cours
pour
2024
par
"opération",
ainsi
que
les
nouveaux
programmes.
Opérations
existantes
:
- Sécurisation
avenue
de
Gramat
(opération
98)
: 20
317.82
€
Montage
du dossier
;
- Aménagement
espace
public
(opération
100)
: 11
000.00
€
Montage
du
dossier
Il présente
ensuite
les
différents
postes
qui
constituent
le
budget
2024.
Il donne
connaissance
des
dépenses
et
des
recettes
qui pourraient
être
retenues
pour
la mise
en
place
de
ce
budget
tant
au
niveau
fonctionnement
qu’au
niveau
investissement. Le
total de
ces
chiffres
se
présente
comme
suit
:
Dépenses
de
fonctionnement
204
570.28
€
Dépenses
d’investissement
43
076.68
€
Recettes
de
fonctionnement
204
570.28
€
Recettes
d'investissement
43
076.68
€
Après
avoir
entendu
le
rapport
général
de
présentation
du
budget
primitif
de
l'exercice
2024
de
la
Commune
de
Couzou,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Vu
la loi 96-142
du
21
février
1996,
Vu
les
articles
L2311-2,
L2312-1
et
L2312-3
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
DELIBERE
ET
DECIDE :
Délais
et
voies
de
recours
: la
présente
délibération
est
susceptible
de
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
TOULOUSE,
par
courrier
(68
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
TOULOUSE
CEDEX)
ou
par
l'application
informatique
en
ligne
Télérecours
(accessible
par
le
lien
http: /www.telerecours.fr)
dans
le délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa publication.
Dans
le
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
introduit
devant
M.
le
Maire
par
courrier
(Mairie,
Le
Bourg,
46500
COUZOU).
Cette
démarche
prolonge
le
délai
de
recours
contentieux
qui
doit
alors
être
introduit
dans
les
deux
mois
suivant
la
réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
de
réponse
au
terme
de
deux
mois
valant
rejet
implicite
du
recours
gracieux). ARTICLE 1 :
Préfecture
du
LOT
Date
de
reception
de
l'AR:
29/03/2024
046-214600785-DE
2024
006-DE
L'adoption
du
budget
de
la Commune
de
Couzou
pour
l'année
2024
présenté
par
M.
le Maire,
Ledit
budget
s'équilibrant
en
recettes
et en
dépenses
et s'élevant
:
En
recettes
à
la
somme
de
: 247
646.96
Euros
En
dépenses
à la somme
de
: 247
646.96
Euros
ARTICLE
2
:
D'adopter,
à l'unanimité,
le budget
par
chapitre
selon
le
détail suivant
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES Chapitre
Libellé
Montant
011
Charges
à
caractère
général
116
068,23
€
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
31
200,00
€
014
Atténuations
de
produits
16
600,00
€
023
Virement
à la section
d'investissement
5 450,00
€
65
Autres
charges
de
gestion
courante
26
550,00
€
66
Charges
financières
750,00
€
67
Charges
spécifiques
500,00
€
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
7 452,05
€
DAS
amuse
RECETTES
Chapitre
Libellé
Montant
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
103
795,28
€
70
is Seruces,
domaine,
ventes
775,00
€
73
Impôts
et
taxes
65
000,00
€
74
Dotations
et
participations
30
400,00
€
Délais
et
voies
de
recours
la
présente
délibération
est
susceptible
de
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
TOULOUSE,
par
courrier
(68
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
TOULOUSE
CEDEX)
ou
par
l'application
informatique
en
ligne
Télérecours
(accessible
par
le
lien
http: Awww.telerecours.fr)
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa publication.
Dans
le
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
introduit
devant
M.
le
Maire
par
courrier
(Mairie,
Le
Bourg,
46500
COUZOU).
Cette
démarche
prolonge
le
délai
de
recours
contentieux
qui
doit
alors
être
introduit
dans
les
deux
mois
suivant
la
réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
de
réponse
au
terme
de
deux
mois
valant
rejet
implicite
du
recours
gracieux). Préfecture
du
LOT
Date
de
reception
de
l'AR:
29/03/2024
Chapitre
Libellé
Mon
046-214600785-DE_2024
006-DE
75
Autres
produits
de
gestion
courante
4
600,00
€
TOTAL
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
204
570,28
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
DÉPENSES
Chapitre
Libellé
Montant
0
Hors
équipement
11
758,86
€
100
Aménagement
espace
public
11
000,00
€
98
Sécurisation
avenue
de
Gramat
20
317,82
€
TOTAL
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
45 076,68 €
RECETTES
Chapitre
Libellé
Montant
0
Hors
équipement
10
826,71
€
001
Solde
d'exécution
section
investissement
26
799,97
€
02
Virement
de
la section
de
5 450,00
€
fonctionnement
TOTAL
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
43
076,68
€
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
te À
93
/ 2024
et
publié
ou
notifié
DA
03 /Zo24
Le
Maire,
Laurent
CLAVEL
Le
secrétaire
de
séance,
Emmanuel
ROY
DE
LACHAISE
Délais
et
voies
de
recours :
la
présente
délibération
est
susceptible
de
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
TOULOUSE,
par
courrier
(68
rue
Raymond
IV.
BP
7007,
31068
TOULOUSE
CEDEX)
ou
par
l'application
informatique
en
ligne
Télérecours
(accessible
par
le
lien
http: /www.telerecours.fr)
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Dans
le
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
introduit
devant
M.
le
Maire
par
courrier
(Mairie,
Le
Bourg,
46500
COUZOU).
Cette
démarche
prolonge
le
délai
de
recours
contentieux
qui
doit
alors
être
introduit
dans
les
deux
mois
suivant
la
réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
de
réponse
au
terme
de
deux
mois
valant
rejet
implicite
du
recours
gracieux). COUZOU
- COUZOU
- BP
|
Préfecture
du
LOT
Date
de
reception
de
l'AR:
29/03/2024
V - ARRETE
ET
SIGNATURES
046-214600785-DE
2024
006-DE
ARRETE
ET
SIGNATURES
nt”
A
Nombre
de
membres
en
exercice
: 7
Nombre
de
membres
présents
:
6
Nombre
de
suffrages
exprimés
: +
VOTES
: Pour : Contre : Abstentions
:
0
Date
de convocation
8/5
fo
Présenté
par Laurent
CLAVEL
(1),
A COMMUNE
DE COUZOU,
le-f 2/03 Pot
ÿ
Délibéré
par
l'assemblée
le Conseil
Mynicipal(2),
réunie
en
session
ordinaire
A
COMMUNE
DE
COUZOU,
le
/ ÿ
0
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
le
Conseil
Municipal
(2),(3).
Anne
BAZALGUES
ZAR
Edith
LANDOIS
NZ
Emmanuel
ROY
DE LACHAISE
LL
7
|
Laurent
CLAVEL
ne
Odette
PEYRONNENC
Sandrine
RIVIERE
L
Sylvie PEYRONNENC
LÉ,
e
2
F
;
peus
Certifié
exécutoire
par
Laurent
CLAVEL
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le , et de
ta publication
le
À
COMMUNE
DE
COUZOU,
le
a
cape
15/63 [lot{
{2}
Indiquer
la nature
de
l'assemblée
délibérante : du
conseil
réglonal
de
…, de
la Collectivité
termitoriale
unique
de
.., de
la métropole
de
…, du
Conseil
syndical
de
(3) L'ajout
des
signataires
est désormais
facultatif,
Page 1