Compte-Rendu - 26 juin 2026

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Compte-Rendu - 26 juin 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Couzou. Lien du pdf (Compte-Rendu - 26 juin 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, 1

République Française

Département : LOT

Arrondissement : Gourdon

COUZOU - Commune

Projet de Procès verbal

Le vendredi 22 mai 2026 à 19 heures 00, l'assemblée, régulièrement convoquée le 15 mai 2026, s'est réunie sous la présidence de Nicolas BIROT.

Présents : Nicolas BIROT, Catherine LABARRIERE, Pascal VIDAL, Denise HAMELIN, Daniel BOUDOT, Céleste CLAVEL, Sandrine RIVIERE

Représentés : /

Absents et excusés : /

Après avoir ouvert la séance et rappelé l’ordre du jour, M. le Maire demande l’accord de l’assemblée pour ajouter un point à l’ordre du jour dans les questions diverses : la présentation du projet de passage du Rallye Castine sur la commune de Couzou pour accord. M. Daniel BOUDOT indique que ce point doit faire l’objet d’une délibération, il devrait donc être ajouté dans les délibérations. Après discussion, l’ensemble des membres présents accepte l’ajout de ce point en délibération.

M. le Maire demande ensuite l’approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 24 avril 2026. Le Conseil Municipal approuve le procès-verbal à l’unanimité et désigne Céleste CLAVEL comme secrétaire de séance.

Délibérations du Conseil Municipal

Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs

M. le Maire donne lecture des instructions reçues de la direction des Services Fiscaux du Lot précisant qu’aux termes de l’article 1650 du Code Général des Impôts, la durée du mandat des membres de la commission Communale des Impôts Directs est la même que celle du mandat du Conseil Municipal et que de nouveaux commissaires doivent être nommés dans les deux mois qui suivent le renouvellement général des Conseils Municipaux.

A cet effet, il est communiqué ci-après, comme demandé, la liste de douze commissaires titulaires et de douze commissaires suppléants devant composer la Commission Communale des Impôts Directs présidée par le Maire et comprenant six commissaires et six commissaires suppléants qui seront désignés par le directeur des Services Fiscaux.

Liste des contribuables choisis à l’unanimité pour être proposés :

TITULAIRES SUPPLEANTS

Catherine Labarrière

Pascal Vidal

Denise Hamelin

Daniel Boudot

Céleste Clavel

Sandrine Rivière

Camille Roy de Lachaise

Emmanuel Roy de Lachaise

Laurent Clavel

Cornélis Rensing

Christophe Callens

Sébastien Tocaben

Alain Peyronnenc

Anne Bazalgues

Michel Rodier

Thierry Lesellier

Bernard Lavergne

Franck Vidal

Célia Floirac

Laurent Floirac

Jean-Claude Denimal Clin

Clément Viguié

Annick Bazalgues

Aurélia Bazalgues2

Désignation membre de la Commission Locale d'Evaluation des Charges-ressources Transférées

M. le Maire indique qu'il est nécessaire de désigner un représentant de la Commune de Couzou pour siéger à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes CAUVALDOR.

S'agissant d'une commission en lien direct avec les finances, il propose de désigner Catherine LABARRIERE à cette fonction.

Catherine LABARRIERE étant proposée, elle ne vote pas pour cette délibération.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité, de désigner Mme Catherine LABARRIERE pour siéger à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées, et charge M. le Maire d'engager les démarches nécessaires à la prise en compte de cette décision.

Vote de la liste des associations bénéficiaires d’une subvention de la commune et détermination du montant

M. le Maire présente les demandes de subvention reçues au titre de l'année 2026, et propose de voter à bulletin secret pour établir la liste des associations bénéficiaires. Pour ce faire, il distribue la liste des associations ayant sollicité la commune afin que chacun indique lesquelles il souhaite subventionner.

Nicolas BIROT est désigné responsable du dépouillement ; Pascal VIDAL et Daniel BOUDOT sont désignés assesseurs.

Le résultat du vote pour savoir si la Commune va verser une subvention est le suivant :

- Association Musée de la Résistance de Cahors : oui à l’unanimité - Association Propriétaires chasse grand gibier de Carlucet : oui à l’unanimité - Association Recycl’Eco du Pays de Gramat : oui à l’unanimité - Association Comité des Fêtes de Couzou : oui à l’unanimité - Mutuelle Entraide coups durs : oui à l’unanimité - Association Restaurants et Relais du Cœur : oui à l’unanimité - Lycée Clément Marot : oui à l’unanimité - Association UDPS46 : oui à l’unanimité - Association VMEH du département du Lot : oui à l’unanimité - Association ADSM46 : oui à l’unanimité

M. le Maire propose donc de débattre pour fixer le montant alloué à chacune d'elles.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide donc, à l’unanimité,

de fixer les montants des subventions comme suit :

- Association Musée de la Résistance de Cahors : 100.00 €

- Association Propriétaires chasse grand gibier de Carlucet : 200.00 €

- Association Recycl’Eco du Pays de Gramat : 250.00 €

- Association Comité des Fêtes de Couzou : 600.00 €

- Mutuelle Entraide coups durs : 200.00 €

- Association Restaurants et Relais du Cœur : 250.00 €

- Lycée Clément Marot : 100.00 €

- Association UDPS46 : 200.00 €

- Association VMEH du département du Lot : 200.00 €

- Association ADSM46 : 200.00 €

dit que les crédits nécessaires, soit 2 300.00 €, seront inscrits au compte 65748 du BP 2026 et charge M. le Maire du mandatement.3

Examen de la demande de passage du Rallye Castine sur la commune de Couzou par l’Ecurie des 1000 Tours

L’Ecurie des 1000 Tours, représentée par M. Stéphane DEVEZ, a sollicité la Commune de Couzou pour pouvoir agrandir l’itinéraire du Rallye Castine qui passait sur la commune de Carlucet l’an passé.

M. le Maire présente les intérêts avancés pour la Commune :

- Permettre à des personnes de venir voir le rallye à des endroits prévus par les organisateurs, - Générer un petit apport pour le Comité des Fêtes qui ouvrirait une « buvette » (en lien avec une association de Carlucet),

- Bénéficier de la réfection des chemins de castine empruntés par les concurrents.

M. le Maire propose un vote à bulletin secret pour savoir si le Conseil Municipal accepte d’accueillir cette compétition sur la commune de Couzou. Le dépouillement est assuré par Denise HAMELIN. La proposition est acceptée avec 5 voix pour, 1 voix contre, et 1 vote blanc.

Au vu du résultat, M. le Maire indique qu’il recontactera les organisateurs du Rallye Castine pour avancer dans le projet.

Autres points à l'ordre du jour

- Vote du Conseil Municipal concernant une consultation citoyenne au sujet du stationnement des campings cars sur la commune de Couzou, en particulier le couderc :

Le Conseil Municipal approuve la proposition de consultation de M. le Maire à 6 voix pour (Nicolas BIROT, Catherine LABARRIERE, Pascal VIDAL, Denise HAMELIN, Céleste CLAVEL, Sandrine RIVIERE), et 1 voix contre (Daniel BOUDOT).

Les pistes évoquées pour gérer les incivilités liées à la présence de camping cars sont les suivantes : installation d’une caméra, détermination d’un lieu dédié, affichage d’un panneau d’interdiction de vidange des WC chimiques avec explication (fosse septique). Ces pistes pourraient être proposées dans le cadre de la consultation envisagée.

- Vote du Conseil Municipal concernant une consultation citoyenne au sujet des solutions pour faire ralentir les véhicules à la sortie de Couzou en direction de Rocamadour :

Après discussion, il est prévu de contacter, avant toute chose, le Conseil Départemental pour obtenir des propositions d’aménagement de la voirie. Après réception, une consultation communale sera envisagée

Questions diverses

Sandrine RIVIERE soumet l’idée de bâtir un cabanon pour les associations avec évier et lieu de rangement, elle demande quand les terrains qui ont des tables seront tondus.

Pascal VIDAL lui répond que la tonte aura lieu le mardi suivant à Pélaprat. Il rappelle que la pousse est rapide et qu’Adrien BEYT, l’agent communal, est présent seulement 15 heures par semaine.

Catherine LABARRIERE propose qu’une gazette soit à nouveau rédigée pour informer les habitants. Le format et la fréquence sont à étudier.

M. le Maire indique que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le 25 juin à 19h00.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h20

Le Maire, La secrétaire de séance, Nicolas BIROT Céleste CLAVEL