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Compte-Rendu - c58ys0er767iqws
Convocation - 8xt77k9ohyv8nq
Déliberation - nlc3gsr44uxmw8a
Déliberation - 435whvhauitkha0
Déliberation - x3a4innhm000hwr
Document publié le Mardi 5 avril 2022 par la commune de Garnache.
Lien du pdf (Déliberation - x3a4innhm000hwr)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 13/04/2022
DCM 2022-037 Reçu en préfecture le 13/04/2022
ss Affiché le ee
ID : 085-218500965-20220411-DCM2022037-AI
le Garhache
| EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL |
Convocation 5 avril 2022 Nombre de Conseillers
Affichage 5 avril 2022 En exercice Présents Votants
Réunion 11 avril 2022 26 23 26
L'an deux mille vingt-deux, le lundi onze avril à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de
cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en mairie, sous la
présidence de François PETIT, Maire.
Présents : M. PETIT François, Maire, Mmes: CHEVRIER Stéphanie, COUILLON Patricia, GAUTIER
Catherine, GRIVEAU Marie, PAJOT Anna, POICHOTTE Anne, ODEON Sylvie, SAUZEAU Peggy,
VRIGNAUD Claudine, VRIGNAUD Corine - MM. BEAUJOUAN Christophe, BRIAND Jonathan, BRISSON
Michaël, CARTRON Antoine, CHIFFOLEAU Stéphane, DRAUNET Guy, FLEURET Ernest, GOURMAUD
David. MENETTRIER Sébastien, MINGUET Olivier, MORISSET Cédric, RENAUDIN Pascal
Pouvoirs: CHARRIER Margaux à POICHOTTE Anne - DUFFAU Caroline à CHIFFOLEAU Stéphane - POCHON Denis à MINGUET Olivier
A été nommée secrétaire : Sylvie ODEON
VOTE DES SUBVENTIONS — ANNEE 2022
La commission n°4 « Associations - Sports — Loisirs et Bénévolat » a proposé à la commission
finances l'attribution des subventions aux associations pour l'année 2022. Le tableau joint en annexe indique le montant proposé pour chacune d'entre elles.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
+ autorise le versement des subventions telles qu'elles ressortent du tableau joint en
annexe.
A l'unanimité
(20 POUR - 6 élu(e)}s membres d'association
ne prennent pas part au vote)
Extrait certifié conforme aux registres
Le 12 avril 2022
Le Maire,
François PETIT
Mairie de La Garnache — Place de la Mairie-85710 LA GARNACHE Envoyé en préfecture le 13/04/2022
Reçu en préfecture le 13/04/2022
Affiché le ses
Subventions et Contributions 2022 ID : 085-218500965-20220411-DCM2022037-AI
m ,
Atelier de Sculpture 100,00 €
Le Plaisir de Lire 0,00 €
cole de Veuze ,
Art'Emotion 100,00 €
magin ,
erres des marches du Bas Poitou ,
R.
anque Garnachoise
veil Garnachois Bas
0 U
a ers
a arnache
S cavaliers ranie
anses
arnache Rink-Hockey
an Dance
ae ndo
ennis de e club Garnachois
.T.Tards Garnachois
Les P'tits Bouts
Associations diverses
cale Sapeurs Pompiers
Association Communale de Chasse
Association Garnachoise des Retraités
Association 3GM
CATM - ACPG
UNC (anciens combattants)
m es Fêtes ; Feu d'a
La Garna'Active
La Gaule Garnachoise },
O en main }
Sang Bénévole Garnachois 100,00
TOTAL 3 600,00 APE Groupe scolaire Jj Martel
Envoyé en préfecture le 13/04/2022
Reçu en préfecture le 13/04/2022
Affiché le = =
ID : 085-218500965-20220411-DCM2022037-AI
| 200,00€
200,00 €
OGEC - Fraternelle Garnachoise (cantine scolaire) 71103,96€|
École publique maternelle 1J Martel (fournitures scolaires) | 2 632,00 €
École publique primaire 13 Martel (fournitures scolaires) LE. Je _ . 6210,00€
École publique JJ Martel (projet pédagogique) 2 000,00 €
École privée maternelle (fournitures scolaires) 6 392,00 €
École privée élémentaire (fournitures scolaires) 12 690,00 €
Ecole privée (projet pédagogique] 7 UUU, OU €
Concours foire de Challans
Total subventions : 137 312,98 €
Sport de haut niveau
LGPR
rna'Archers
aekwondo
LGRH
AL
ENFANCE JEUNESSE
IFAC - subvention de fonctionnement 158 000,00
IFAC - Reversement aide MSA (N-3 à N-1)
IFAC - reversement CEJ N-1
TOTAL 153 000,00
Montant en € par enfant
Classes découvertes
Fournitures maternelle
Fournitures élémentaires