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Compte-Rendu - c58ys0er767iqws
Convocation - 8xt77k9ohyv8nq
Déliberation - nlc3gsr44uxmw8a
Déliberation - 435whvhauitkha0
Déliberation - whefczdp4hadfdl
Document publié le Samedi 8 avril 2023 par la commune de Garnache.
Lien du pdf (Déliberation - whefczdp4hadfdl)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
le Garnache
DCM 2023-038 Publié le 19/04/2023
Envoyé en préfecture le 18/04/2023
Reçu en préfecture le 18/04/2023
S'LOF
ID : 085-218500965-20230415-DCM2023038-DE
| EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL |
Convocation 8 avril 2023 Nombre de Conseillers
Affichage 8 avril 2023 En exercice Présents Votants Réunion 15 avril 2023 26 19 26
L'an deux mille vingt-trois, le samedi quinze avril à dix heures zéro minute, le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en mairie, sous a présidence de François PETIT, Maire.
Présents : M. PETIT François, Maire, Mmes: CHEVRIER Stéphanie, COUILLON Patricia, GAUTIER
Catherine, GRIVEAU Marie ODEON Sylvie, PAJOT Anna, POICHOTTE Anne, VRIGNAUD Claudine,
VRIGNAUD Corine - MM. BEAUJOUAN Christophe, BRIAND Jonathan, BRISSON Michaël, CHIFFOLEAU
Stéphane, FLEURET Ernest, MINGUET Olivier, MORISSET Cédric, POCHON Denis, RENAUDIN Pascal
Pouvoirs: DUFFAU Caroline à CHIFFOLEAU Stéphane - SAUZEAU Peggy à GRIVEAU Marie — GOURMAUD David à Ernest FLEURET - CARTRON Antoine à CHEVRIER Stéphanie - MENETTRIER Sébastien à VRIGNAUD Corine - DRAUNET Guy à VRIGNAUD Claudine - DUBOIS-CHARRIER Margaux à POICHOTTE Anne -
A été nommée secrétaire : Patricia COUILLON
BUDGET GENERAL 2023 —
VOTE DES SUBVENTIONS
La commission n°4 « Associations - Sports -— Loisirs et Bénévolat » a proposé à la
commission finances l'attribution des subventions aux associations pour l'année 2023.
Le tableau joint en annexe indique le montant proposé pour chacune d'entre elles.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
e autorise le versement des subventions telles qu'elles ressortent dans le tableau joint en
annexe.
A l'unanimité (19 POUR)
7 membres siégeant au sein de bureau
d'associations ne prenant pas part au vote
Extrait certifié conforme aux registres
Le 17 avril 2023
Le Maire,
François PETIT
Mairie de La Garnache — Place de la Mairie - 85710 LA GARNACHE Envoyé en préfecture le 18/04/2023
Reçu en préfecture le 18/04/2023
Publié le 19/04/2023 S L GO
ID : 085-218500965-20230415-DCM2023038-DE
Subventions et Contributions 2023
Aloubi de demande
Atelier de Sculpture 100,00 €
Le Plaisir de Lire de demande
Ecole de V 200,00 €
Art'Emotion 10 000,00 €
Images Garnachoises de demande
Imagin'Art de demande
Pouss'toi de là de demande
Passé et traditions de demande
Stéréophobie 500,00 €
A.L.G.P.R. 1 878,00 €
icale Palétiste 530,00 €
Amicale nque garnachoise 100,00 €
Badminton 00 €
DAHU Garnachois 750,00 €
CAF (Club Alpin Français 750,00 €
Eveil Garnachois Basket 3 017,00 €
Football Club Garnachois 5 760,00 €
Garna'Archers 609,00 €
Les cavaliers d'Uranie 456,00 €
L.G. Danses 1 611,00 €
La Garnache Rink-H LGRH 1 575,00 €
Man Dance 445,00 €
Martial Club La Garnache 431,00 €
Taekwondo 1 385,00 €
Tennis de table club Garnachois (TTCG 617,00 €
V.T.Tards Garnachois 495,00 €
ns diverses | | 20
icale Sapeurs Pompiers 300,00
ation Communale de Chasse 200,00
es Retraités 700,00
CATM - ACPG 100,00
N
Comité des Fêtes 1300,00
Garna'jeux 200,00
La Garna' 500,00
La Gaule Garnachoise 150,00
Les p'tits bouts 200,00
L'outil en main 300,00
Bénévole Garnachois 100.00
OTAL 4 390,00 APE Groupe scolaire JJ Martel
Envoyé en préfecture le 18/04/2023
Reçu en préfecture le 18/04/2023 CS L 6
Publié le 19/04/2023
ID : 085-218500965-20230415-DCM2023038-DE
| 20000€
APEL 200,00 €
OGEC - Fraternelle Garnachoise (cantine scolaire)
2 820,00 €
72 992,43 €
École publique primaire JJ Martel (fournitures scolaires) e J 2 6 696,00 €
École publique JJ Martel (projet pédagogique) ___ 2000,00€
École privée maternelle (fournitures scolaires) 6 240,00 €
12 906,00 € École privée élémentaire (fournitures scolaires)
École privée (pro) 4 000,00 €
Concours foire de Challans 100,00
Total subventions : 149 201,43 €
ENFANCE JEUNESSE
IFAC - subvention de fonctionnement
AL
187 000
187 000
[Montant en € par enfant 2023]
Fournitures maternelle 47
Fournitures élémentaires 54