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Convocation - 8xt77k9ohyv8nq
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Garnache.
Lien du pdf (Convocation - 8xt77k9ohyv8nq)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
lundi 19 février 2024
Convocation 13 février 2024 Nombre de Conseillers
Affichage 13 février 2024 En exercice Présents Votants
Réunion 19 février 2024 26 23 26
L'an deux mille vingt-quatre, le lundi dix-neuf février à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de La
Garnache, convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en mairie, sous la présidence de François PETIT, Maire.
Présents : M. PETIT François, Maire, Mmes : CHEVRIER Stéphanie, COUILLON Patricia, DUBOIS-CHARRIER Margaux,
DUFFAU Caroline, GAUTIER Catherine, GRIVEAU Marie, ODEON Sylvie, PAJOT Anna, SAUZEAU Peggy, VRIGNAUD
Claudine, VRIGNAUD Corine - MM. BEAUJOUAN Christophe, BRIAND Jonathan, BRISSON Michaël, CARTRON
Antoine, CHIFFOLEAU Stéphane, FLEURET Ernest GOURMAUD David, MINGUET Olivier, MORISSET Cédric,
POCHON Denis, RENAUDIN Pascal
Pouvoirs : POICHOTTE Anne à COUILLON Patricia - MENETTRIER Sébastien à VRIGNAUD Corine - DRAUNET Guy à
CHIFFOLEAU Stéphane -
A été nommée secrétaire : Margaux DUBOIS-CHARRIER
LISTE DES DELIBERATIONS
N° de . Décision LR Objet | = délibération du conseil municipal
2024-013 Raid des amazones — Don exceptionnel —- Parrainage équipe Sœurs 2 Coeurs A L'UNANIMITE {26 POUR)
2024-014 SYDEV contribution annuelle — Travaux de maintenance d'éclairage public 2024 A L’'UNANIMITE (26 POUR)
2024-015 SYDEV — Lotissement communal Le Parc - Phase 2 — Eclairage Public A l'UNANIMITE (26 POUR)
2024-016 Direction Générale des Services — Création d’un emploi fonctionnel A L’'UNANIMITE (26 POUR)
2024-017 Modalités de mise à disposition de véhicules de service A L’'UNANIMITE {25 POUR — 1 Abstention)
2024-018 Protection sociale complémentaire — Conventions de participation pour la couverture | A L’'UNANIMITE (26 POUR) du risque Prévoyance
2024-019 Avis sur le dossier de l’'EARL DES BOIS A l’'UNANIMITE (26 POUR)
2024-020 Désaffectation et déclassement bien immobilier — 8, Place du Père de Montfort en A LA MAJORITE
vue de sa cession {25 POUR — 1 CONTRE)
2024-021 Cession au Diocèse de Luçon d’un bien immobilier communal A LA MAJORITE {25 POUR — 1 CONTRE)
2024-022 Etat des indemnités des élus — Année 2023 Non soumis au vote
2024-023 Villes et villages fleuris — Adhésion 2024 A L'UNANIMITE (26 POUR)
2024-024 Garnapiades — Subvention à l’association TAEKWONDO A l'UNANIMITE (26 POUR)
À La Garnache, le 20 février 2024 Le Maire, François PETIT,